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unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 001 2024 Approbation Proces Verbal Seance du 19.12.2023
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Baronnies en Drôme Provençale - 001 2024 Approbation Proces Verbal Seance du 19.12.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie,
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES BARONNIES EN DROME PROVENÇALE
REGISTRE des DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 13 février 2024 à 18h00 à Buis-les-Baronnies
Le Conseil communautaire, convoqué le 7 février 2024 par le Président, M. Thierry DAYRE, s'est réuni en session ordinaire dans la salle des fêtes La Palun à Buis-les-Baronnies.
Secrétaire de séance : Madame Isabelle TEISSEYRE
Nombre de conseillers en exercice au jour de la séance : 97
Nombre de voix délibératives : 71
Etaient présents : 55 (dont 5 suppléants)
Marc HAMARD - Éric RICHARD - Jean-Luc PERNET (suppléant) - Daniel CHARRASSE - José FERNANDES
- Sébastien BERNARD - Rémy CLEMENT - André DONZE - Pascale ROCHAS - Philippe CAHN - Jean-Michel
LAGET - Laurence CHAUDET - Denis CONIL - Patricia GIELLY - Eric LYOBARD - Gérard TRUPHEMUS –
Michel VINCENT (suppléant) - Pascal CIRER-METHEL - Jérôme BOMPARD - Michel GREGOIRE - Lionel
ESTEVE - Philippe LEDESERT - Augustin CLEMENT - Roland PEYRON - Stéphane DECONINCK - Gérard
CHAPPON (suppléant) - Didier LAFFITTE - Monique BOTTINI - Thierry DAYRE - Jean-Luc GREGOIRE -
Pascal LANTHEAUME – Marie-Christine LAURENT - Aurélie LOUPIAS - Nadia MACIPE - Jean-Jacques
MONPEYSSEN - Odile PILOZ - Isabelle TEISSEYRE - Roger VIARSAC - Mireille QUARLIN - Alain MONGE
- Alan PUSTOCH - Martial BONNEFOY - Olivier SALIN -Fabienne BARBANSON - Claude CHAMBON - Jean
GARCIA - Alain LABROT - Christelle RUYSSCHAERT - Alain FRACHINOUS - Christine ROUSSIN - Claude
BAS – Jessica PERRAUD-JARJAYE (suppléante) - Alain NICOLAS – Gérard NELH (suppléant) - Claude
SOMAGLINO
Etaient absents ou excusés : 29
Lionel FOUGERAS - Gines ACHAT - François GROSS - Juliette HAÏM - Sébastien ROUSTAN - Yoann
GRONCHI - Sébastien DUPOUX - Mathieu ANDRE - Jean-Marc PELACUER - Monique BALDUCHI - Brigitte
DUC - Christian CORNILLAC - François GIRAUD - Stéphanie POUYET - Didier GILLET - Sylvie GARNERO
- Géraud BONTOUX - Thierry TATONI - Serge ROUX - Gilles RAVOUX - Gilbert MORIN - Annelise FAREL -
Didier GIREN - Véronique CHAUVET - Nadège RANCON - Jean-Claude GRAS - Gérard PEZ - Eliane
GAUTHIER - Jacques NIVON - Christian THIRIOT - Michel TREMORI
Excusés ayant donné pouvoir : 16
Annie FEUILLAS a donné pouvoir à Martial BONNEFOY - Odile TACUSSEL a donné pouvoir à Alain NICOLAS
- Laurent CHAREYRE a donné pouvoir à Philippe CAHN - Aurore AMOURDEDIEU a donné pouvoir à
Fabienne BARBANSON - Martine BERGER-SABATIER a donné pouvoir à Roger VIARSAC - Florence
BOUNIN a donné pouvoir à Nadia MACIPE - Christian CARRERE a donné pouvoir à Jean-Luc GREGOIRE -
Pierre COMBES a donné pouvoir à Thierry DAYRE - Didier ROUSSELLE a donné pouvoir à Pascal
LANTHEAUME - Christian TEULADE a donné pouvoir à Monique BOTTINI - Jean-Louis NICOLAS a donné
pouvoir à José FERNANDES - Marc BOMPARD a donné pouvoir à Didier LAFFITTE - Muriel BREDY a donné
pouvoir à Pascale ROCHAS - Alexandre PENIGAUT a donné pouvoir à Philippe LEDESERT - Sylvie BOREL
a donné pouvoir à Olivier SALIN - Marie-Pierre MONIER a donné pouvoir à Claude SOMAGLINO
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20240213-001_2024-DE en date du 20/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 001_2024 Adm. Générale - Finances & Marché Publics - Ressources Humaines - Communication - Mutualisation
Rapporteur : Nadia MACIPE
Administration Générale
001-2024 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023
Vu le code général des collectivités territoriales ;
Vu l’article 25 du règlement intérieur de la Communauté de communes des Baronnies en Drôme provençale, adopté par délibération du Conseil communautaire en date du 13 avril 2021 ;
Vu le procès-verbal de la séance du 19 décembre 2023 préalablement transmis aux membres du Conseil communautaire ;
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré et procédé au vote décide
POUR : 68
CONTRE : 0
ABSTENTION : 0
D’ADOPTER le procès-verbal de la séance du Conseil communautaire du 19 décembre 2023 qui a été communiqué à l’ensemble des membres de l’assemblée.
Le Président
Thierry DAYRE
Transmission en préfecture le : 20/02/2024
Mise en ligne le : 21/02/2024
Ampliation à :
AR CONTROLE DE LEGALITE : 026-200068229-20240213-001_2024-DE en date du 20/02/2024 ; REFERENCE ACTE : 001_2024