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Arrêté - D047 Annexe Signatures ca Centre Aquatique
Document publié le Samedi 8 avril 2023 par la commune de Nangis.
Lien du pdf (Arrêté - D047 Annexe Signatures ca Centre Aquatique)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE DE NANGIS - Compte administratif 2022 - Budget CENTRE AQUATIQUE
IV - ANNEXES IV
ARRETE ET SIGNATURES D2
Nombre de membres en exercice : T9 VOTES :
Nombre de membres présents : 92 Pour: 9c
Nombre de suffrages exprimés : LE Contre : 6
Date de convocation :
Présenté par À . longelle
À Nangis, le 11/04/23
05/04/2023 Abstentions : À
Délibéré par le Conseil Municipal réunie en session ordinaire
À Nangis, le 11/04/23
Les membres de l'assemblée délibérante :
1
LE BOUTER Nolwenn CC —
LANSELLE Alban si Pl
ex f
DUCQ Philippe PL
SCHUT Stéphanie =
HAMELIN Serge 2H °T
on. " É.,
N Edith LION Edit FA SC
DA FAROY Dany Fr CA . A |
REGNAULT GALLOIS | 2° (eg os
Chantal Mk , ( Na
RAPPAILLES Angélique LE ed
C7
DE MAIGRET Armand / {. _W
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NOUGA NOUGA Jules D.
HOULIER Fabrice Vs
PIEUSSERGUES Nathalie | C ve
TENTE MARQUES |€@x @ef QOr
Luis José D © 19
JACKY Valérie
POIRIER Sylvie
BRUNOT Frédéric
ET.
CIGE Nimca
CONTENT Cédric
MARTINET Suzanna
GÜNER Mahmut
DE BELLEVILLE
Anne-Laure
GALLOCHER Sylvie
A
BILLOUT Michel
À
KHERBACH Mohammed
TCHIKAYA Guy-Bertrand
COSSERON Nathalie
LAGOUTTE Clotilde
DUROX Aymeric
Certifié exécutoire par Madame Le Maire Nolwenn LE BOUTER,, compte tenu de la transmission en sous-préfecture, le 18 AVR. ? 0
A NANGIS, le 1.8 ANR. 023
et de la publication le 1.8 AVR. 2023
El
(1) Indiquer le "président du conseil d'administration" ou l'exécutif de la collectivité de rattachement : maire, président...
(2) L'assemblée délibérante étant :
Accusé de réception en préfecture
077-217703271-20230418-2023-AVRIL-047-DE
Date de télétransmission : 18/04/2023
Date de réception préfecture : 18/04/2023