Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023 8 H 30 SITE

Documents similaires

Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023 8 H 30 SITE

Procès Verbal - PV CM 09 JUIN 2023 9 H 00 SITE

Procès Verbal - PV CM 09 JUIN 2023 9 H 00 SITE

Déliberation - AFFICHE 8 h 30

Déliberation - AFFICHE 8 h 30

Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 9 JUIN 2023

Déliberation - LISTE ET VOTE DES DELIBERATIONS CM DU 9 JUIN 2023

Procès Verbal - PV affichage CM 9 juin 2023 18 h 30

Procès Verbal - PV affichage CM 9 juin 2023 18 h 30

Procès Verbal - PV affichage CM 9 juin 2023 18 h 30

Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023 8 H 30 SITE Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Vigneux-sur-Seine. Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 9 JUIN 2023 8 H 30 SITE)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 – 8 h 30 page 1/4

Approuvé à l’unanimité le 27/06/2023

PROCÈS-VERBAL

DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 9 juin 2023 – 8 h 30

L'an deux mille vingt-trois, le neuf juin à huit heures trente, le Conseil municipal de la Commune de Vigneux-sur-Seine, légalement convoqué le deux juin deux mille vingt-trois, s'est assemblé dans la salle Daniel Féry sous la Présidence de Monsieur Thomas CHAZAL, Maire.

Monsieur Thomas CHAZAL ouvre la séance à 8 h 30 et fait l’appel nominal.

PRÉSENTS : Thomas CHAZAL, Maire

Colette KOEBERLE, Fouad SARI, Monique BAILLOT, Joël GRUERE, Michèle LEROY, Florent PECASSOU, Leïla SAÏD, Patrick DUBOIS, Sophie MINE, Dominique DEVERNOIS, Bachir CHEKINI, Samia LEMTAÏ, Norman CHARLES, Adjoints.

Elisabeth LEGRADE, Alain GALLET, Jeannette LECOQ, René REAL, Valérie HOULLIER, Virginia VITALINO, Frank GUEX, Sophiane TERCHOUNE, Florian GOURMELON, Samia CARTIER, Nicolas ALLEOS, Julia ALFONSO, Julie OZENNE, Bouchra KHIAR, Conseillers municipaux et Alain DENOÜEL1.

REPRÉSENTÉS : Marième GADIO

Christina PEDRI

Faten BENAHMED

Djamila RAMIREZ

Fanny KARANI

Benjamin DONEKOGLU

par Joël GRUERE

par René REAL

par Monique BAILLOT

par Sophiane TERCHOUNE

par Samia CARTIER

par Julia ALFONSO

EXCUSÉ : Gabin ABENA

ABSENTS : Maryline VIARD

Sylvain ALLIROT

Patrice ALLIO

Les membres présents peuvent valablement délibérer en exécution de l'article L.2121-17 du Code général des collectivités territoriales.

Il est procédé, en conformité de l'article L.2121-15 du code précité, à la désignation d'un secrétaire pris au sein du Conseil pour la présente séance.

Monsieur Joël GRUÈRE est désigné pour remplir ces fonctions, qu’il accepte.

1 Fernando Pereira, n’étant pas de nationalité française, ne peut être électeur pour l’élection des sénateurs. Aussi, Monsieur Alain DENOÜEL

a été légalement convoqué pour le remplacer pour cette séance, conformément à la circulaire du Ministère de l’Intérieur NOR : IOMA2308397J datée du 30 mars 2023.Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 – 8 h 30

Page 2/4

Monsieur le Maire :

Nous avons le quorum. Je vais procéder à l’appel. (Appel)

Avant d’examiner les points à l’ordre du jour, je souhaiterais que nous observions une minute de silence en soutien aux enfants et à leurs familles, qui ont été victimes de l’attaque au couteau qui s’est déroulée cette semaine à Annecy.

Minute de silence

Monsieur le Maire :

Je vous remercie. Je vous informe également que notre directeur juridique, Nicolas RANVIER, assiste ce matin à son dernier conseil municipal, car il quitte la commune pour de nouveaux horizons. Je tiens à le remercier pour les années passées au sein de la collectivité et lui souhaite une bonne continuation dans ses nouvelles fonctions.

Applaudissements

Monsieur le Maire :

J’en profite également pour vous présenter, pour celles et ceux qui ne la connaissent pas encore, madame Céline DECORDIER, qui est présente aujourd’hui et qui est la nouvelle responsable du service Affaires générales.

Applaudissements.

Il est procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.

1. Désignation du délégué supplémentaire et des dix suppléants des délégués du conseil municipal en vue de l’élection des sénateurs le 24 septembre 2023

Monsieur le Maire :

Nous nous réunissons aujourd’hui pour procéder à la désignation d’un délégué titulaire et de dix délégués suppléants. La date est imposée par les services de l’Etat.

Les conseillers municipaux qui n’ont pas la nationalité française sont remplacés tant pour la désignation des délégués supplémentaires que des suppléants. Ils ne peuvent pas être délégués de droit. C’est le cas de Monsieur Fernando PEREIRA, présent dans le public. C’est la raison pour laquelle vous avez reçu deux convocations : une pour 8 h 30, et la seconde pour un Conseil municipal à 9 h 00 auquel participera M. PEREIRA.

Pour l’ordre du jour de ce Conseil municipal de 8 h 30 Monsieur PEREIRA est remplacé par Monsieur Alain DESNOËL, assis parmi nous.

Par ailleurs, en application du Code électoral, il est précisé que « les députés, les sénateurs, les conseillers régionaux, les conseillers à l'Assemblée de Corse et les conseillers départementaux ne peuvent être désignés délégués, élus ou de droit, par les conseils municipaux dans lesquels ils siègent ». Un remplaçant lui est désigné, sur sa présentation, par le Maire. Madame Samia CARTIER, conseillère départementale, par courrier en date du 12 mai 2023, a désigné Monsieur Bruno CARTIER pour la remplacer.

Avant de procéder au vote, le bureau électoral doit être constitué des deux conseillers municipaux présents les plus âgés et lds deux conseillers municipaux présents les plus jeunes. Il s’agit de : Patrick DUBOIS, Elisabeth LEGRADE , Leila SAÏD et Nicolas ALLEOS.

Ces élections se font à partir de listes. Nous avons la liste « Vigneux pour tous », y a t-il une autre liste ?

Il n’y a pas d’autre liste. Vous avez dans votre pochette une enveloppe, le bulletin de la liste « Vigneux pour tous », dont la constitution est également affichée sur l’écran, ainsi qu’un bulletin blanc.Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 – 8 h 30

Page 3/4

Le vote est à scrutin secret. Deux isoloirs ont été installés pour ceux qui le souhaitent, ou bien l’enveloppe peut être mise dans l’urne, directement.

Est-ce que tout le monde est d’accord pour voter directment dans l’urne, qui vous sera présentée ? Oui, alors nous allons procéder au vote.

Chaque conseiller, à l’appel de son nom, dépose dans l’urne l’enveloppe comportant son bulletin ou celui de la personne lui ayant donné pouvoir.

Monsieur le Maire :

Le vote étant terminé, je vais appeler les membres du bureau : Monsieur DUBOIS, Madame LEGRADE, Monsieur ALLEOS et Madame SAÏD.

Il est procédé au dépouillement selon les modalités en vigueur.

Je proclame les résultats, qui apparaissent sur l’écran.

APRÈS AVOIR PROCÉDÉ AU VOTE À BULLETIN SECRET,

Article 1 - DIT que le dépouillement des votes a donné les résultats suivants :

Nombre de bulletins : 35

Nombre de votes blancs : 2

Nombre de votes nuls : 1

Suffrages exprimés : 32

Article 2 - PROCÈDE à la désignation du délégué supplémentaire :

Liste présentée par Vigneux pour tous : 32 voix

Le quotient applicable est : 32

La liste présentée par Vigneux pour tous obtient :

(32 : 32) soit 1 siège

Le délégué supplémentaire est Valérie DENOÜEL

Article 3 - PROCÈDE à la désignation des dix suppléants :

Liste présentée par Vigneux pour tous : 32 voix

Le quotient applicable est : 3,2

(32 : 3,2) = 10 sièges ont été attribués à la liste Vigneux pour tous.

Les 10 délégués suppléants sont Anoir BAATALAH, Laure DUROCHER, Gérard MOÏSE, Nicole FERRARI, Mohamed KOUIDRI, Arlette PASCAUD, Jacques BOUILLOT, Christine DELÂTRE, Jean ROUFFIAC, Jeannette CLEM-BAKER.Procès-verbal du Conseil Municipal du 9 juin 2023 – 8 h 30

Page 4/4

Monsieur le Maire :

Le délégué de droit devra déclarer sur quelle liste sera désigné son suppléant. Sachant qu’il n’y a qu’une liste, c’est une évidence, mais vous pouvez ne pas compléter, si la liste ne vous convient pas. Il faudra également signer la feuille de déclaration, vous pouvez également laisser libre. La liste d’émargement doit également être signée.

Les membres du bureau doivent signer le procès-verbal en trois exemplaires, s’il vous plaît, ainsi que la feuille de proclamation des résultats.

La séance est levée. Je vous remercie pour votre ponctualité. Il y a une deuxième séance dans quelques minutes.

Fin à 8 h 55.

LE SECRÉTAIRE DE SÉANCE

Joël GRUERE

LE MAIRE

Thomas CHAZAL