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Document publié le Lundi 14 mai 2018 par la commune de Moussy.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Eau et assainissement,
Marines
R.D. n°159
Rue
de
l'Eglise
Marines
Route
départementale
Route
départementale
l'Eglise
de
Rue
R.D. n°159
1
58
3
Moussy
de
n°20
rurale
sente
chemin
n°4
rural
Moussy
à
Bercagny
de
LE CLOS DORÉ
des
dit
C.R. n°9
n°9
C.R.
C.R. n°9
Rue
du
Moulin
Neuf
Rue
du
Moulin
Neuf
Route
départementale
Route
départementale
dite
n°18
rurale
sente
c.r. n°6
de
Commeny
à
C.R. n°9
dit
des
n°4
rural
chemin
c.r. n°6
de
Commeny
à
LE PONT DE MOUSSY
LES JONCQUETS
LA REMISE DES JONCQUETS
Rue
du
Moulin
R.D. n°159
c
v.c. n°2
Rue
l'Abreuvoir
de
Rue de
l'Abreuvoir
LA CÔTE DES JONCQUETS
chemin
dit
du
Boulevard
n°10
rural
c.r. n°10
rural
n°10
Boulevard
du
dit
chemin
de
l'Abreuvoir
Rue
v.c. n°2
C.R. n°9
a
b
4
a
C.R. n°11
150
78
121
80
79
104
98
147
102
96
92
89
88
86
87
84
105
103
120
106
90
91
139
148
151
149
145
146
97
94
95
93
85
Marines
R.D. n°159
Rue
de
l'Eglise
Marines
14
Garenne de Moussy
LE VILLAGE
Rue
du
Moulin
Neuf
Rue
du
Moulin
Neuf
Rue
du
Moulin
R.D. n°159
sente
n°21
de
la
Ruelle
Michon
v.c. n°2
Rue
l'Abreuvoir
de
Rue de
l'Abreuvoir
Rue
de
l'Eglise
chemin
dit
du
Boulevard
n°10
rural
c.r. n°10
rural
n°10
Boulevard
363
du
dit
chemin
de
l'Abreuvoir
Rue
v.c. n°2
Impasse
du
Puits
12
l'Eglise
de
Rue
R.D. n°159
a
b
a
6
13
11
9
7
5
2 10
5B
8B
8
6B
1
11B
C.R. n°9
3
Mairie
Ecole
1
2B
3
5
3
1
2
4
4
7
1
2
6 4
1
3B
Place du
Prieuré
Impasse
Gabriel
Carbon
a
3 4
2
2
5
3
3B
5
11B
4
479
360
502
437
361
347
461
508
516
514
383
382
380
381
371
370
375
536
486
466
535
362
505
512
513
484
467
364
475
359
534
358 497
537
493
490
522
523
489
480
481
507
506
498
488
528
527
532
533
503
378
491 492
455
396
510
509
393
395
390
392
391
269
276
275
388
389
387
483
386
438
524
531
384
482
525
519
401
471
520
518
397
398
Garenne de Moussy
LE PONT DE MOUSSY
chemin
n°4
37
rural
Moussy
à
Bercagny
de
c.r. n°6
de
Commeny
à
n°4
rural
chemin
c.r. n°6
de
Commeny
à
n°6
22
27
35
34
36
C.R. n°11
des
dit
C.R. n°9
n°9
C.R.
C.R. n°9
C.R. n°9
dit
des
LA CÔTE DES JONCQUETS
LES PRÈS DES JONCQUETS
C.R. n°11
440
130
137
136
75 138
100
100
N
UA UB
N
secteur
soumis à
OAP
Ap
A
N
A
AU
UB UB UBa 9577 m²
N
3
Limite de zone, de secteur
LEGENDE
Limite de commune
Département du Val d'Oise
PLAN DE ZONAGE 2
2 N° INSEE : 95438
Dressé par la S.A.R.L. d' Architecture et d'Urbanisme A. GENIN et M. SIMON
COMMUNE DE
P.L.U. arrêté le: 29 Août 2017
6 rue du Perche - 75 003 PARIS
ECHELLE : 1/ 1000
MOUSSY
N
PLAN LOCAL
D'URBANISME
A Zone agricole
Espaces boisés ou bosquets identifiés à préserver
Petit patrimoine local bâti identifié à préserver
Sente piétonne existante ou à créer, à conserver
Protections au titre de l'article L151-38 du Code de l'Urbanisme
Protections au titre des l'articles L151-19 et L151-23 du Code de l'Urbanisme
Alignement bâti identifié à préserver
Haie arbustive ou bosquet identifiés à préserver
Patrimoine bâti identifié à préserver
Bande de 50 m inconstructible en lisière
Alignement d'arbres ou arbres isolés remarquables identifiés à préserver
Patrimoine local lié à l'eau à préserver
Jardins identifiés à préserver
ZONES URBAINES
à l'habitat et aux commerces
Zone d'habitations denses desinées essentiellement
UA
ZONES NATURELLES
N Zone naturelle et forestière
Zone à vocation principale d'habitat UB
de massif boisé de plus de 100 ha.
Secteur avec Orientation d'Aménagement et de Programmation
Prairies humides identifiées à préserver
Espace boisé classé à protéger ou à créer au titre des
articles L113-1 et L113-2 du Code de l'Urbanisme
Cours d'eau et abords à préserver
Pelouses calcicoles identifiées à préserver
Plan d'eau et abords à préserver
Axes de ruissellement temporaires lors d'orages
Changement de destination possible
Contraintes du sol et de sous-sol
Alluvions tourbeuses compressibles
Emplacement réservé 1
P.L.U. approuvé le: 14 Mai 2018