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Conseil Municipal - CM+du+9+Juillet+
Document publié le Lundi 9 juillet 2018 par la commune de Chapelle-Voland.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+du+9+Juillet+)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Compte-rendu du Conseil Municipal du
Lundi 9 juillet 2018 à 20h30
Salle de la Poste
(Convocation du 02/07/2018)
‘
Étaient présents
Jacques ROBELEY, David BARDOUX, Sylvie BONNIN, François DUCRET, Michel DOUSSOT,
Thibaut LACOSTE, Yves LAMARD, Guillaume PICARD, Marie-Laure PIOTELAT, Aurélien
PUTIGNY, Charles-Henri SERVAN et Pascal VANNIER :
Étaient absents excusés
Bernard RAMEAUX (donne pouvoir à Jacques ROBELEY), Dominique MARTIN, Olivier MASUÉ :
Secrétaire de Séance
Sylvie BONNIN :
Dans cette séance, le Conseil Municipal a pris connaissance, discuté, décidé et délibéré des
affaires suivantes :
« Ordre du Jour »
Approbation compte-rendu des séances du 28 mai 2018
Pas de remarque, ou observation particulière à ce compte-rendu.
Bâtiments et logements Communaux
" Bâtiment Petit Fernand |
Retient le devis de l'Entreprise Pelletier. D n
Note que permis de démolition n'est pas nécessaire après renseignements.
" _ Propriété Route du Bourg de Monsieur BUCHER André
Précise que l'avis d'un professionnel a été demandé pour savoir si une partie est réhabilitable (avis partagé quant à une possible réhabilitation future: souhait d'une évaluation plus précise).
: Boulangerie-Épicerie
Prend connaissance des devis des Entreprises Renard et Bois Project pour le changement de la porte du bâtiment de l'épicerie côté sud.
Note que des devis complémentaires seront demandés à ces entreprises pour une dépose totale du cadre avec porte d'entrée en PVC. Le devis le moins élevé sera retenu. Prend connaissance du devis de l'entreprise Bonnefoy TP pour la pose de 25 m° d'enrobé devant le fournil.
Note qu'un nouveau devis sera demandé à l'entreprise Pelletier pour le décapage et la pose de ces 25 m° d'enrobé.
Voirie Communale 2018
* Effondrement de la voirie à l'Étang Vaillant
Note la lettre commune en préparation de la Fondation de France, de la CCBHS et de la Commune de Chapelle-Voland concernant la signature du protocole d'accord.
” Voirie par la CCBHS
Note la réfection de voirie Rue des Brantus et Rue de Cosges au lieu-dit Les Rollins.
CM du 9 juillet 2018 1 Ecole - Périscolaire
" Rappelle le conseil d'école du 2 juillet 2018 (35 élèves annoncés à la rentrée de septembre)
Précise qu'après le goûter lors de la garderie du soir, 15 minutes seront consacrées à la
réalisation des devoirs.
Valide l'achat de tables et de chaises pour les petits à la cantine après vérification du stock.
" Rentrée scolaire 2018/2019 :
Note les demandes de dérogation refusées suite à la décision du 12/05/2016. Précise qu'une recherche complémentaire sera effectuée quand à l'accueil des enfants de 2
ans et demi.
Prend connaissance du courrier de Madame Danielle BRULEBOTS, Députée du Jura
concernant une demande de dérogation.
" Compétence Périscolaire
Présentation de la compétence.
Préparation de la Fête du 14 juillet 2018
Rappelle que des réservations seront possibles comme l'année dernière, transmises dans
les boîtes aux lettres (à ce jour : 66 repas adulte: 14 repas enfant).
Organisation de la manifestation (montage de la tente mercredi 11 juillet soir 20h, préparation vendredi 13 juillet à partir de 9h et rangement de la salle samedi 14 juillet). Note que François PIOTELAT ira à Bletterans chercher les barrières et la bière.
Affaires diverses
=" Note la fuite sur la citerne incendie des Noirots (en attente de réponse de
l'entreprise).
" Note la vérification des Poteaux incendie le 28/06/2018.
“Abri bus :
Rappelle l'installation d'un abri bus vitré au Bourg dans un 1° temps.
2
" Etang communal
Note le début des travaux le 26/06/2018 et poursuite au environ du 20/07/2018.
=" Note l'attribution d'une gratification, sous forme de bon d'achat à l'épicerie locale, de 200 € à la Secrétaire de Mairie et de 50 € à Joëlle DESNOUX pour son engagement
pendant 3 ans lors des TAP.
" Repas des Ainés 2018 | Rappelle le Repas des Ainés le samedi 1° Septembre 2018 à la salle du Foyer Rural.
Informe que les Conseillers Municipaux passeront inviter les personnes de 70 ans et plus ainsi que leurs conjoints. Une réponse est attendue au plus tard le 20/08/2018. Note que la réunion de l'ex - CCAS aura lieu de vendredi 20 juillet à 20h30 en mairie pour
le choix du menu.
“ Forêt Communale/ ONF/affouage
Informe que les « couronnes » ne seront pas données aux affouagistes qui n'ont pas
terminés.
CM du 9 juillet 2018 2 Fermeture Mairie :
Le jeudi 12 juillet 2018 et du lundi 6 août au vendredi 24 août 2018 inclus pour cause de congés.
Cartes Avantages Jeunes 2018/2019
Rappelle l'inscription des Jeunes de la Commune âgés de 14 à 20 ans. Commande a été passée pour les 39 inscriptions. Elle sera disponible en Mairie à partir du 1° septembre 2018.
Remerciements de l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public
du Jura pour la subvention 2018 attribuée.
Remercie l'Association du Troc Idée, Monsieur Simon BONNARDOT de Frangy-en- Bresse et Monsieur Max REBOULET, Rue de Cosges pour leurs dons à la Commune.
Fixe le prochain Conseil Municipal au lundi 3 septembre 2018 à 20h30.
Questions diverses
Informe que le tirage au sort des jurés à Bletterans a désigné : Jacques ROBELEY. Note qu'une étude des déplacements des chauves-souris sera réalisée sur le Commune du 16 au 28 juillet 2018 (6 équipes véhiculées sur 11 nuits).
Inscription de la Commune au concours Villes et Villages Fleuries et de 2 particuliers au concours Maisons Fleuries (Pierre BRUCHON et Daniel GAUTHERON) organisés par le
Conseil Départemental.
Note le courrier à Camille PUTIGNY pour couper/enlever ses arbres dans le fossé. Note la décision d'acheter une pompe pour arroser les parterres de fleurs. Question sur la nécessité d'envisager la mise en place d'un PLU.
Séance levée à 23h50
FAIT et DÉLIBÉRÉ à CHAPELLE-VOLAND,
Le 9 juillet 2018,
Le Maire, La Secrétaire de Séance,
Jacques ROBELEY,
CM du 9 juillet 2018
Sylvie BONNIN,