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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 14 janvier
Déliberation - Delib Exam du CM du 14 janvier
Ordre du Jour - SKM C30824052911270
Document publié le Mardi 28 mai 2024 par la commune de Lavausseau.
Lien du pdf (Ordre du Jour - SKM C30824052911270)
Thèmes du document : Transports, Investissement et développement économique, Espaces terrestres et maritimes,
BOIVRE AN/ALLÉE
Commune de Boivre-la-Vallée
2 Place de la Mairie
LAVAUSSEAU
86470 BOIVRE-LA-VALLEE
Tél : 05.49.57.81.05 Mail : Dboivrelavallee.f
Mesdames et Messieurs Les Conseillers Municipaux,
J'ai l’honneur de vous convoquer à la séance du conseil municipal du
MARDI 28 MAI 2024 à 20H00 salle de la Boivre - Lavausseau
Ordre du jour
N°01-05-2024 - Domaine et Patrimoine - Implantation d’une infrastructure de
recharge pour véhicule électrique (IRVE),
N°02-05-2024 - Domaine et Patrimoine - Redevance d’occupation du Domaine Public
par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution
d'électricité (SRD),
N°03-05-2024 - Aménagement du territoire - Autorisation de vente d’un logement
locatif social,
N°04-05-2024 - Associations - Demande de subvention APE Benassay/Lavausseau,
N°05-05-2024 - Associations - Mise à disposition salles communales à l'association Eglise Action Biblique de l’Ouest,
N°06-05-2024 - Lotissement du Clos des Noues - Transfert de propriétés,
N°07-05-2024 - Environnement - Convention d’occupation temporaire,
N°08-05-2024 - Finances - Vote du Budget Primitif 2024 du lotissement « Le Clos des Noues »
Questions diverses.
BOIVRE-LA-VALLEE, 22 Mai 2024
Le Maire Mme Dany DUBERNARD