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Conseil Municipal - 25 06 04 d
Procès Verbal - 25 06 04 PV
Compte-Rendu - 22 04 25 cr
Conseil Municipal - 25 04 30 VOTE
Compte-Rendu - 25 01 20 cr
Compte-Rendu - 25 02 24 cr
Compte-Rendu - 25 01 20 cr
Compte-Rendu - 25 04 30 CR
Compte-Rendu - 04 CR du CM du12 04 23 Dernire version
Compte-Rendu - 25 04 02 CR
Compte-Rendu - 25 06 04 CR
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sauzon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 25 06 04 CR)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Jeunesse, Justice et droit,
MAIRIE
DE
SAUZON
MORBIHAN
COMPTE-RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
MERCREDI
04
juin
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
mercredi
quatre
juin
à
vingt
heures
et trente
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la
commune
de
SAUZON
légalement
convoqué
s'est
réuni
à
la salle
Sarah
Bernhardt,
en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Monsieur
JUHEL
Ronan,
Maire
de
Sauzon.
"
Étaient
présents
:
Ronan
JUHEL,
Yves
LOYER,
Reine-Claude
LUCAS,
Olivier
THOMAS,
Régis
ROBERT,
Soizic
LUCAS,
Annick
ALLAIN,
Elodie
GUEGAN,
Vanina
CHAMBRIER.
Nombre
de
Conseillers
:
.
“
Absents
avec
pouvoir:
Fabien
DRAMARD
donne
pouvoir
à
Soizic
LUCAS,
Damien
GUEGAN
donne
pouvoir
à
Reine-Claude
LUCAS,
Katia
LUCAS
donne
pouvoir
à Vanina
CHAMBRIER
+
En
exercice
: 13
“"
Absents
excusés
:
+
Présents
:9
e
Procurations
: 3
e
Votants
: 12
Date
de
publication
et
“
Absents
: Cécilia
REPESSE
2
Secrétaire
:
Régis
ROBERT
d'affichage
: 28
mai
2025
Finances
-
programmes :
Extension
de
l'atelier
municipal
-avenants
/
modifications
du
marché
de
travaux
1 — Modification
du
délai
d'exécution
:
Les
ordres
de
services
ont
été
rédigés
en
septembre
2024
et
les
études
d'exécution
ont
été
finalisées
début
janvier
2025
entrainant
une
réunion
de
lancement
des
travaux
le
13
janvier
2025.
Après
avoir
fait
le
point
avec
l'architecte
en
charge
des
travaux,
il est
proposé
la
date
du
2 janvier
2025
comme
démarrage
des
travaux,
et de
prendre
en
compte
les
retards
de
chantier
jusqu'à
ce
jour
; à savoir
7 semaines,
soit
une
date
d'exécution
au
30
juillet
2025.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
conseillers
de
prolonger
le délai
d'exécution
au
31
juillet
2025
en
prenant
en
considération :
24
semaines
à compter
du
2 janvier
2025,
à savoir
le
15 juin
2025
Et
par
ailleurs,
de
prendre
en
considération
les
7 semaines
d'aléas
techniques
prolongeant
le délai
d'exécution
du
16
juin
au
31
juillet
2025.
Avis
favorable
du
conseil
2 — Modifications
financières :
Il
informe
les
conseillers
de
l'avis
favorable
de
la
commission
d'appel
d'offres
réunie
le
2 juin
2025
pour
les
adaptations
du
marché
aux décisions
techniques
concernant
les
lots
suivants :
Lot
00
: installation
de
chantier
|
La
présence
de
sanitaires
sur
place,
rend
inutile
la
ligne
«
WC
de
chantier
raccordés
au
réseau
EU
-— durée
du
chantier
»
dans
la
rubrique
BASE
DE
VIE
DU
CHANTIER
engendrant
une
diminution
du
marché
de
1 000
€.
Montant
total
des
modifications
LOT
00
: - i
000.00
€
HT
Le
marché
initial
d’un
montant
de
5
750
€
H.T.
est
donc
porté
à
4
750
€
H.T.
marché
global
au
04
juin
2025.
Lot
01
: Gros-œuvre
Les
décisions
techniques
détaillées
comme
suit :
1.
Etude
béton
sollicitée
en
complément
de
l'étude
structure
: +
1
200.00
€
HT
2.
Coulage
de
dés
de
béton
y compris
coffrage
et ferraillage
(volume
découlant
de
l'étude,
complément
au
volume
de
base
prévu
au
marché)
: +
5 950.00
€ HT
3.
Maçonnerie
de
soubassement
d'agglos
de
ciment
(25.56m2
x 70
€)
: - 1
789.20
€
HT
Montant
total
des
modifications
LOT
O1
: +5
360.80
€
HT
Le
marché
initial d'un
montant de
109
844.00
€ HT,
est
porté
à
115
204.80
€ H.T.
marché
global
au
04 juin
2025.
L'incidence
des
deux
modifications
financières
est
de
+
4
360.
80
€
HT.
Avis
favorable
du
conseil.
Finances
-
Programmes
- Lotissement
- Validation
phase
Avant-projet
définitif
: projet
et
estimatif
global
Entre
l'estimatif voté
le 3 avril
2024
et
la dernière
mise
à jour,
le montant
total
des
travaux
a augmenté
de
154
765,25
€
HT,
soit
une
hausse
de
26,62
%
dû
au
surcout
insulaire
passant
de
30
à
50
%
et
ajustements
chiffrés
par
la
maîtrise
d'œuvre,
passant
de
581
432,50
€
HT
l'estimatif
d'avril
2024,
à
736
197,75
€
HT...
Les
différences
chiffrées
sont
les suivantes
:
Espaces
communs
+
64
521,
75
€
HT
Espaces
privés
+
37
761,
00
€ HT
Concessionnaires
+
52
482,
50
€
HT
|
Il est
bien
évident
que
ces
chiffres
sont
des
estimatifs
et que
le
résultat
des
appels
d'offres
reflètera
la
réalité.
Avis
favorable
du
conseil
Finances
—
programmes
- Nouvelle
mairie
- restitution
phase
1
: recensement
des
besoins
Vu
la délibération
n°4
de
la séance
du
22
mai
2024
autorisant
le Maire
à signer
le contrat
d'assistance
à
maîtrise
d'ouvrage
avec
la
société
SEMBREIZH.
Monsieur
le
Maire
rappelle
le
projet
de
construction
d'une
nouvelle
mairie
et
les
3
phases
de
la
prestation
de
la
mission
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage
pour
l'étude
de
programmation
à
la
réalisation
de
l'opération.
—
Phase
1
: Diagnostic
et définition
des
besoins
(4
650,00
€
HT). —
Phase
2
: Préprogrammation
(5
065,00
€
HT).
—
Phase
3
: Programmation
technique
détaillée
(6
175,00
€
HT).
Il
présente
ensuite
la
restitution
des
besoins,
fournie
par
la
société
SEMBREIZH
; rendu
de
la
phase
1.
SCENARIO
Bâtiment
en
R+2
Surface
Coût
ratio/m?
Total
HT
Coût
bâtiment
:
819,60
2
420,00
€
1
983
000,00
€
Coût
VRD
- Aménagements
extérieurs
:
640,00
120,00
€
77
000,00
€
Total
HT
hors
insularité
:
2
060
000,00
€
-
Insularité
40%
824
000,00
€
Total
HT
avec
insularité
:
2
884
000,00
€
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
et
voté,
approuve
à
l’unanimité
la
restitution
de
la
phase
1
: recensement
des
besoins
et
autorise
monsieur
le
Maire
à solliciter
le cabinet
d'étude
pour
entamer
la
phase
2
: préprogrammation
et scénarii
de
construction.
Finances
-
programmes
-
Equipements
sportifs
à
la
Terre
Haute
-
Modification
de
l'estimatif
global
et
du
plan
de
financement
Un
programme
de
réhabilitation
des
2 courts
de
tennis,
la création
d’un
parcours
santé
et
la
réalisation
d'un
mini
skate
park
à
la Terre
Haute
d'un
montant
total
de
218
483,
00
€
avait
reçu
un
avis
favorable
en
2023
du
conseil
départemental
pour
une
aide
financière
de
30%
soit
67
493,
00
€.
En
complément
l'Etat
a
été
sollicité
au
titre
de
la
DETR
(dotation
d'équipements
des
territoires
ruraux)
mais
refusé
en
date
du
28
mai
dernier.
Aussi,
monsieur
le
Maire
propose
de
déposer
un
dossier
d'aide
auprès
de
l’AIP
(association
des
iles
du
ponant)
au
titre
du
contrat
de
plan
Etat/Région
à
hauteur
de
40%
avec
un
autofinancement
de
30%. Il. défendra
ce
dossier
lors
du
prochain
CUP
(comité
unique
de
programmation)
le
13
juin
prochain
à
Plougoumelen,
siège
de
l'association.
Avis
favorable
du
conseil
Finances
- convention
-
Eclairage
—
Rénovation
: «
rue
du
chemin
Neuf
et
rue
Saint
Michel
»
: Financement
et
réalisation
—
Morbihan
Energies
:
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
des
estimatifs
prévisionnels
et
de
la
convention
reçue
du
Syndicat
«
MORBIHAN
ENERGIES
»,
concernant
la
rénovation
de
l'éclairage
public.
Il s’agit
du
remplacement
de
7 candélabres
rue
du
chemin
neuf
vers
Pen
Prad
et
2 candélabres
rue
St
Michel.
Le
montant
prévisionnel
est
de
37
750,00
€
HT,
la
participation
de
Morbihan
Energies
est
de
10
542,00
€
HT,
charge
de
la commune
27
208,00
€
HT.
Considérant
que
le
demandeur
devient
propriétaire
des
installations
d'éclairage,
dès
la
réception
du
procès-verbal
de
réception
des
ouvrages,
il y aura
lieu
de
récupérer
la TVA
sur
les
travaux
correspondants.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
et
voté,
approuve
à
l'unanimité
l'estimatif,
et
autorise
monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention.
Finances
-
Conventions
-
Effacement
des
réseaux
«
Kerhuel
»
et
«
Keroyan
» :
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
les
travaux
d'effacement
de
réseaux
dans
les villages
de
Kerhuel
et
Keroyan,
présentés
en
réunion
du
13
décembre
2023
pour
lesquels
un
estimatif
sommaire
avait
été
détaillé.
#
Kerhuel
: opération
562412023020
-— Convention
France
Télécom
—
Modèle
2013
/ priorité
FT
Les travaux
devant
être
réalisés
en
2025,
Morbihan
Energies
propose
les deux
conventions
suivantes
: «
Partenariat
» et son
annexe
«
Financement
et
réalisation
Télécom
».
Il précise
que
les
montants
ont
été
prévus
au
budget
primitif
2025
et
après
avoir
rappelé
que
les travaux
d’effacement
du
réseau
électrique
sont
pris
en
charge
à
100
%
au
titre
du
programme
exceptionnel,
et
nécessitent
à ce
titre
une
autorisation
d'engagement
et
non
une
convention,
il expose
enfin
les
conditions
financières
liées
à
l'effacement
des
réseaux
Télécom :
Montant
révisi
|
Coût
des
travaux
Coût
pour
la
commune
ontant
prèvisionne
HT
TVA
TTC
HT
TVA
TTC
|Effacement
réseau
a.
lee
à
73
600,00
€
73
600,00
€
0€
0€
ÉHScemenpressan
27
800,00
€|
5 560,00
€|
33
360,00
€|
27
800,00
€ |
5 560,00
€ |
33
360,00
€
Télécom portant
topalde
101
400,00
€! 5
560,00
€|
106
960,00
€
27
800,00
€ |
5 560,00
€ |
33
360,00
€
%
Keroyan :
opération
56241T2023017
— Convention
France
Télécom
— Modèle
2013
/ priorité
FT
Il
précise
que
les
montants
ont
été
prévus
au
budget
primitif
2025 :
Mont
PE
|
Coût
des
travaux
Coût
pour
la
commune
AMANEBPEVEIGINE
HT
TVA
TTC
HT
TVA
|
TIC
nr
ns
28
200,00
€| 5
640,00
€]
33
840,00
€] 28
200,00
€ |
5 640,00
€ |
33
840,00
€
non
28 200,00
€| 5
640,00
€]
33 840,00
€] 28
200,00
€ |
5 640,00
€ |
33 840,00
€ Pour
les
deux
villages,
considérant
que
le
demandeur
devient
propriétaire
des
installations
de
télécommunications,
dès
la
réception
du
procès-verbal
de
réception
des
ouvrages,
il y
aura
lieu
récupérer
la
TVA
sur
les
travaux
correspondants.
Le
conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
et
voté,
approuve
à
l'unanimité
ce
programme
d ‘effacement
des
réseaux
dans
ces
2
villages,
et
autorise
monsieur
le
Maire
à
signer
les
trois
pièces
jointes
suivantes
:
Pour
Kerhuel
:
L'autorisation
d'engagement
pour
les
effacements
de
réseaux
électriques,
La
convention
de
partenariat
et
sa
convention
de
financement
et
réalisation
Télécom
annexée,
Pour
Keroyan
:
La
convention
de
financement
et
réalisation
Télécom.
Il
restera
à
recevoir
le
montant
des
travaux
d'effacement
des
réseaux
électriques.
Finances
-
convention
-
Sécurité
incendie
-
Contrôle
et
maintenance
des
bâtiments
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
dernier
contrat
de
maintenance
date
du
4
juin
2018
pour
l'ensemble
des
bâtiments
communaux,
complété
le
1°
juillet
2019
pour
l’église.
Une
consultation
a
été
lancée
auprès
de
2
prestataires
de
«
contrôle
et
maintenance
»
de
sécurité
incendie,
Les
chiffrages
comparés
à
prestations
identiques
révèlent
que
le
tarif
proposé
par
la
société
SICLI
est
moins
disant.
Le
montant
global*
des
prestations
de
contrôle
est
de
2
374,
81
€
HT
soit
2
849,
77
€
TTC
pour
l'ensemble
des
sites
avec
la
répartition
suivante
par
budget
:
Principal
:
1
405,02E
HT
soit
1
686,
24
€
TTC
Centre
d'accueil
Willaumez
:
487,67€HT
soit
585,
20€
TTC
Port :
89,
16€
HT
soit
106,
99€
TIC
Camping
:
279,
30€
HT
soit
335,
16€
TIC
TOTAL
BUDGET
2
261,15
€
HT
soit
2
713,
38€
TTC
Frais
fixe
de
vacation
113,
68€
HT
soit
136,
4i
€ TTC
TOTAL
GLOBAL
2374,
83
€
HT
soit
2
849,
79
€
TIC
*
en
référence
au
relevé
quantitatif
de
2018,
cet
estimatif
pouvant
évoluer
selon
le
prochain
état
des
lieux
Le
comparatif
de
la
maintenance
pour
les
pièces
remplacées
révèle
également
des
tarifs
inférieurs
avec
le
prestataire
SICLI,
la
fréquence
des
remplacements
est
variable
selon
les
dates
de
péremption
ou
usages.
Monsieur
le
Maire
propose
de
retenir
la
société
SICLI
et
de
signer
le
contrat
de
maintenance
avec
ce
prestataire.
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
et
voté,
approuve
à
l'unanimité,
et,
autorise
monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
dans
ces
conditions.
Finances
- Soutien
aux
associations
: Attribution
des
subventions
La
commission
de
finances
s'est
réunie
le jeudi
22
mai
2025
et
propose
la
répartition
suivante
:
Belle
Ile
en
livres
:
1 gratuité
salle
des
fêtes;
Comité
des
fêtes
:
1 000,00
€
+
gratuités
salle
des
fêtes
et
box
;
Comité
de
jumelage
1
000,00
€
+
gratuités
salle
des fêtes :
Jeu,Tu,
Ile:
100,00
€
; Les
Guerveurs:
600,00
€
: La
Puce
à
l'Oreille
:
150,00
€
+
1 gratuité
salle
des
fêtes;
Lyrique
en
mer
: 1 gratuité
salle
des
fêtes
;
Festival
de
Bangor
:
1 gratuité
salle
des
fêtes ;
UTL:
1
gratuité
salle
des
fêtes ;
APCANBI
(association
protection
abeille
noire
et
intervention
contre
le
frelon
asiatique)
: 250,00
€
+
1
gratuité
salle
des
fêtes
; TAC
(de
la
terre
à
la
casserole)
1
gratuité
cuisine
et
salle
des
fêtes
;
Ecole
du
chat
: 150,00
€
; Les
médaillés
militaires
:
30,00
€
; Amis
DUBARRE
et
CORVIC
: 200,00
€
; SNSM:
1
500,00
€ :
Yachting
Club
de
Belle-Ile:
100,00
€
; Bellithon
:
100,00
€
+
1 gratuité
salle
des
fêtes
;
ASBI
football:
1 200, O0
€
; Foyer
socio-culturel:
500,00
€
; Vélo
Club Bellilois
: 1 500,00
€ pour
la course
et 800,00
€ pour
le fonctionnement:
École
Sainte-
Anne
Classe
de
neige
:
3 élèves
(50
€
par
élève)
soit
150,00
€
voté
en
janvier
2025;
APEL
Ste
Marie
SAUZON
animations
et
sorties:
500,00
€
+
1 gratuité
salle
des
fêtes
spectacle
de
Noël;
Collège
Michel Lotte
(2
voyages)
7 élèves
soit
350,00
€
; Collège
Sainte
Croix
(3
voyages)
14
élèves
:
700,00
€.
Le
30 avril,
le
conseil
a
voté
Une
somme
de
1
000,00
€
pour
aider
les
habitants
de
Mayotte.
Une
aide
de
800,00
€
est
également
octroyée
à Techno
+,
s'agissant
de
la
prévention
des
addictions
durant
l'été,
les
conseillers
ont
souhaité
un
retour
des
interventions.
Concernant
l'association
AMD
(association
de
maintien
à
domicile)
sur
Belle
Ile,
le CCAS
est
sollicité
pour
le versement
d'une
subvention.
Au
total:
12
680,00
€
pour
l'année
2025
Le conseil
municipal,
après
avoir
délibéré
et voté,
approuve
à l'unanimité
l'attribution
ci-dessus. Communication
sur
les
délégations
du
conseil
municipal
au
Maire
Monsieur
le
Maire
rend
compte
à
son
conseil
en
donnant
lecture
et
diffusant
la
liste
en
pièce
jointe
des
décisions
prises
depuis
la
dernière
séance
en
matière
de :
-
Marchés
publics
Montant
en
€
Budget
Date
Fournisseur
Objet
Signature
HT
TTC
06/05/2025
|UGAP
Fournitures
de
bureau
321,86
386,23
07/05/2025
|SERVIBAT
Réfection
Chemin
d'exploitation
Les
Semis
- Le
Grouigne|
14
991,00
€]
17
989,20
€
07/05/2025
|SERVIBAT
Réfection
Chemin
d'exploitation
Kerlédan
- Bordelane
16
495,00
€|
19
794,00
€
|
06/05/2025 | WURTH
Vêtements
de
travail
(pantalons,
Tee-shirt,
vestes)
2 101,55
€|
2 521,86
€
07/05/2025
[VANNES
BRODERIE
[Broderie
vêtements
de
travail (Tee-shirt,
vestes)
485,15
€
582,18
€
| 13/05/2025
|LE
TELEGRAMME
Réboñnément
Télégramme
413,40
€]
496,08
€
à
| 19/05/2025
|SELF
SIGNAL
Signalisation
verticale
402,13
€
482,56
€
|
£
[19/05/2025
SELF
SIGNAL
Remplacement
panneaux
909,80
€|
1
091,76
€
19/05/2025
[SELF SIGNAL
Remplacement
panneau
itinéraire
cyclable
‘
27,79
€
33,35
€
19/05/2025
FEERIE
Spectacle
pyrotechnique
du
10/08/2025
10
833,33
€|
13
000,00
€
19/05/2025
|[CHAMPENOIS
Produits
d'entretien
mairie
1
358,92
€]
1
630,70
€
[19/05/2025
|CHAMPENOIS
Produits
d'entretien
Salle
Polyvalente
.
752,20
€|.
902,64
€
.
[20/05/2025
|CHAMPENOIS
Produits
d'entretien
Cantine
308,38
€]
370,06
€
21/05/2025
|CHAMPENOIS
Produits
d'entretien
Services
Techniques
414,49
€]
497,39
€
23/04/2025
|FOUSSIER
Nettoyeur
haute
pression
/ aspirateur
/
mitigeurs
1132,00€|
1358,40
€
06/05/2025
| WURTH
Vêtements
de
travail
(pantalons,
Tee-shirt,
vestes)
607,10
€
728,52
€
07/05/2025
| VANNES
BRODERIE
Broderie
vêtements
de
travail
(Tee-shirt,
vestes)
168,00
€
201,60
€
20/05/2025
| ASSAIN'ILE
Création
d'un
emplacement
pour
chalet
PMR
1
508,10
€|
1
809,72
€
16/04/2025
|AVEM
Location
TPE
portable
87,00
€
104,40
€
23/04/2025[ETS
LE
PAN
Semi
rigide
7
575,00
€|
9
090,00
€]
13/05/2025
|sLTIM
LL
FTÉRRRAN
# CHAR
4
19
123,00
€|
22
947,60
€
21/05/2025
[ML
LITTORAL
Chaînes
875,00
€|
1
050,00
€]
19/05/2025
|SELF
SIGNAL
Panneaux
aménagement
parking
embarcadère
456,50
€]
547,80
€
21/05/2025
|DECATHLON
PRO
Vêtements
de
travail
(surpantalons,
bottes)
411,37
€
493,65
€
21/05/2025
|TELFISAKI
Vêtements
de
travail
(polos,
sweats,
Tee-shirt,
vestes)
932,00
€|
1
118,40
€
23/05/2025
|DEJEAN
DRAPEAUX
Pavillons
360,40
€
432,48
€
25/04/2025
|FOUSSIER
Mécanisme
chasse
d'eau
92,40
€
110,88
€
19/05/2025
|CHAMPENOIS
Produits
d'entretien
570,25
€
684,30
€
NE
PAS
JETER
SUR
LA
VOIE
PUBLIQUE
Prochain
conseil
municipal
: 2 juillet
2025
L'ensemble
des
délibérations
est
consultable
sur
le site
de
la commune :
https://www.sauzon.fr
Mairie
de
SAUZON,
112,
rue
Lieutenant
Riou
56360
SAUZON
—
mairie@sauzon.fr