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Déliberation - 2023 017 Subvention nouvelle association locale
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fouquereuil.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 017 Subvention nouvelle association locale)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le 01/09/2023
Reçu
en
préfecture
le 01/09/2023
Publié le
- À SEP,
2073
ID
: 062-216203497-20230831-2023017-DE
République
Française
Département
du
Pas-de-Calais
Commune
de Fouquereuil
Extrait
du registre
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
Séance
du
31
Août
2023
N°
2023
017
Par
suite
d’une
convocation
en
date
du
25
Août
2023,
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
FOUQUEREULL
se
sont
réunis,
en
séance
ordinaire,
le 31
Août
2023
à
19h00,
en
mairie
- salle
des
mariages
sous
la présidence
de Monsieur
Gérard
OGIEZ,
Maire.
Etaient
présents
:
Mr
OGIEZ
Gérard,
Mme
VERPRAET
Séverine,
Mr
JOURDAIN
Michel,
Mme
BOVAL
Régine,
Mr
BRASME
Christian,
Mr
PEREIRA
Fabrice,
Mr
GUISSE
Roger,
Mme
CRASQUIN
Christine,
Mr
LIAGRE
Jean-Paul,
Mme
KREPULEC
Patricia,
Mme
MALINGUE
Caroline
et Mme
CODRON
Violette,
Absents
excusés
ayant
donné
procuration
:
Mr
BILLET
Guy
à Mr
PEREIRA
Fabrice,
Mme
BILLET
Dany
à
Mr
GUISSE
Roger,
Mme
DRAB
Sabine
à VERPRAET
Séverine,
Mr
MARECAUX
Sébastien
à Mr
OGIEZ
Gérard,
Mr
LENGLET
Laurent
à Mr
BRASME
Christian
Absents
excusés
:
Mr
BAYARD
Didier,
Absents
:
Mme
KOBRZYNSKI
Linda,
En
application
de
l’article
L2127-17
du
CGCT,
Monsieur
le Maire
constate
que
la majorité
des
membres
en
exercice
est présente
et que
l’assemblée
peut
valablement
délibérer.
La
séance
est donc
ouverte,
Il a ensuite
été procédé,
conformément
à l’article
L 2121-15,
à l’élection
d’un
secrétaire
de
séance
au
sein
du
conseil
municipal.
Mme
VERPRAET
Séverine
a ainsi
été élue
secrétaire
de
séance.
Objet
délibération
n°
1:
Subvention
nouvelle
association
Membres
en
exercice
: 19
Présents:
12
Exprimés
17
Vote :
Pour:
17
Contre:
0
Monsieur
le
Maire
informe
le conseil
municipal
qu’une
nouvelle
association
a été
créé
sur
la commune
—
« Sport
Loisir
Détente
» -
proposant
diverses
activités
sportives
et de
loisirs.
Celle-ci
a sollicité
une
subvention
communale
à l’instar des
autres
associations
communales.
Il propose
donc
d’attribuer
à cette
nouvelle
association
une
subvention
d’un
montant
de
180€,
qui
sera
imputée
au
budget
communal
à l’article
65748
Le
Conseil
municipal
après
en avoir
délibéré,
décide
à l’unanimité
des
présents
:
e
D’attribuer une
subvention
de
180€
pour
l’année
2023
à l’association
« Sport
Loisir Détente
»
Fait et délibéré
les jour,
mois
et an que
dessus
Pour
extrait confar
Le
Maire