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Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Corgoloin.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 3)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Démocratie locale et participation citoyenne,
Berthet Liogier Caulfuty
LeRDRSNSP ENS SES
urbanistes - Ingénieurs VRD - géomètres-cxperts peysegistes - environnementallstes
experts ân économie immobiliere ét foncière URE LTTTIT
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18 SEP. m4 |
CRÉATEURS DE LIBERTÉ. DEPUIS 196
LINE Ka DE REALUI
Corgoloin Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme 22
R AU LOUP
4.3. PLAN DE ZONAGE DU SECTEUR EST - LES HAMEAUX
Echelle 1/5000ème
Approbation - 11 septembre 2024
DEUX RIVIERES
AS LES BRUYERES
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BONCOURT Modification simplifiée n°1 approuvée le : 25.10.2023 en date du 11 septembre 2024.
ê, Modification n°1 approuvée le : 11.09.2024 Le Maire, VÉLET”
BERTHET LIOGIER CAULFUTY
LE avenue de Chamboläbd BP 90 042 - 21 702 NUITS-SAINT-GEORGES cedex
Tel: 03.80.61.06.15 - Fax : 03.80.61.39.01 - Email : bic.contact@bkc-ge.com
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2
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=. SA Légende
_ Zones urbaines :
7. ee SuivDes | | UA : zone urbaine d'habitat dense et ancien du bourg, avec assainissement . RE _—_ collectif
: Re _ UB : zone urbaine des extensions du bourg, avec assainissement collectif
UBs : secteur correspondant au lotissement du Saussy
Ac LE PATIS RONDOT UE : zone urbaine destinée à l'accueil d'équipements d'intérêt collectif et services
publics
UX : zones urbaines dédiées aux activités économiques, dont la Zone d'Activités de La Varenne
Eu UXe : secteur à hauteur majorée
LA VARENNE
86
LE PRE RENEAUD
Zones à urbaniser :
1AUX : zone à urbaniser à court terme, destinée à accueillir de nouvelles activités LAPRAIE économiques
2AUX : zone à urbaniser à long terme, destinée à accueillir de nouvelles activités économiques
5 mm D" à Zones agricoles et naturelles : LE PRE VILLY
A : zone agricole constructible pour les activités agricoles/viticoles/piscicoles LA TRUODE
Ac : secteur agricole correspondant à l'emprise de l'autoroute et de la voie ferrée CORVEE DE BORNE
Eu Al : secteur agricole accueillant des constructions légères
APp : zone agricole constructible pour les activités agricoles/viticoles/piscicoles avec limitation de la hauteur de construction
As : zone agricole stricte
Ays : zone agricole viticole stricte
AX : secteurs en zone agricole, accueillant des activités autres qu'agricoles
SUR LE LIET 67 “ . ” > 1 N : zone naturelle
LE TERTRK (
a
EE Hi Nc : secteur de carrières
Hit Nd : secteur de l'ancienne décharge
WU Nmh : zones naturelles incluant les monuments historiques que sont le château de Cussigny (hors parc) et le manoir de Moux (hors bâtiment agricole)
Secteurs concernés par une Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP)
10 L'AUTUROT Bâtiment d'habitation en zone À ou N pouvant évoluer (extensions, constructions
d'annexes) dans les conditions données par le règlement
DESSOUS LA BARRE
LES GRANDES CORVEES | | Bâtiments protégés au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme
E Bosquets protégés au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
—— Alignement d'arbres et haies à protéger au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
e Eléments bâtis ponctuels protégés au titre de l'article L.151-19 du code de l'urbanisme
Zones humides protégées au titre de l'article L.151-23 du code de l'urbanisme
Périmètre Délimité des Abords (PDA)
Secteurs concernés par des risques d'inondation
(étude de vulnérabilité de la Côte viticole, risques d'inondation
par débordement de la Courtavaux connus des élus)
e Indice avéré ponctuel d'affaissement-effondrement
Périmètre de sécurité de 50 mètres de l'indice avéré ponctuel affaissement/ effondrement
xx} Zone de moyenne densité d'indices affaissements/effondrements
_—_—- Classement sonore des infrastructures de transports terrestre en Côte-d'Or - limites des secteurs affectés par le bruit (tracés indicatifs)
0 250 500 m
+ Sites d'exploitation agricole/viticole/piscicole
Réalisation BLC - 2024 - QGIS
Cadastre : cadastre. data.gouv.fr millésime 1er février 2021