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Document publié le Lundi 4 décembre 2023 par la commune de Tinqueux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 2023 12 04 Compte rendu site internet)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Éducation,
COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 4 DECEMBRE 2023 - Page 1 sur 1
République Française
Département de la Marne
Arrondissement de Reims
Commune de Tinqueux
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 4 DECEMBRE 2023
N° des délibérations Objet des délibérations
2023_52 Rapport d'activité 2022 de la Communauté urbaine du Grand Reims Approuvée
2023_53 Admission en non-valeur et créances éteintes Approuvée
2023_54 Autorisation de programme 2023.01 pour la construction du groupe scolaire Approuvée
2023_55 Vote du budget supplémentaire 2023 (budget principal et budgets annexes) Approuvée
2023_56 Débat d’orientations budgétaires Approuvée
2023_57 Passage à la nomenclature M57 Approuvée
2023_58 Adoption du règlement budgétaire et financier Approuvée
2023_59 Dérogation au repos dominical pour l’année 2024 Approuvée
2023_60 Société SPL-Xdemat - Examen du rapport de gestion du Conseil d’administration Approuvée
2023_61 Société SPL-Xdemat - Renouvellement de la convention de prestations intégrées Approuvée
2023_62 Recrutement de deux agents recenseurs pour réaliser les opérations de recensement 2024 Approuvée
2023_63 Création d’emplois pour accroissement temporaire d’activité Approuvée
2023_64 Tableau du personnel Approuvée
2023_65 Fonds de concours schéma cyclable Grand Reims Approuvée
2023_66 Convention de servitudes avec GrDF Approuvée
2023_67 Cession de la parcelle AS n°105 Approuvée
2023_68 Cession des parcelles AS n°16, 17 et 125 Approuvée
2023_69 Convention de cession de places de stationnement Approuvée
2023_70 Acquisition de la parcelle AH n°109 sise au lieudit la Grande Roseraie Approuvée
2023_71 Attribution de subventions pour les arbres de Noël des écoles maternelles Approuvée
2023_72 Attribution de subvention pour le projet « Ecole dehors » de l’école maternelle Marcel Pagnol Approuvée
2023_73 Demande de subventions pour la programmation culturelle 2023-2024 Approuvée
2023_74 Reversement de la subvention Premières Pages 2023 Approuvée
2023_75 Attribution de subventions aux associations Approuvée