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Document publié le Vendredi 10 avril 2026 par la commune de Chauché.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 04 10 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Banque, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMMUNE DE CHAUCHE (Vendée)
Séance du Conseil Municipal du 10 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Examinée
le
Objet Décision
(Approuvée/rejetée)
24 10/04/2026 Fixation des indemnités de fonction du maire et des adjoints Approuvée
25 10/04/2026 Commissions municipales Approuvée
26 10/04/2026 CCAS Approuvée
27 10/04/2026 Délégation Service Public/Commission d’ouverture des plis : Conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres Approuvée
28 10/04/2026 Commission d’Appel d’Offres à caractère permanent : Conditions de dépôt des listes Approuvée
29 10/04/2026
Représentation de la Commune au Comité Territorial de
l’Energie, en vue de l’élection des délégués au Comité Syndical
du SYDEV
Approuvée
30 10/04/2026
VENDÉE EXPANSION - SPL : Désignation du représentant permanent
à l’Assemblée spéciale et du représentant permanent à l’Assemblée générale des actionnaires
Approuvée
31 10/04/2026 Désignation d’un « Correspondant Défense » (CORDEF) Approuvée
32 10/04/2026 Représentation de la Commune au Syndicat mixte e- Collectivités Vendée au sein du collège des communes Approuvée
33 10/04/2026 Représentation de la Commune à GIP GEO VENDEE Approuvée
34 10/04/2026 Représentation de la Commune au Comité d’Echanges Vendée-Vosges Approuvée
35 10/04/2026 Représentation de la Commune à l’association Solidarité Transports Approuvée
36 10/04/2026 Restaurant Scolaire : Comité de Gestion Approuvée
37 10/04/2026 Comptes Financiers Uniques 2025 Approuvée
38 10/04/2026 Bilan des acquisitions et cessions opérées par la commune et l’EPF en 2025 Approuvée
39 10/04/2026
Personnel communal : Délibération autorisant M. le Maire à
recruter du personnel pour le bon fonctionnement des
services (remplacement maladie, congé maternité, accident
de travail, surcroît de travail…)
Approuvée
40 10/04/2026 Personnel communal : Institution du temps partiel et modalités d’exercice Approuvée
41 10/04/2026
Communauté de Communes du Pays de St Fulgent-Les
Essarts : Mise à jour du règlement intérieur et de la charte
informatique des médiathèques
Approuvée
42 10/04/2026 Village de la Brossette – Aménagements de sécurité : Demande subvention au titre des amendes de police 2026 Approuvée
Publiée le 13 avril 2026.
Christian MERLET, Maire