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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Séez.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 10 avril 2025 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, Institutions publiques,
Mairie de Séez
CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025 à 20h00
Liste des délibérations
Affichée et publiée sur le site internet de la ville le 14 avril 2025 --------------------
Président de séance : Lionel ARPIN, Maire
Secrétaire de séance : Anne-Emmanuelle LECLERE, Adjointe au Maire
Délibération
numéro Objet de la délibération Vote
2025-002-001 Budget annexe eau et assainissement – Approbation du compte de gestion 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-002-002 Budget annexe eau et assainissement – Approbation du compte administratif 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-002-003 Budget annexe service forestier – Approbation du compte de gestion 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-002-004 Budget annexe service forestier – Approbation du compte administratif 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-002-005 Budget annexe service forestier – Affectation des résultats 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-002-006 Budget annexe service forestier – Approbation du budget primitif 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-002-007 Budget principal – Approbation du compte de gestion 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-002-008 Budget principal – Approbation du compte administratif 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-002-009 Budget principal – Affectation des résultats 2024 Approuvé à l’unanimité
2025-002-010 Budget principal – Approbation du budget primitif 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-002-011 Vote des taux d’imposition 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-002-012 Vote des subventions aux associations pour l’année 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-002-013 Vote des subventions des écoles pour l’exercice budgétaire 2025 Approuvé à l’unanimité
2025-002-014 Modifications des statuts du SIVU Adoption à l’unanimité
2025-002-015 Mandat à la société SAVOISIENNE HABITAT pour l’acquisition des parcelles AD 526, 850 et 853 Approuvé à 16 pour, 1 abstention
2025-002-016
Adhésion au Groupement d’Intérêt Public par le Centre
Hospitalier de Bourg-Saint-Maurice autour de l’activité de
restauration
Adoption à
l’unanimité
2025-002-017 Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité pour l’ouverture des sites patrimoniaux – été 2025 Adoption à l’unanimité 2025-002-018 Modification du RIFSEEP Adoption à l’unanimité
2025-002-019
Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de
participation sur le risque « santé »
Adoption à
l’unanimité
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