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Document publié le Mardi 1 janvier 2019
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C45 01 2019)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Éducation,
Votants : 77
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 18 janvier 2019
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 29 janvier 2019
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 28 janvier 2019
ECOLE DES ARTS PLASTIQUES – CREATION D'UN CONSEIL D'ETABLISSEMENT A L'ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - APPROBATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Carole BRUNETEAU, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Charles-Antoine CHAVIER, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Jean-Martial FREDON, Marie-Chantal GARENNE, Véronique HENIN-FERRER, Anne- Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Bruno JUGE, Gérard LABORDERIE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marcel MOINARD, Jacques MORISSET, René PACAULT, Michel PAILLEY, Eric PERSAIS, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Nathalie SEGUIN, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Patrice VIAUD
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Marie-Christelle BOUCHERY à Patrice VIAUD, Jacques BROSSARD à Charles-Antoine CHAVIER, Alain CHAUFFIER à Alain LECOINTE, Jean-Luc CLISSON à Gérard EPOULET, Fabrice DESCAMPS à Elmano MARTINS, Alain GRIPPON à Marc THEBAULT, Michel HALGAN à Sylvie DEBOEUF, Monique JOHNSON à Alain PIVETEAU, Guillaume JUIN à Alain BAUDIN, Rabah LAICHOUR à Marcel MOINARD, Marie-Paule MILLASSEAU à Sylvette RIMBAUD, Rose-Marie NIETO à Anne-Lydie HOLTZ, Michel PANIER à Jérôme BALOGE, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN, Jacques TAPIN à Pascal DUFORESTEL
Titulaires absents suppléés :
Titulaires absents :
Yamina BOUDAHMANI, Sophie BROSSARD, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Dominique JEUFFRAULT, Simon LAPLACE, Serge MORIN, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Florent SIMMONET, Céline VALEZE, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Marie-Christelle BOUCHERY, Jacques BROSSARD, Alain CHAUFFIER, Jean-Luc CLISSON, Fabrice DESCAMPS, Alain GRIPPON, Michel HALGAN, Monique JOHNSON, Guillaume JUIN, Rabah LAICHOUR, Marie-Paule MILLASSEAU, Rose-Marie NIETO, Michel PANIER, Stéphane PIERRON, Jacques TAPIN
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne-Lydie HOLTZ
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190131-C45-01-2019-DE
Date de télétransmission : 31/01/2019
Date de réception préfecture : 31/01/2019 C- 45-01-2019
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 28 JANVIER 2019
ECOLE DES ARTS PLASTIQUES – CREATION D'UN CONSEIL
D'ETABLISSEMENT A L'ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - APPROBATION DU PROJET D'ETABLISSEMENT
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Vu l’avis du Comité Technique du 16 janvier 2019,
Aux termes de la Charte des missions des services publics du Ministère de la Culture pour les institutions d’art contemporain, les écoles d’art participent à la sensibilisation et à l’initiation d’un vaste public post- et périscolaire.
Elles exercent des missions d’éducation artistique spécialisée, de développement des pratiques artistiques amateur notamment liées à l’animation de la vie du territoire, à l’accessibilité des publics porteurs de handicaps....
L’Ecole d’Arts Plastiques participe à des actions de sensibilisation, développement et diversification des publics, et prend part à la vie culturelle de son aire de rayonnement. Ses trois sites Niort, Echiré et Saint-Hilaire-la-Palud assurent la diffusion des productions plastiques liées à leur activité pédagogique ainsi que la participation à des temps forts, et entretiennent des relations privilégiées avec les partenaires artistiques professionnels, et en particulier les organismes chargés de la création et de la diffusion.
Chaque site offre des services adaptés à son échelle et son implantation géographique sur le territoire.
C’est en cohérence avec ses missions et dans la continuité de l’histoire de l’établissement, en s’appuyant sur l’analyse de la situation actuelle et sur les grandes orientations de la Collectivité décidées par les élus, que sont ainsi définies les missions de l’Ecole d’Arts Plastiques de la Communauté d’Agglomération du Niortais.
Le Projet d’Etablissement joint en annexe propose les principales orientations pour les années à venir.
Dans ce cadre, il est également proposé de mettre en place un Conseil d’Etablissement, lieu d’information et d’échange visant à renforcer la participation, développer les liens entre ses parties prenantes que sont le public inscrit, l’équipe enseignante et la Collectivité.
Cette instance a un rôle consultatif, de représentation et de concertation entre les différentes parties prenantes de l’activité de l’Ecole d’Arts Plastiques, à savoir, la Collectivité, la Direction de l’Ecole, les représentants du personnel enseignant et non-enseignant, les représentants des parents d’élèves ou des élèves majeurs. Accusé de réception en préfecture 079-200041317-20190131-C45-01-2019-DE
Date de télétransmission : 31/01/2019
Date de réception préfecture : 31/01/2019 Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
− Approuver le Projet d’Etablissement joint en annexe,
− Approuver la création du Conseil d’Etablissement de l’Ecole d’Arts Plastiques.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 77
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20190131-C45-01-2019-DE
Date de télétransmission : 31/01/2019
Date de réception préfecture : 31/01/2019