Offres
API
Connexion
Documents similaires
Séance - SEANCE 13 janvier 2016
Déliberation - Séance du 26 juin 2024
Séance - SEANCE 25 juillet 2016
Séance - SEANCE 11 juin 2018
Séance - SEANCE DU 30 JUIN 2014
Séance - SEANCE 14 mars 2016
Séance - SEANCE 4 avril 2016
Compte-Rendu - Séance du 9 Juin 2023
Séance - SEANCE du 21 novembre 2016
Séance - SEANCE 2 mai 2016
Séance - SEANCE 13 juin 2016
Document publié le Lundi 13 juin 2016 par la commune de Sort-en-Chalosse.
Lien du pdf (Séance - SEANCE 13 juin 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Banque,
Commune de SORT en CHALOSSE
COMPTE-RENDU DE SÉANCE
Du 13 juin 2016 à 20H30
1 / 3
Membres du Conseil Municipal : 13
En exercice =13 Présents : 11
Date de la convocation : 7 juin 2016
Présents : Jean Pierre Lahourcade, Michel Tortigue, Cathy Dugrand, Pascal Bernadet, Laurence Bijard-Durruty, Thierry Capou, Bernard Crampette, Sabine Labarbe, Vincent Marquet, Christian Pierre, Christophe Proust.
Excusées : Françoise Mayet, Fabienne Vieira.
Le compte rendu de la séance précédente est lu et approuvé.
Emprunt :
Monsieur Le Maire explique au conseil municipal les différentes propositions reçues en mairie : Crédit Agricole Aquitaine, Caisse d’Epargne Aquitaine Poitou Charente, La Banque Postale.
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide de contracter auprès du Crédit Agricole d’Aquitaine un emprunt de cinquante mille euros (50 000€) dont les caractéristiques sont les suivantes :
Commission d’engagement : 100 €
Durée : 08 ans
Périodicité des échéances : annuelle
Taux réel fixe : 1.08 %
Echéance : constante
Assurances :
Monsieur Le Maire s’est entretenu avec Monsieur Christophe ROUX, responsable SMACL région Sud-ouest afin de renégocier les différents contrats de garanties pour la commune. Un avenant pour une cotisation annuelle de 6237.36 € a été signé, avec une option sans franchise. (Cotisations précédentes : 9114 €). La cotisation proposée par la SMACL concerne : responsabilité juridique, dommages aux biens, véhicules communaux, bâtiments communaux, et missions collaborateurs.
Agenda d’accessibilité :
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la réunion du 9 juin à Mont de Marsan organisée par le CDG 40 et l’AML.
La notification du marché de prestations de services à l’élaboration des agendas d’accessibilité a été attribuée au bureau d’études ARCALIA-SODIA, situé à Bègles. Les collectivités et établissements publics du territoire ont été répartis en 4 lots, représentant chacun en moyenne 100 établissements pour 250 ERP à recenser.
Le bureau doit rapidement prendre contact avec la commune afin de réaliser l’Ad’AP. Commune de SORT en CHALOSSE
COMPTE-RENDU DE SÉANCE
Du 13 juin 2016 à 20H30
2 / 3
Bâtiments :
Suite à la visite de la commission, Monsieur Christian Pierre explique les devis de peinture reçus en mairie concernant l’école maternelle et primaire (avant toit, rives, menuiseries extérieures), l’atelier communal (avant toit) et la salle des Associations (avant toit et clins). L’entreprise Saint Martin propose un devis pour un montant de 14063.31 € HT, et un devis à 16163.54 € HT avec une peinture microporeuse, qui a été retenu par le Conseil Municipal. Pour le bandeau de la terrasse de la maternelle, un devis de 480 € HT a été reçu. Les travaux concernant la balustrade de la maternelle, de la salle des associations et le nettoyage des murets seront effectués en régie par les agents communaux.
L’entreprise Pouysegu interviendra à l’église courant juillet pour la réhabilitation de la façade est.
Monsieur Pascal Bernadet explique que la Commission de Sécurité de la Préfecture est passée ce vendredi 10 juin à la salle polyvalente. Quelques remarques ont été apportées : des cartons encombrent la chaufferie, la vérification électrique doit être effectuée tous les 3 ans par un bureau d’études et tous les ans par un technicien agréé, le nettoyage des hôtes aspirantes de la cuisine doit être effectué tous les ans.
Commission RPI :
Madame Catherine Dugrand explique la réunion qui s’est tenue le 9 juin en présence de tout le personnel et Sandrine Labaigt, institutrice à Garrey pour faire le bilan de l’année. 95 % des enfants participent au TAP. Il n’a pas été constaté de difficulté majeure dans la gestion des groupes d’enfants. La commission a proposé aux agents et institutrices de renforcer leur travail en commun pour mieux appréhender les problèmes comportementaux des enfants. La commission a également proposé la participation de l’école à la journée Défi Sport initiée par la commission Vie associative. Madame Sandrine Labaigt est intéressée par ce projet, qu’elle présentera à ses collègues.
Le groupement scolaire souhaite reconduire le projet du « Bar à cocktail sans alcool » pour la fête de fin d’année. Deux parasols ont été achetés et installés au niveau du bac à sable.
Commissions Patrimoine :
Monsieur Vincent Marquet explique le projet de reprendre l’historique de la liste des maires et anciens conseillers. La commission a la perspective de réaliser une exposition retraçant l’historique des anciennes maisons de Sort en Chalosse. Elle est en recherche de photos.
Commission sécurité :
Carrefour de Lehitte : Monsieur Carrère, du Département, doit fournir un plan du tracé au sol afin de visualiser le projet de mise en sécurité.
Divers :
-Le Bureau de contrôle Véritas a vérifié les panneaux de basket de la salle polyvalente et de l’aire de jeux. Il faut changer les câbles de relevage des panneaux de la salle polyvalente, ceux de l’aire de jeux sont en mauvais état. Commune de SORT en CHALOSSE
COMPTE-RENDU DE SÉANCE
Du 13 juin 2016 à 20H30
3 / 3
-Défi Sports : une réunion avec les associations s’est tenue afin de présenter le projet qui aura lieu le 24 septembre prochain.
Un Comité d’organisation a été créé comprenant la commission vie associative et 7 membres des différentes associations sortoises.
Ce comité a pour but de monter un programme, de créer un règlement et de proposer les différentes activités qui se dérouleront sur cette journée.
-Cimetière : un rendez-vous avec l’ADACL, l’agence d’aide aux collectivités, est organisé afin de se renseigner sur la procédure de reprise des concessions.
-SIETOM : la direction du Sietom envisage l’installation d’un 3ème point tri sur la commune. Le chargé de communication doit fournir à la commune un état de remplissage de tous les containers existants.
-SYDEC : monsieur Pinatel a expliqué, en conseil communautaire, le programme d’installation du haut débit sur le territoire. L’intervention sur la commune de Sort en Chalosse est programmée pour 2018.
-PLUi : le programme est lancé par la communauté de communes. Le PLUi devra être finalisé en aout 2018, pour une approbation en juin 2019.
-SDCI : l’arrêté préfectoral portant sur la fusion des communautés de communes de Montfort en Chalosse, Mugron et Coteaux et Vallées des Luys est arrivé en mairie le 9 juin. La commune doit se prononcer sur cette fusion dans les 75 jours.
-Le Cercle Sortois demande l’accord du conseil municipal pour la fixation au sol d’un écran de 9m x 6m à l’occasion de la soirée du Cinéma en Plein Air le 15 juillet prochain. Le conseil donne son accord.
-La Quille sortoise demande l’installation d’un second plantier dans l’angle de la Place des Courses, contre le mur du cimetière coté Banère. Le fronton de ce plantier sera en bois avec cotés rabattables pour réduire l’encombrement en périodes de non utilisation durant lesquelles le tapis en caoutchouc sera enlevé.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h30.