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PLU - Règlements - Règlement graphique 26
PLU - Règlements - Règlement graphique 7
Document publié le Mardi 25 février 2020
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 7)
Thèmes du document : Tourisme, Aménagement du territoire, Ruralité,
xs Ÿ Var V2 CIVRAISIEN w hi à EN POITOU
KÊzr “ COMMUNAUTÉ DE COMMUNES JAUE
RÉGLEMENT
GRAPHIQUE
PLANCHE
/ D
Version pour conseil communautaire
d'approbation du 25 février 2020
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0076 MACH ÉÇOU,7 © 4
DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES 0078
| 1AUG : Zone à urbaniser à court terme à dominante d'habitat
1AUGe : Zone à urbaniser à court terme dédiée aux activités économiques
— 2AUG : Zone à urbaniser à moyen terme à dominante d'habitat
2AUGe : Zone à urbaniser à moyen terme dédiée aux activités économiques
“ 2AUT : Zone à urbaniser à moyen terme dédiée aux activités touristiques et de loisirs
À : Zone agricole
AGe : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités économiques implantées hors du tissus urbain
N : Zone naturelle et forestière
— N\Ge : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités économiques implantées hors du tissu urbain
“— NGV : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux aires d'accueil des gens du voyage
Np : Zone dédiée aux pistes des aérodromes
NI: Zone naturelle soumise au risque inondation
“ NT1: Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
_ NT2 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
NT3 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
NT4 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
—. NTS5 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
-— NT6 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
#7 NTi6 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
soumis au risque inondation
MX NT7 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
_ | NT8 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
NT9 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
_ NT10 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
NT11 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
NT12 : Secteur de Taille et de Capacité Limité (STECAL) dédié aux activités touristiques et de loisirs
UG : Tissu urbain à dominante d'habitat et incluant les secteurs d'équipements et les activités économiques compatibles
UGe : Secteur dédié aux activités économiques non compatibles avec l'habitat
= UN: Tissu urbain mixte dense des centres-bourgs et centres-villes
UGh : Tissu urbain des villages et hameaux
UI : Tissu urbain des bourgs, villages et hameaux soumis au risque inondation
UT1 : Zone touristique et de loisirs dédiée à la Vallée des Singes
UT2 : Zone touristique et de loisirs dédiée aux structures d'hébergements
UT3 : Zone touristique et de loisirs dédiée aux équipements sportifs et aux bases de loisirs
UT4 : Zone touristique et de loisirs dédiée aux structures d'hébergements du camping de Chatillon
UTI : Zone touristique et de loisirs et soumis à un risque inondation
PRESCRIPTIONS GRAPHIQUES
BI Possibilité de demande de changement de destination
:..| Emplacement réservé
[22 Secteur comprenant des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
Éléments de paysage à protéger pour des motifs d'ordre écologique
(article L151-23 du Code de l'Urbanisme)
© Arbre remarquable ou isolé
© Mare
CL] Boisement
mn mm HAie
Éléments de patrimoine à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique
ou architectural (article L151-19 du Code de l'Urbanisme)
= = Chemin de randonnée
sm“ Muret
e Élément bâti
Espace boisé classé
(article L113-1 du Code de l'Urbanisme) L = [TT] Boisement TT
Secteur protégé en raison de la richesse du sol ou du sous-sol SE
(article R151-34-2° du Code de l'Urbanisme) TT Ta 0138 »
Carrière -
Linéaires commerciaux à préserver (article L123-1-5-1 du 0494
? / ?
ÿ
IT
Code de l'Urbanisme) | SES
Lu " 0493
H M Linéaire commercial DE ES 4
0537
20126
0119 0105 0461
0103-0450 0601
0102 0600 0096
0,15 0 0,15 0,3 0,45 0,6 km
NS
Source : Géoportail de l'urbanisme, BDTOPO 2016 - Réalisation : Janvier 2020 0434 0437 0435 0065 0074 o073 0071
ÿ 49070 0502 0183 0454
DE À@.: 0187 0189 A RONNIÈRE 0002 0433