Compte-Rendu - 20.01.25+

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Compte-Rendu - 20.01.25+ Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Belmont-Sainte-Foi. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20.01.25+)Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Démocratie, COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2025

BELMONT -SAINTE-FOI

Etaient présents : Sylviane TISON - Frédéric BRUGIDOU – Myriam CROUZAL - Béatrice GINIBRE – Charles-Louis

ALIBERT-SENS – Thierry ROMANET – Carine LEFRANC –Lilian MARTY - Alban SAINT-MARTIN – Gilles MAUPIN –

Ornella BIAU

Secrétaire de séance : Béatrice GINIBRE

APPROBATION COMPTE-RENDU DU CONSEIL DU 16/12/2024

Madame la maire soumet à l’approbation des membres du conseil le compte-rendu de la réunion précédente. Celui-ci est approuvé

à l’unanimité.

POINT VOIRIE

Frédéric BRUGIDOU fait un point suite à la réunion de la Commission CCPLL du 14/01/2025. Il indique aucune intervention ne

sera effectuée sur notre commune en 2025 par les services voirie de la CCPLL.

Au niveau de la COMCOM, l’ensemble des budgets a été revu à la baisse.

Modernisation voirie l’estimation faite : 225 000 euros

Point à temps : 39 880 euros - Débroussaillage : 45 600 euros

Elagage : 15 000 euros – Enrobé à froid : 4 500 euros – Ouvrages d’art 36 300 euros

TRAVAUX VOIRIE SUR LA COMMUNE : Frédéric BRUGIDOU indique qu’un devis a été demandé pour réparer un fossé à

Labarthe afin de faciliter l’écoulement des eaux et éviter des infiltrations dans une maison d’habitation qui a été déjà endommagée

à cause de ce problème.

Dans ce contexte des différents travaux que doit effectuer la commune Thierry ROMANET et Charles-Louis ALIBERT-SENS

proposent la mise en place d’un tableau répertoriant tous les travaux avec le coût correspondant en fonction des devis reçus et

après arbitrage, l’inscription au budget si celui-ci le permet indique Madame la Maire.

Madame la maire, pour répondre aux demandes des conseillers, indique que les référents en matière de travaux sont :

Frédéric BRUGIDOU – délégué VOIRIE et référent au conseil municipal

Thierry ROMANET – délégué ENERGIE et référent au conseil municipal

Frédéric BRUGIDOU propose que Jean-Luc PERIE soit le référent entre autres pour les travaux de plomberie sachant qu’il

intervient déjà auprès des différents locataires des logements communaux.

Madame la maire indique qu’elle a reçu un mail des locataires lui signalant un problème de fuite. Madame la maire va avertir

Jean-Luc PERIE afin qu’il passe constater le problème pour intervention d’un plombier.

POINT URBANISME – PLUi

Madame la maire informe les membres du conseil municipal que le PLUi sera en ligne sur le GEOPORTAIL à compter du 24

janvier 2025 et qu’il sera donc applicable à cette date sur toutes les communes de la CCPLL. Notre commune étant en RNU

(Règlement National d’Urbanisme) sera maintenant régie par le PLUi. Madame la maire va informer les administrés de ce

changement. Elle indique que plusieurs dossiers ont été déposés depuis la fin de l’année auprès du service urbanisme de la DDT

auquel nous étions rattachés.

SYNDICAT DES EAUX - SESEL

Charles-Louis a participé à la réunion qui s’est tenue ce jour. Il fait un point quant aux sujets abordés au cours de cette réunion en

autres le changement des contrats des concessionnaires. Il va n’y avoir qu’un seul contrat d’une durée de 4 ans. Il précise que le

réservoir du Quercy a reçu son compteur et va pouvoir fonctionner avant l’été. Madame la maire soulève le sujet de la réforme des

redevances des agences de l’eau à la suite d’une lettre et un arrêté de la Préfecture du Lot. Elle indique qu’elle s’interroge sur ce

sujet. Elle va transmettre aux membres du conseil, les courriers reçus à la mairie afin que l’ensemble de l’équipe puisse être

informé de cette réforme.

Frédéric BRUDIGOU indique qu’il a été saisi d’une demande d’un administré concernant un problème de pression et/ou de débit

d’eau. Cet habitant doit adresser une lettre à la mairie. Madame la maire informe qu’à cette date elle n’a reçu aucun courrier mais

rappelle qu’un problème identique a été décelé il y a quelques années sur cette habitation. Dès réception de cette demande, les

services du SESEL seront saisis pour une intervention.

ORGANISATION DE LA VEILLEE DU PARC – LE 24/01/2025 –Madame la maire indique qu’une large information a été faite auprès des habitants de la commune. Un message via

INTRAMUROS a été diffusé par Charles-Louis ALIBERT-SENS ce jour. Une invitation a été envoyée à la commune voisine de

MOUILLAC qui a rejoint le Parc Naturel Régional.

Madame la maire et Myriam CROUZAL prépareront la salle en espérant que de nombreux habitants seront présents pour cette

conférence.

ORGANISATION REUNION PUBLIQUE POUR LE PLAN DE SAUVEGARDE

Dans le cadre du PCS, Madame la Maire avait indiqué qu’une réunion spécifique serait organisée pour présenter le PCS aux

référents des quartiers. Elle propose de les réunir lors du prochain conseil municipal en début de réunion à 20 H.30. L’ensemble

des membres du conseil approuve cette proposition. Madame la maire va informer les référents concernés afin qu’ils puissent

s’organiser pour venir le lundi 24 février.

Lors du dernier conseil, Madame la maire avait proposé qu’une réunion publique soit faite pour informer les habitants de la mise

en place du PCS. Cette réunion se tiendra le samedi 5 avril à 15h00. Une lettre personnalisée sera envoyée d’ici le début mars aux

administrés pour les inviter à participer à cette réunion.

ORGANISATION SESSION « GESTES QUI SAUVENT »

Madame la maire indique que la cession se tiendra le jeudi 20/03/2025 à partir de 19h00. Après quelques hésitations, Madame la

maire indique que la cession peut compter 15 personnes. Si ce cette participation n’était pas atteinte, GROUPAMA se propose de

la compléter ayant des personnes intéressées sur liste d’attente. Au sein du conseil certains membres sont intéressés. Madame la

maire propose également que soient inscrits à cette formation, les référents du PCS. Cette proposition trouve un écho favorable au

sein du conseil, il faut donc compter déjà 5 participants. Madame la maire ouvrira les inscriptions d’ici le début du mois de février.

INFORMATIONS GENERALES

PARC NATUREL REGIONAL : Madame la maire indique qu’une réunion s’est tenue le 8 janvier pour présenter les travaux

concernant la nouvelle charte 2027-2042. Le PNR organise la conférence des maires le 30/01/2025 à 18 heures à SOULOMES

après le conseil communautaire Lalbenque/Limogne.

SIFA : Madame la maire indique que 3 nouvelles communes ont adhéré au syndicat à savoir : SAINT-MARTIN-LABOUVAL,

BEAUREGARD et SAINT-PROJET.

INFORMATION GENDARMERIE : le 21/02/20250 à 14 heures, la gendarmerie du Lot réunit au MONTAT les maires et élus

afin de leur faire un point quant à l’activité 2024.

URBANISME CCPLL : les secrétaires des mairies de la COMCOM seront réunis le 04/03/2025 pour faire un point quant à

l’application et l’organisation pour le PLUi.

SDIS LALBENQUE : un nouveau lieutenant a été nommé à Lalbenque. Madame la maire indique qu’elle va diffuser aux

membres du conseil municipal ses coordonnées.

SDAIL : l’assemblée générale du SDAIL se tiendra le 10/03/2025. Thierry ROMANET, délégué de la commune auprès du SDAIL

a bien eu l’information.

SYDED : l’accès à la déchèterie évolue. Madame la maire indique qu’elle a largement diffusé cette information et qu’elle invite à

demander le QR CODE qui permettra l’accès. Elle précise qu’une demande a été faite par la MAIRIE concernant la commune.

DINER DE LA CCPPL le 07/02/2025 : madame la maire indique qu’elle participera bien au dîner. Béatrice GINIBRE et Myriam

CROUZAL également ainsi que Thierry ROMANET. Madame la maire précise que Madame la Préfète a confirmé sa présence

auprès de Jean-Claude SAUVIER, Président de la CCPLL.

QUESTIONS/REPONSES

Thierry ROMANET rappelle que l’Assemblée Générale du comité des fêtes se tiendra le mercredi 5 février à 19 heures – salle des

fêtes micocoulier.

Thierry ROMANET indique également que les mailings envoyés par la Mairie aux habitants n’arrivent pas toujours aux intéressés

et n’apparaissent pas systématiquement dans les spam. Madame la maire indique que des administrés lui ont également fait part

qu’ils n’avaient pas reçu l’invitation, entre autres, pour la soirée des vœux. Madame la maire précise qu’elle envoie sous forme de

2 groupes d’environ 25/30 adresses par groupe mais rien n’y fait. Aussi Charles-Louis ALIBERT-SENS et Thierry lui proposent

de fonctionner avec un autre service. Une date est donc fixée au 28/01 avec Charles-Louis pour faire l’installation à la mairie.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.