Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - 2EME CONVOCATION N°4 SEANCE DU 7 AVRIL 2026
Séance - SEANCE N°6 DU MARDI 7 DECEMBRE 2021
Convocation - CONVOCATION N°7 SEANCE DU 1 JUILLET 2026
Séance - N°7 SEANCE DU 25 SEPTEMBRE 2018
Convocation - CONVOCATION N°4 SEANCE DU 18 MAI 2026
Convocation - CONVOCATION N°6 SEANCE DU 5 JUIN 2026
Convocation - CONVOCATION SEANCE N°1
Convocation - CONVOCATION SEANCE N°2
Convocation - CONVOCATION SEANCE CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MARS 202
Convocation - N°4 SEANCE CONVOCATION SIGNEE
Convocation - Convocation Seance du cm du 7 SEPTEMBRE 2026
Document publié le Lundi 7 septembre 2026 par la commune de Malicorne-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Seance du cm du 7 SEPTEMBRE 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Institutions publiques,
MAIRIE
MALJCORN=
- SUR - SARTHE // Sixt
Malicorne, le 28 Août 2026
Madame, Monsieur, Membre du Conseil municipal
Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous faire connaître LE le conseil municipal se réunira à la mairie :
Le Lundi 7 Septembre 2026 à SH00 et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR :
Élection du secrétaire de séance
Approbation du compte rendu de la séance du 1erJuillet 2026 et du 5 juin 2026.
Délégations du maire
1°) Admission en non-valeur : examen des créances irrécouvrables admises en non-valeur.
2°) Proposition de la DDFIP de fiabilisation des évaluations des locaux d'habitation par complément
d'éléments de confort.
3°) Soutien institutionnel : attribution de dons et soutien financier à l'AMF.
4°) Désignation d'un représentant supplémentaire au sein de la commission de la Maison de retraite de
Saint-Jean-du-bois.
5°) Révisions du règlement intérieur du conseil municipal, section relative aux délégations du pouvoir du
maire, article 17.
6°) Avis sur la modification des statuts de la Communauté de Communes du Val de Sarthe.
7°) Avis du conseil municipal sur la demande d'enregistrement de la SCEA de Chaumont et transmission
des conclusions à la Préfecture de la Sarthe suite à la consultation du public.
8°) Avis définitif sur la vente d’un morceau de parcelle cadastrée section AC N°519.
9°) Avis sur la renégociation des tarifs EDF : étude du courtier en énergies.
10°) Dispositif d'incitation à l'installation pour une vacation médicale.
11°) Prorogation par avenant de la mise à disposition de services pour ALSH entre CCVS/commune.
12°) Avis sur la proposition de la mise à disposition de l'exposition des 30 ans de la CCVS.
13) Validation de devis pour travaux supplémentaires bloc sanitaire bâtiment annexe Voie Verte
14°) Examen de la demande de passage à un temps partiel de 90% formulée par un agent territorial
d'animation.
15°) Affiliation de la commune à Santé au Travail 72
Affaires Diverses :
Veuillez agréer, Cher(e) collègue, l'assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
POUVOIR
JS SOUSSIONÉTE serions donne pouvoir à Monsieur ou Madame
conseiller municipal de me représenter au conseil municipal, convoqué pour le 7 septembre 2026, de prendre part à toutes délibérations,
émettre tous votes, et signer tous documents.
Le présent pouvoir conservant ses effets pour tout autre jour suivant, auquel cette réunion serait reportée pour une cause quelconque.
Porter à la main «Bon pour pouvoir» et signer Fait à MALICORNE, le
HOTEL DE VILLE - BP.20 - 26,rue Victor Hugo 72270 MALICORNE sur SARTHE
88 02 43 94 80 09 0243947720 D : mairie@ville-malicorne.fr