Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2021 02 17. delib BP 2021 OM
Document publié le Mardi 30 mars 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - 2021 02 17. delib BP 2021 OM)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Budget, Économie et finances,
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
ALPES | :
PROVENCE Conseillers en exercice
: 61
VERDON
Sources de lumière
Envoyé en préfecture le 01/04/2021
Reçu en préfecture le 01/04/2021
Afiché le 02 AVR. 2021 ID : 004-200068625-20210330-2021_02_17-DE
Date de la convocation : 24 mars 2021
DELIBERATION : 2021-02-17
OBJET : Budget Annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes
Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif
2021
L'an deux mil vingt et un et le trente mars à dix-sept heures trente, salle polyvalente de Saint André les Alpes, s'est réuni le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon « Sources de Lumière ».
Allons :
CAUVIN Claude
Allos :
LANTELME Michel
Angles :
Annot :
MAZZOLI Jean
RIGAULT Philippe
CHABAUD Jean-Louis
Beauvezer :
Blieux :
COLLOMP Gérard
Braux :
Castellane :
LIPERINI Bernard
JONKER Nina
GOLE Jean-Paul
Castellet-les-Sauses :
CAMILLERI Claude
Chaudon-Norante :
Clumanc :
VIALE Thierry
Colmars les Alpes :
Etaient présents : Les délégués
Demandolx :
Entrevaux :
GUIBERT Lucas
FERAUD François
La Garde: ŒIL Jean-Charles
La Mure Argens :
DELSAUX Alain
La Palud sur Verdon :
BIZOT-GASTALDI Michèle
La Rochette :
Lambruisse :
MARTORANO Robert
Le Fugeret :
PESCE André
Méailles :
Moriez :
Peyroules :
CLUET Frédéric
Rougon :
AUDIBERT Jacques
Saint André les Alpes :
PRATO Serge
GERIN-JEAN François
Saint Benoit:
LAUGIER Maurice
Saint Jacques :
Saint Julien du Verdon :
COLLOMP Thierry
Saint Lions :
Saint Pierre :
Sausses :
DAGONNEAU Frank
Senez :
Soleilhas :
Tartonne :
SILVY Jean-Louis
Thorame-Basse :
BICHON Bruno
Thorame-Haute :
OTTO-BRUC Thierry
Ubraye:
ROUSTAN Claude
Val de Chalvagne:
ONCINA Anabel
Vergons :
JOUBERT Martial
Villars-Colmars :
ROUX Laurent
Absents représentés: M. IACOBBI Christophe suppléé par M. CAUVIN Claude; M. PELLISSIER Stéphane ayant donné pouvoir à M. LANTELME Michel; M. BIANCO Philippe ayant donné pouvoir à M. LANTELME Michel, Mme. COZZI Marion ayant donné pouvoir à M. PESCE André ; M. FENOUIL Jean ayant donné pouvoir à M. MAZZOLI Jean, Mme. FALASHI Sandra ayant donné pouvoir à M. MAZZOLI Jean; M. VIVICORSI Pierre-Louis ayant donné pouvoir à M. CHABAUD Jean-Louis; M. GARNIER Brice ayant donné pouvoir à M. BICHON Bruno; M. GRAC Stéphane ayant donné pouvoir à M. PESCE André ; Mme CHEVALLEY Emily ayant donné pouvoir à Mme JONKER Nina; M. VINCENT Jean-Marc ayant donné pouvoir à M. LIPERINI Bernard, Mme TILLEMAN Line ayant donné pourvoir à Mme JONKER Nina ; Mme SURLE- GIRIEUD Magali ayant donné pouvoir à M. OTTO-BRUC Thierry, M. COTTON Daniel ayant donné pouvoir à M. GUIBERT Lucas; Mme CASPARI Hélène ayant donné pouvoir à M. FERAUD François; M. LAUGIER Joël suppléé par M. ŒIL Jean-Charles; M. DROGOUL Claude ayant donné pourvoir à M. CAMILLERI Claude; Mme PONS-BERTAINA Viviane ayant donné pourvoir M. LAUGIER Maurice; M. COULLET Alain ayant donné pouvoir à M. PRATO Serge; Mme VACCAREZZA Francine ayant donné pourvoir à M. PRATO Serge ; Mme GIRAUD Sophie ayant donnée pouvoir à M. GERIN-JEAN François ; Mme CHAILLAN Alix ayant donné pourvoir à M. MARTORANO Robert; Mme ISNARD Madeleine ayant donné pouvoir à M. MARTORANO Robert; M. PATRICOLA Sauveur ayant donné pouvoir à M. CAMILLERI Claude; M.
LOMBARD Jean-Pierre ayant donné pouvoir à M. CLUET Frédéric ; Absents excusés: M. BAC Aimé; M. MARANGES Philippe; Mme RALL Evelyne ; M. BARBAROUX
Christophe ; M. MANGIAPIA Ludovic ; M DURAND Gilles
Secrétaire de séance : M. JOUBERT Martial
Le quorum étant atteint, l'Assemblée a pu valablement délibérer Envoyé en préfecture le 01/04/2024
Recçu en préfecture te 01/04/2021
Affiché le 024 102
1D : 004-200068625-20210330-2021_02. 17-DE
Obiet: Budget Annexe Ordures Ménagères de la Communauté de Communes Alpes Provence Verdon Sources de Lumière - Vote du Budget primitif 2021
Exposé
Le budget primitif 2021 de la communauté de communes est présenté avec reprise des résultats de l'année 2020 au vu des comptes administratifs et des comptes de gestion 2020. Il intègre également les restes à réaliser 2020.
Conformément à l'instruction M4, ce budget annexe Ordures Ménagères est voté par nature au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement et par opérations en section d'investissement.
Il se présente en équilibre en dépenses et en recettes comme suit :
SECTION Dépenses Recettes
FONCTIONNEMENT. 4 005 367.10€ 4 005 367.10€
SECTION Dépenses Recettes
D'INVESTISSEMENT 1 833 854,03€ 1 833 854,03€
Décision
Compte tenu de ce qui précède et après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide d’adopter le Budget Primitif 2021 du budget annexe Ordures Ménagères de la communauté de communes tel que présenté ci-dessus.
Cette décision est adoptée à l'unanimité
Fait et délibéré à Saint André les Alpes,
Le 30 mars 2021
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES Le Président,
ALPES
PROVENCE
VERDON B.P. 2° 04170 SAINT ANDRE LES ALPES DT CE
ne
Maurice LAUGIER