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Document publié le Lundi 15 janvier 2024 par la commune de Dannemarie-sur-Crète.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Télécommunications et internet,
TE
5195
r TT
MB … 7 7 7 1
En Grand
Besançon
WW Métropole
Grand Besançon Métropole
La City – 4 rue Gabriel Plançon – 25043 BESANÇON CEDEX
Commune de DANNEMARIE-SUR-CRETE
Code INSEE : 25195
PLAN LOCAL
D’URBANISME
Annexe x = ES
Liberté + Égalité + Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DU DOUBS
Commune de Dannemarie-sur-
Crète
Plan Local d'Urbanisme
Plan des Servitudes
d'Utilité Publique 4.2D
250 0 250 500 m
Conception
DDT 25 - CATU Direction Départementale des Territoires du Doubs MP - 15 janvier 2020
Légende
—— EL11 - Zone d'interdiction d'accès de l'A36
> [3 - Gazoduc (tracé shématique)
—— 14 - Ligne HT. et TH.T.
!__! I4 - Zone tampon du réseau
7 PT2 - Protection des centres d'émissions radio électriques
=» PT3 - Réseau de télécommunication
BA T1 - Voies Ferrées
C2 Limite de commune