Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Affichage des DP decidees au 03 decembre 2024
Déliberation - Affichage des DP decidees au 06 decembre 2024
Déliberation - Affichage des DP decidees au 23 decembre 2025
Déliberation - Affichage des DP decidees au 05 decembre 2025
Déliberation - Affichage des DP decidees au 25 octobre 2024
Déliberation - Affichage des DP decidees au 26 novembre 2024
Déliberation - Affichage DP decidees au 07 novembre 2024
Déliberation - Affichage des DP decidees au 19 novembre 2024
Déliberation - Affichage DP decidees au 19 novembre 2024
Déliberation - Affichage des DP decidees au 18 mars 2025
Déliberation - Affichage des DP decidees au 11 decembre 2024
Document publié le Mercredi 11 décembre 2024 par la commune de Champhol.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage des DP decidees au 11 decembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Bois et produits du bois, Logement,
VILLE DE CHAMPHOL
SERVICE URBANISME
Dossiers décidés jusqu’au 11 décembre 2024
Numéro de dossier Pétitionnaire Décision Date de signature
Nature des travaux Adresse des travaux Surface
Déclaration préalable - Constructions, travaux, installations et aménagements non soumis à permis
DP 28070 24 00088 COMMUNE DE
CHAMPHOL
représentée par
Monsieur ROUAULT
Etienne
Favorable 10/12/2024 Modification de la clôture sur rue
existante
4 RUE DE LA MAIRIE
28300 CHAMPHOL
m²