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Déliberation - 8 d2025 05 boulodrome demande de subvention a la region
Document publié le Mardi 21 janvier 2025 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Déliberation - 8 d2025 05 boulodrome demande de subvention a la region)
Thèmes du document : Institutions publiques, Bois et produits du bois, Logement,
Envoyé en préfecture le 23/01/2025
COMMUNE DE VOUGY Reçu en préfecture le 23/01/2025
SL Co Publié le 23/01/2025
V ID : 074-217403120-20250121-D2025 05-DE
NE ra -Savoie
Délibération du conseil municipal du 21 janvier 2025 - N°D2025 05
Publiée sur le site internet de la commune le : 23 janvier 2025
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy
L’an deux mille vingt-cinq, le vingt et un janvier, à dix-neuf heures, se sont réunis dans la salle
annexe de la mairie, les membres du conseil municipal de la Commune de Vougy, sous la
présidence de Monsieur Yves MASSAROTTI, maire de la commune de Vougy, dûment convoqués.
Date de convocation du conseil municipal : 9 janvier 2025
Nombre de conseillers en exercice : 19
Présents : 17
Quorum atteint
Absents : 2
Votants : 17
Secrétaire de séance : LAURENSON David
Membres Présent Absent Membres Présent Absent Membres Présent Absent
MASSAROTTI Yves X MENEGON Daniel X DEPOISIER Fabrice X
LAURENSON David X SCANU Stéphane X LEDRU Sindy X
DUCROUX Elisabeth X BOUACHRAOUI Saïda X SIMONIN Marc X
VALENTINI Christian X GENOVA Antonio X VOTTERO Cédric X
PASQUALIN Martine X PEPIN Nathalie X IGLIERE Emeline X
CAPRI Brigitte X AZZOPARDI Karen X DEPOISIER Mathieu X
TINJOUD Denis X
OBJET : BOULODROME - DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION AUVERGNE-RHOÔONE-ALPES AU TITRE DU PLAN FORÉT-BOIS 2023-2027
Monsieur le maire rappelle les décisions du conseil municipal suivantes : > délibération n°D2023_14 du 28/03/2023 concernant le lancement du projet de construction
d’un boulodrome ;
> délibération n° D2023_14 du 21/09/2023 attribuant le marché de Maîtrise d’œuvre pour la construction du boulodrome :
CONSIDÉRANT l’avancement du projet en phase APS / APD ;
VU le projet de boulodrome d’une structure qualitative en bois local ainsi que d’isolations
biosourcées pour un montant estimé à 214 000 € HT ;
VU la possibilité d’être éligible au dispositif « construire ou rénover un bâtiment avec du bois local » ;
CONSIDÉRANT qu’une délibération du conseil municipal est une pièce obligatoire pour cette
demande de subvention à la Région Auvergne-Rhône-Alpes.
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