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Document publié le Samedi 23 mai 2020 par la commune d'Henriville.
Lien du pdf (Procès Verbal - W1j1gSlLZIfORXSXvty5VVbxHWLAbVDrSW3wlzPUvXSAkbP9sdXoLVr0t7zPW6KOPur7n3PO4gCxVkvthCod8BnonIavhuRZ6E4S1FnwuSGm9rhp0WBDEuoPr9K7DGatxRwmZapnuST2XAZRDXiEGSQWnPtutfB0eOtLphaYuYzbRupa~RVR61tbNhNHb0eROedxms3GSVRIKjA0GSCllAFi otBdLFzGWvv ToPWctffdq9FlQg~FvfoGaC0KCPFn8wCzZu8rr~KMjazAb KV9Q &Key Pair)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Département de la Moselle
Arrondissement de FORBACH
Commune de HENRIVILLE
PROCES VERBAL DE L’INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET DE L’ELECTION D'UN MAIRE ET DES ADJOINTS.
SEANCE DU 23 MAI 2020
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
L’an deux mille vingt, le vingt -trois mai à dix heures zéro minute, les membres du Conseil Municipal proclamés élus à la suite des récentes élections du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur la convocation qui leur a été adressée par M. le Maire, conformément aux articles L2122-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Etaient présents :
Georges TROTIN: 353 voix
Cindy RODERMANN : 347 voix
Denis EYL : 344 voix
Christian SCHEFFER : 344 voix
Daniel SCHEFFER: 343 voix
Pascal THIRION: 343 voix
Chantal BOURING: 339 voix
Pascal RIES : 338 voix
Mélanie MIESZKALSKI: 337 voix
ARONICA Christophe: 335 voix
DI NATALI Giovanni: 332 voix
Monique DUDOT : 331 voix
Béatrice TROTIN: 330 voix
Cederique SCARPINO: 326 voix
Sébastien AVARELLO: 314 voix
La séance a été ouverte sous le présidence de M. Denis EYL, Maire, qui après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés au procès-verbaux des élections et a déclaré installer Georges TROTIN, Cindy RODERMANN, Christian SCHEFFER, Daniel SCHEFFER, Pascal THIRION, Chantal BOURING, Pascal RIES , Mélanie MIESZKALSKI, ARONICA Christophe, DI NATALI Giovanni, Monique DUDOT, Béatrice TROTIN, Cederique SCARPINO, Sébastien AVARELLO dans leurs fonctions de Conseillers Municipaux.
Monsieur Georges TROTIN, doyen d’âge parmi les Conseillers Municipaux a présidé la suite de la séance en vue de l’élection du Maire.
Le Conseil a choisi pour secrétaire Mme Mélanie MIESZKALSKI.
Le Conseil a choisi pour assesseurs Mmes Monique DUDOT et Chantal BOURING.
Il est dès lors procédé aux opérations de vote dans les conditions réglementaires. 1) ELECTION DU MAIRE.
Le 23 mai 2020, à 10 heures 00 minute,
Se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence de M. Georges TROTIN, le plus âgé des membres du conseil.
Sur la convocation qui leur a été adressée par le maire sortant.
Vu la proposition de M. Georges TROTIN proposant la candidature de M. Denis EYL à la fonction de Maire,
Vu les articles L2122-1 et L2122-2 et L2122-4 du Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les articles L2122-7, L2122-8 et L2122-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales,
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-nombre de bulletins : 15
bulletins blancs ou nuls : 1
-majorité absolue : 7
A obtenu : Denis EYL :14 voix
M. Denis EYL ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire.
2) FIXATION DU NOMBRE DES ADJOINTS.
Vu l’article L2122-2 du code Général des Collectivités Territoriales, lequel stipule que le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal,
Le Conseil Municipal,
Sur proposition de M. le Maire,
A l’unanimité,
Décide :
De fixer à 4 le nombre des Adjoints.
3) ELECTION DU PREMIER ADJOINT.
Vu la proposition de M. le Maire, proposant la candidature de M. Christian SCHEFFER à la fonction de Premier Adjoint,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’ Adjoints à 4.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-nombre de bulletins : 15
-bulletins blancs ou nuls : 1
-majorité absolue : 7
A obtenu : M. Christian SCHEFFER: 14 voix
M. Christian SCHEFFER ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Premier Adjoint. 4) ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT.
Vu la proposition M. le Maire proposant la candidature de Mme DUDOT Monique à la fonction de Deuxième Adjoint.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’Adjoints à 4.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-nombre de bulletins : 15
-bulletins blancs ou nuls : 1
-majorité absolue : 7
A obtenu : DUDOT Monique : 14 voix
Mme DUDOT Monique ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Deuxième Adjoint.
5) ELECTION DU TROISIEME ADJOINT.
Vu la proposition M. le Maire proposant la candidature de Mme Chantal BOURING à la fonction de Troisième Adjoint,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’Adjoints à 4.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-nombre de bulletins : 15
bulletins blancs ou nuls : 1
-majorité absolue : 7
A obtenu : Mme Chantal BOURING : 14 voix
Mme Chantal BOURING ayant obtenu la majorité absolue est proclamée Troisième Adjoint.
6) ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT.
Vu la proposition M. le Maire proposant la candidature de M. Pascal RIES à la fonction de Quatrième Adjoint,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu la délibération du Conseil Municipal fixant le nombre d’Adjoints à 4.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
-nombre de bulletins : 15
bulletins blancs ou nuls : 1
-majorité absolue : 7
A obtenu : M. Pascal RIES : 14 voix
M. Pascal RIES ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Quatrième Adjoint.
Henriville, le 25 mai 2020
Le Maire
D.EYL