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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Vineuil-Saint-Firmin.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Sommaire MS1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Collectivités territoriales,
Commune de VINEUIL-
SAINT-FIRMIN
1 rue Duchesse de Chartres
60500 VINEUIL-SAINT-FIRMIN
Tél : 03.44.57.06.05
Courriel : mairie@vineuilsaintfirmin.fr
RÉVISION DU
PLAN LOCAL D’URBANISME 20U24
Urbanistes :
Mandataire : ARVAL Agence d’Urbanisme ARVAL
Sarl MATHIEU - THIMONIER - CARRAUD
3 bis, Place de la République - 60800 CREPY-EN-VALOIS
Téléphone : 03 44 94 72 16 - Fax : 03 44 94 72 01
Courriel : Nicolas.Thimonier@arval-archi.fr
Participation financière : Conseil Départemental de l’Oise
Date d’origine :
Avril 2025
Rendu exécutoire
le
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1
PLU révisé approuvé par délibération du conseil municipal en date du 12 juillet 2021
Modification simplifiée n°1 - APPROBATION - Dossier
annexé à la délibération municipale du 10 avril 2025
DOSSIER La pièce suivante est remaniée dans le cadre de la modification simplifiée n°1 du PLU de Vineuil- Saint-Firmin :
- Pièce 4a : Règlement (Extrait)
Les autres pièces du dossier PLU approuvé le 12 juillet 2021 n'ont fait l'objet d'aucun changement et restent donc en vigueur.
MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°1 DU PLAN LOCAL D’URBANISME - DOSSIER D’APPROBATION -