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Arrêté - 2023 61 arrete municipal reglementant la circulation de la rue de la republique FR 2080?1715511518
Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 61 arrete municipal reglementant la circulation de la rue de la republique FR 2080?1715511518)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Institutions publiques,
Certifié exécutoire
ARRÊTÉ MUNICIPAL REGLEMENTANT
LA CIRCULATION DE LA RUE DE LA
REPUBLIQUE
Pétitionnaire : MAIRIE DE LE TEIL
Le Maire de la Commune de LE TEIL ;
Vu les articles L.2212-1 et suivants, L. 2213-1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales relatifs aux pouvoirs de police du Maire ;
Vu l’avis favorable de la DIR Centre Est en date du 04 décembre 2023 ;
Vu les articles du Code de la Route ;
Vu l’avis favorable de la Police Municipale ;
Considérant les travaux à venir rue de la République ;
ARRÊTE
Article 1 er : La circulation de la rue du 11 Novembre sera uniquement dans le sens OUEST-EST (partie comprise entre la rue de la paix et la rue louis Lacrotte ).
Article 2 : La circulation de la rue de la République sera uniquement dans le sens NORD-SUD (partie comprise entre le numéro 102 du boulevard Pasteur et la place René Montérémal ).
Article 3 : Les usagers sortant de l’allée Jeanne Breysse auront l’obligation de tourner à gauche.
Article 4 : Les usagers sortant de la place René Montérémal auront l’obligation de tourner à gauche.
Article 5 : La signalisation sera mise en place par les services techniques de la ville.
Article 6 : Cet arrêté prendra effet à compter de sa réception en Préfecture et de sa publication en Mairie.
Article 7 : L’ampliation du présent arrêté sera adressée pour exécution chacun en ce qui le concerne à : - Madame la préfète de l’Ardèche ;
- Communauté de communes Ardèche Rhône Coiron ;
- Monsieur le Commandant de la Communauté de Brigade de Gendarmerie de LE TEIL ; - DIR Centre Est ;
- Office de Tourisme ;
- La Police Municipale ;
Et pour information :
- Monsieur le Commandant du Centre de Secours du TEIL ;
- Centre Technique Municipal.
ARRÊTÉ n° 2023/61
Fait à Le Teil, le 7 décembre 2023
Le Maire,
Olivier PEVERELLI