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Document publié le Lundi 3 juin 2024 par la commune de Royat.
Lien du pdf (unknown - D2024 054 Creation dun emploi permanent dadjoint danimation a temps complet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Travail et emploi,
D2024-0s4
tÉPl:Br-rqJE rBArçÀÿi
MAIRIE de ROYAI
EXTRAIÏ DU REGISTRE DES DEL!BERATIONS
L'on deux mil vingt-quotre, le dix du mois de juillet, à dix-huit heures, le Conseil municipol de la
commune de ROYAT, dument convoqué, s'est réuni en session ordindire en moirie de Royot, sous
lo présidence de M. Marcel ALEDO, Moire de Roydt.
Date de convocdtion : 3 jui et 2024
Etoient présents: MM. ALEDO MorceI, LUNOT Jean-Pierre, JARLIER Morie-Anne, AUBAGNAC Michel, DOCHEZ Aloin, GAZET André, COQUEL lsobelle, JOURDY lsobelle, MINGUET Géroldine,
BUONOCORE Jocqueline, .IALLEY Philippe, CELSE Jeon-Louis, SOLELIS Vérène, CANAVEIRA Antonio,
ASUNCION Fernond, BELZANNE Arnaud, COURNOL Stéphone, MAHE Lucie,
Procurotions: ChristineB|GOURET-DENAESàMorie-AnneJARL|ER
Virginie MICHEL à Stéphone COURNOL
Jeon-Luc MEYER à lsobelle COQUEL
Bruno TIRADON à André GAZET
Annie CHAUMETON à MorceI ALEDO
Delphine LINGEMANN à Jeon-Pierre LUNOT
Absents/ Excusés : BERNETTE Christion, JOUFFRET Philippe, MERCIER Sophie
Lesquels forment ld mojorité des membres en exercice et peuvent délibérer voloblement en
exécution de l'article 12727-27 du Code Générol des Collectivités Territorioles.
Nombre de membres en exercice : 27
Nombre de membres présents: 18
Nombre de suffraqes exprimés : 24 dont 6 procurdtions
Le Moire oyont ouvert lo séonce et fait l'appel nominol, il o été procédé, en conformité ovec l'orticle
L 2721-75 du Code Générol des Collectivités Territorioles, à l'élection d'un secrétoire de séonce pris
au sein du Conseil municipol ; Mme MAHE Lucie o été désignée pour remplir cette fonction qu'elle
o occeptée.
OBJET: Création d'un emploi permanent d'adioint d'enimation à temps complet
Ra pporteur: Mme Marie-Anne JARLIE R, 2ème adjointe
Conformément à l'article L. 313-1 du Code Généralde la Fonction Publique, les emplois de chaque
collectivité ou établissement sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'éta blissem e nt. ll appartient donc au Conseil Municipal de fixer l'effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.
Afin d'assurer le bon fonctionnement de l'école maternelle et de répondre aux besoins permanents du service Enfance Jeunesse, il est nécessaire de créer un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps complet faisant fonctions d'atsem.
1 D2024-054
Vu l'avis favorable du Comité Soclal territorial en date du 3 juin 2024,
ll est proposé à l'assemblée la création d'un emploi permanent d'adjoint d'animation à temps
complet à compter du 1er septembre 2024. Cet emploi pourrait être pourvu par un(e) fonctionnalre de catégorie C de la filière a nimation au grade d'adjoint d'animation et l'agent serait chargé d'effectuer des fonctions d'atsem.
Le Conseil municipol, après en avoir délibéré, décide à l'unonimité :
- d'adopter la proposition laite,
- d'ajuster le tobleau des elfeaifs en dnnexe,
- d'imputer les dépenses oux drticles coûesponddnts du budget en couts.
Fait et délibéré et en séance, les jour, mois et an que dessus
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme,
Le Maire,
MarceI ALEDO
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