Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CRCM 240423
Compte-Rendu - CRCM 170723 v1
Procès Verbal - crcm nov2021 pv
Déliberation - CRCM 050623
Déliberation - CRCM 06032023
Compte-Rendu - 2016.12.09 CRCM
Compte-Rendu - 2016.04.08 CRCM
Compte-Rendu - CRCM 20201105
Procès Verbal - CRCM 6 octobre 2020
Compte-Rendu - CRCM 26 11 20
Compte-Rendu - CRCM 180923
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Vérand.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM 180923)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Logement,
@
Saint
Verand
COMMUNE
DE
SAINT
VERAND
République
Française
— arrondissement
de
Villefranche
sur
Saône
COMPTE
RENDU
Conseil
du
lundi
18
septembre
2023
Présents
(exeusés):
Mrs
et
Mmes
Gérard
CHARDON,
Patrick
ABBAMONTE,
Isabelle
AULAS,
Camille
BERCHOUX,
Thérèse
CHAVAND,
Jean-Jacques
CORBIGNOT,
Nadine
IMBERT,
Christophe
-MALARD,
Aurore
MOISSET,
Jeë-MORAND,
Guillaume
PETIT,
Dominique
POUTIGNAT,
JeëHe-RABDAZ,
Christophe
TRIOMPHE,
Martine
VIVUIER-MERLE
Pouvoirs
: Joël
MORAND
donne
pouvoir
à Aurore
MOISSET ;
Joëlle
RADDAZ
donne
pouvoir
à
Guillaume
PETIT
; Thérèse
CHAVAND
donne
pouvoir
à
Dominique
POUTIGNAT;
Christophe
MALARD
donne
pouvoir
à Jean
Jacques
CORBIGNOT;
Martine
VIVIER
MERLE
donne
pouvoir
à
Gérard
CHARDON Nadine
Imbert
est
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
compte
rendu
du
précédent
Conseil
est
adopté
avec
14
voix.
ORDRE
DU
JOUR
:
&
Urbanisme:
o
Dossiers
en
cours
(permis
de
construire
/ Déclaration
préalable),
$
Communication:
o
Présentation
des
offres
bulletin
municipal
2024,
vidéos
associations.
&
Projets
communaux
et
travaux
en
cours
:
-
Chabert,
-
Accessibilité
(réalisation
des
travaux
côté
mairie
/ école)
-
Travaux
divers
(déploiement
fibre)
&
Délibérations
:
o
Convention
Joujoubus
o
Subvention
crayons
de
couleurs
o
DOT:Forains
&
Questions
diverses
:
-
Plan
communal
de
sauvegarde,
-
Espace
de
vie
sociale
— Cap
Génération
/ CCBPD,
-
Périscolaire
: Retour
sur
les
dons
de
jouet,
-
Retour
sur
le forum
des
associations,
reprise
du
Tennis,
-
Pétition
jeunes
: réalisation
d’un
skatepark,
pumptrack,
-
Départ
DGS
: remplacement
du
CDG
69,
-
Journée
de
nettoyage
d'automne,
-
Passage
du
Raïd
Bleu,
-
Avenant
CDG
—
DISCRIM, URBANISME
N°069239
|Dat
d
CAT
2
=
F Pétitionnaire
Adresse
Objet
Décision
dépôt
M
MéBIGN
Rue
Fleurie
Agrandissement
d'une
maisonnette
en
PC
2300009
20/07/2023
Alexandre
maison
d'habitation
et
transformation|
EN
COURS
d’un
garage
existant
en
2 garages
Mme
CHARDON
2719
route
duRénovation
et
restructuration
d’un
PC
2300010
|18/08/2023
Murielle
Beaujolais
bâtiment
agricole
avec
changement
de|EN
COURS
destination
Commune
de|
Place
des
platanes
|Réhabilitation
Immeuble
Chabert
/
PC
2300011
21/08/2023
EN
COURS
/08/
SAINT
VERAND
Agrandissement
salle
de
restauration
38 rue
des
jardi
Constructi
d’
6
ec
|escom
|1yoopoz
|mieonennes|"#ruedeshrds
|Ganstruction
une
dépendance
evèc
ossatures
bois
France
Ége
ABOU
MERPaREs
Installation
centrale
photovoltaïque
sur
bp
|2300027
|20/07/2023 | Energie
M
couts
P
4
EN COURS
GONTON
Dimitri
DP
[2300038
|25/07/2023 | M GIRIN
Thibaut
|22 route de vergus | Remplacement
de menuiseries
ACCORD
M
UNGE
89
te
de
la|Rejoint
de
f,
j
DP
2300029
21/08/2023
JUNGERS |
10
route
de
la
elain
ement
de
façade
en
pierre
avec
EN
COURS
Bruno
Garde
enduits
de
chaux
DP
|2300030
|07/09/2023 | M LE
DELEZIN
Loïc]
38 rue des
Jardins
| Remplacement
des fenêtres et
peintures | ACCORD
29
hemi
des|Installati
F
Û
ï
4
br
2300031
[08/09/2023 | MProst
chemin
es|Installation
d’un
abri
en
bois
avec
EN
COURS
Chasseurs
poteaux
COMMUNICATION
La
commission
communication
a
reçu
les
différentes
offres
concernant
la
réalisation
du
Bulletin
2024.
Elles
seront
mises
au
vote.
Bannière
forum
des
associations:
La
bannière
a
été
installée
à
l’occasion
du
forum
des
associations
derrière
l’Eglise.
L'hébergement
du
site
internet
arrive
à échéance.
Il va
être
renouvelé.
PROJETS
COMMUNAUX
/ TRAVAUX
EN
COURS
Accessibilité
:
o
Les
travaux
de
marquage
au
sol
ont
été
réalisés
aux
abords
de
l’école
et de
la mairie.
o
Des
devis
ont
été
validés
pour
la
réalisation
des
travaux
de
plomberie
(Artisan
Alain
BOLVY)
/
menuiseries
(Essentiel
Bois)
/
marquage
au
sol
dans
la
Salle
des
fêtes
(Solmark).
Un
devis
complémentaire
doit
être
transmis
pour
la
reprise
des
marches
menant
à
la
salle
des
associations.
Une
reprise
doit
également
être
faite
du
côté
de
l’école
primaire
sur
une
bande
de
guidage.
Les
travaux
de
métallerie
sont
à
programmer. -
Travaux
divers
:
o
Déploiement
fibre
: une
réunion
sera
organisée
le
mercredi
27
septembre
2023
avec
Orange
et
les
communes
du
secteur
+
Sarcey.
Les
travaux
seront
réalisés
par
SPIE
BATIGNOLLES.
o
Le
raccordement
de
l'Ecole
publique
nécessite
la
réalisation
de
travaux
de
génie
civile.
Deux
passages
de
Orange
ont
été
programmés
le 18
août
et le 25
septembre.
La
Mairie
n’a
eu
aucun
retour.
DELIBERATIONS
Délibération
n°23-09-01
: Convention
Joujoubus
La
commune
de
SAINT
VERAND
met
à
disposition
au
profit
de
la
Communauté
de
Communes
Beaujolais
Pierres
Dorées
la salle
du
centre
aéré
en
vue
d’y
organiser
une
activité
de
relais
assistantes
maternelles
et
d'accueillir
des
usagers
dans
une
partie
de
l'immeuble.
CHARGES
ET
CONDITIONS
DE
L'OCCUPATION
La
présente
mise
à
disposition
est
consentie
et
acceptée
aux
charges,
clauses
et
conditions
suivantes,
que
la
CCBPD
s’oblige
à exécuter
et
accomplir.
1.
Destination :
les
lieux
mis
à disposition
sont
destinés
à l’accueil
des
temps
collectifs
organisés
par
le
relais
assistantes
maternelles
de
la CCBPD.
2. Occupation
— Jouissance :
- la CCBPD
occupera
les
lieux
au
titre
de
sa
compétence
petite
enfance à
l'exclusion
de
toutes
autres;
- la présente
mise
à disposition
est
conclue
intuitu
personnae,
la CCBPD
ne
pouvant
:
a) y installer
des
tiers
en
sa
présence
ou
en
son
absence
;
b)
ni
prêter,
ni
sous-louer,
en
tout
ou
en
partie,
les
lieux
mis
à
disposition,
sous
aucun
prétexte,
même
provisoirement
ou
à titre
gracieux
;
c) céder,
en
totalité
ou
en
partie,
son
droit
à la présente
mise
à disposition.
3.
Entretien-
Travaux-
Réparations
:
- la CCBPD
prendra
les
lieux
dans
l’état
dans
lequel
ils se
trouvent
au
moment
de
l'entrée
en
jouissance;
- la
commune
assurera
le
ménage
dans
les
locaux
préalablement
et
postérieurement
à
l’organisation
de
temps
collectifs
;
- la CCBPD
devra,
en
cas
de
détérioration
pendant
les
temps
d'occupation
par
le relais,
procéder
à sa
charge à
la
remise
en
état
des
lieux
et au
remplacement
du
mobilier
ou
matériel
endommagé,
dans
le cas
où
la détérioration
est
de
son
fait
ou
de
ses
commettants
ou
autres
visiteurs
;
- la
CCBPD
veillera
au
strict
respect
des
consignes
de
sécurité
et
des
obligations
imposées
par
la
législation
en
vigueur,
la
réglementation
générale
et,
le cas
échéant,
la
réglementation
municipale
;
- la CCBPD
ne
pourra
faire
aucun
percement
de
mur,
ni
changement
de
distribution,
ni travaux
ou
aménagement
dans
les lieux
mis
à disposition
sans
l’autorisation
expresse
et
par
écrit
de
la Commune,
et
sous
la surveillance
de
l'architecte
de
celle-ci
;
- la CCBPD
s’oblige
de
plus
à respecter
l'intérêt
du
domaine
mis
à disposition
et
les
autres
intérêts
généraux
de
la
Collectivité
; RESPECT
DES
PRESCRIPTIONS
ADMINISTRATIVES
ET
AUTRES
La
CCBPD
devra
se
conformer
aux
prescriptions,
règlements
et
ordonnances
en
vigueur,
notamment
en
ce
qui
concerne
les
conditions
de
sécurité
de
façon
à ce
que
la Commune
ne
puisse
être
ni
inquiétée
ni
recherchée.
La
Commune
s'engage
à
supporter
les
frais
d'entretien
des
équipements
de
sécurité
et
de
mise
en
conformité
avec
la
réglementation
future
(système
d’alarme,
électricité
etc.).
ASSURANCES
ET
RESPONSABILITE
La
CCBPD
devra
faire
assurer
convenablement
contre
l'incendie,
les
explosions,
les
dégâts
des
eaux,
son
mobilier
ainsi
que
le
recours
des
voisins
et
les
risques
locatifs,
par
une
compagnie
notoirement
solvable
et
justifier
de
cette
assurance
et du
paiement
des
primes,
à toute
demande
de
la
Commune.
La
CCBPD
devra
déclarer
immédiatement
à
la
compagnie
d'assurances
et
en
informer
en
même
temps
le
propriétaire,
tout
sinistre
ou
dégradation
se
produisant
dans
les
lieux
loués,
sous
peine
d'être
rendu
personnellement
responsable
du
défaut
de
déclaration
en
temps
utile.
Elie
ne
pourra
exercer
aucun
recours
contre
la Commune
en
cas
de
vol,
cambriolage
ou
acte
délictueux
dont
elle
pourrait
être
victime
dans
les
lieux
loués
et devra
faire
son
affaire
personnelle
de
toute
assurance
à ce
sujet.
A
compter
de
la date
d'entrée
en
jouissance,
la CCBPD
sera
responsable,
tant
vis-à-vis
de
la Commune
que
vis-à-
vis
des
tiers,
de
la
bonne
utilisation
de
l'équipement
précité.
En
particulier
la
CCBPD
utilisera
les
lieux
et
biens,
sans
souffrir
qu'il
y soit
commis
des
dégradations
ou
des
détériorations
à peine
d'en
demeurer
responsable.
REGLEMENTATION
GENERALE
- Les
locaux
ne
pourront
être
occupés
qu'à
usage
professionnel.
- La CCBPD
s'engage
à contrôler
les activités
qui
se dérouleront
dans
les
locaux
mis
à sa
disposition
et à disposition
de
ses
commettants
ou
autres
visiteurs.
Les
locaux
ainsi
que
les
mobiliers
et matériels
mis
disposition
de
la CCBPD
seront
placés
sous
sa
seule
responsabilité.
DURÉE La
présente
mise
à
disposition
est
consentie
jusqu'au
31
Décembre
2026,
suivant
les
plannings
de
passage
adressés
en
mairie
au
début
de
chaque
période
(décembre
de
l'année
n-1
pour
la
période
janvier-juillet
et
pour
la
période
septembre-décembre).
La
fréquence
et
l'amplitude
des
horaires
des
permanences
pourront
être
modifiées
par
simple
échange
de
courriers
sans
qu'il
soit
nécessaire
de
rédiger
un
avenant.
1.
Renouvellement
- la CCBPD
n'est
bénéficiaire
d'aucun
droit
à renouvellement
saufà
établir
avec
la Commune
une
nouvelle
mise
à
disposition
à l'arrivée
du
terme
;
- la
non-reconduction
du
contrat
ne
donnera
pas
lieu
à indemnité
au
profit
de
la
CCBPD.
2. Arrivée
du
terme
Au
terme
des
effets
du
contrat,
la
CCBPD
s'engage
expressément
à
remettre
à
la
Commune
les
lieux
dans
l'état
dans
lequelils
se
trouvent.
Etant
précisé
qu'aucune
modification
ou
transformation
de
la chose
mise
à disposition
n'est
autorisée
sauf
accord
écrit
de
la
Commune:
les
travaux
et
installations
éventuels
devront
être
démolis
en
fin
d'occupation
sauf
si
la
Commune
en
revendique
la
propriété
par
voie
d'accession
sans
indemnité
pour
la
CCBPD.
3.
Résiliation
-
Parla
Commune:
Conformément
à
la
théorie
générale
des
contrats
administratifs
sur
le
domaine
public,
la
présente
mise
à
disposition
est consentie
à titre précaire
et révocable.
La
Commune
dispose,
en
effet,
d’un
pouvoir
discrétionnaire
de
résiliation
(avec
motif
d'intérêt
général)
sans
qu’il
soit
dérogé
aux
cas
de
résiliation
pour
défaut
de
respect
d'une
des
clauses
du
contrat.
Ladite
résiliation
ne
pouvant
intervenir
qu'après
que
la
CCBPD
ait
été
mise
en
mesure
de
présenter
ses
observations
et d'autre
part
en
respectant
un
préavis
de
deux
mois. -
Parla
CCBPD:
La
CCBPD
peut
également
mettre
fin
à
la
mise
à disposition
à tout
moment
moyennant
un
préavis
de
trois
mois,
notifié
à
la
Commune
par
lettre
recommandée
avec
accusé
de
réception
ou
par
exploit
d’huissier,
sans
que
le
congé
ait
besoin
d’être
motivé.
LOYER La
mise
à disposition
est
accordée
à titre
gracieux.
CHARGES Les
parties
conviennent
qu'aucune
charge
ne
sera
demandée
à la CCBPD
par
la Commune.
DEPOT
DE
GARANTIE
Aucun
dépôt
de
garantie
n'a
été
versé
par
le preneur.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
-
DEMANDE
à
la
CCBPD
le
retrait
du
paragraphe
suivant
: «
La
mise
à
disposition
concerne
la
salle
de
la garderie
périscolaire
de
l’école
publique
utilisée
habituellement
par
les
enfants
et
leurs
encadrants.
»
-
APPROUVE
le contenu
de
la convention
de
mise
à disposition
des
locaux
du
centre
aéré
pour
le Joujoubus.
-
AUTORISE
M,
Le
Maire
à
signer
tout
document
en
lien
avec
cette
convention.
Délibération
n°23-09-02
: Subvention
crayons
de
couleurs
Les
subventions
crayons
de
couleurs
2021
et 2022
pour
les trajets
piscine
ont
fait l’objet
de
deux
rejets
car
le SGC
demande
une
délibération
détaillée
avec
le
montant
des
différentes
sommes.
Ainsi,
sur
présentation
des
factures
le montant
des
trajets
s'élève
à
:
-
1365
€ pour
l’année
2021-2022,
-
1235 €
pour
l’année
2022-2073,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
-
APPROUVE
le versement
de
la somme
de
1
365
€
pour
l’année
2021-2022
; et
de
1
235
€
pour
l’année
2022-2023,
-
AUTORISE
M.
Le
Maire
à
engager
la
dépense,
Délibération
n°23-09-03
: Choix
de
l'imprimeur
bulletin
municipal
Monsieur
le
Maire
présente
le
tableau
synthétique
des
offres.
Certaines
offres
ont
été
transmises
hors
délai,
certaines
offres
ne
tenaient
pas
non
plus
compte
du
cahier
des
charges.
Le
format
sera
identique
à
celui
de
l’année
dernière.
Il
est
proposé
de
retenir
l’offre
de
Madame
Sandrine
VADROT
ainsi
que
l’offre
de
l'imprimerie
caladoise
à la condition
de
signer
l'offre
dans
les
15
jours
afin
de
bloquer
le
prix.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
à
l'unanimité
:
-
APPROUVE
l'exposé
de
Monsieur
le Maire
présentant
les
offres,
-
APPROUVE
l'offre
de
Sandrine
VADROT
et
de
l'imprimerie
Caladoise,
-
.
AUTORISE
M.
Le
Maire
à
signer
les
offres. Délibération
: Autorisation
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
communal
pour
les
manèges
et
baraques
à forains
Présentation
du
dossier
d’'AOT.
Le
vote
sera
reporté
au
prochain
Conseil
avec
la
présentation
des
tarifs.
Questions
diverses
Plan
Communal
de
Sauvegarde:
La
commune
de
SAINT
VERAND
prépare
actuellement
le
Plan
Communal
de
Sauvegarde.
Sont
désignés
:
"Responsable
alerteet
suppléant:
Jean-Jacques
CORBIGNOT
/
Patrick
ABBAMONTE
“Responsable
soutien
des
populations
et
suppléant:
Martine
VIVIER
MERLE
/
Guillaume
PETIT
“Responsable
logistique
: Dominique
POUTIGNAT
Espace
de
vie
sociale
: La
CCBPD
a sollicité
la
commune
de
SAINT
VERAND
pour
la
mise
en
place
d’une
permanence 1
fois
tous
les
mois
et
demi
avec
une
assistance
sociale.
L’élue
référente
à
la
CCBPD
est
Madame
Sylvie
JOVILLARD.
L'objectif
est
de
réaliser
pour
le
compte
de
la
CCBPD
un
diagnostic
du
territoire
pour
pouvoir
développer
l’aller-vers
et
des
actions,
par
exemple,
collectives.
L'objectif
également
est
de
travailler
avec
le
CCAS
pour
identifier
des
personnes
pouvant
être
intéressées.
Périscolaire:
La
commune
de
SAINT
VERAND
a
organisé
une
collecte
de
jeux
pour
les
temps
périscolaires.
Un
seul
don
a été
reçu.
Retour
sur
le
forum
des
associations
: Reprise
du
tennis
club
de
Saint
Vérand.
Une
trentaine
de
demandes.
Les
bénévoles
ont
effectué
divers
travaux.
Pétition
jeunes
: Deux
jeunes
de
la
commune
ont
présenté
un
projet
à
Monsieur
le
Maire
concernant
la
réalisation
d’un
skatepark
et
ou
pumptrack.
Ils
ont
mené
une
pétition
et
effectué
diverses
recherches
sur
la
réalisation
de
cet
équipement.
Départ
du
DGS
: Le
Directeur
Général
des
Services
de
la
Commune
quittera
ses
fonctions
fin
septembre.
Le
Centre
de
Gestion
69
dans
le
cadre
de
sa
mission
remplacement
interviendra
le
temps
du
recrutement
à
hauteur
de
trois
jours
par
mois.
Journée
de
nettoyage
: l’organisation
de
la journée
2023
est
en
cours
d'organisation.
Passage
du
raid
bleu
: Cette
année
sera
la
36°
édition
du
Raid
Bleu,
une
randonnée
touristique
motorisée
ouverte
aux
4x4,
motos,
Quads.
et
qui
s'étend
sur
plus
de
80
communes
et
3
départements.
La
commune
de
SAINT
VERAND
a donné
un
avis
favorable.
Avenant
CDG69
- DISCRIM
: Un
avenant
a été
signé
par
la Commune
concernant
la
prolongation
de
la durée
de
la convention
et les
modalités
de
participation
financière.
Subventions
:
La
commune
de
SAINT
VERAND
a
questionné
le
Département
du
Rhône
sur
l'instruction
des
deux
dossiers
déposés
au
titre
de
l’appel
à
projet
et
des
amendes
de
police.
Les
dossiers
sont
en
cours
d'arbitrage
et
seront
proposés
au
vote
le
13
octobre
prochain.
Le
dépôt
de
dossier
à
l'Agence
Nationale
du
Sport
n’a
pas
encore
pu
se
faire.
La
campagne
réouvrira
fin
décembre
/ début
janvier
et
le
montant
minimum
de
la demande
s'élève
à
10
000
€.