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Acte - AFFICHE ACM ETE 2023
Conseil Municipal - CM 19 Octobre
PLU - Règlements - Règlement graphique 1
PLU - Règlements - Règlement graphique
unknown - Communauté de communes - Alpes Provence Verdon Sou
Acte - decembre 2019
unknown - info ete
unknown - ete 2021 JEUNESSE1
Déliberation - 19 ACM été 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coquelles.
Lien du pdf (Déliberation - 19 ACM été 2019)
Thèmes du document : Tourisme, Loisirs, Aménagement du territoire,
Département Du
Pas-de-Calais
République
Française
Liberté,
Egalité,
Fraternité.
Ville
de
Coquelles
Ville
du
tunnel
sous
la
Manche,
le
28
mars
2019
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mille
dix-neuf,
le
28
mars
à
18
heures
et
30
minutes,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances
sous
la
présidence
de
Monsieur
Michel
Hamy,
Maire. ETAIENT
PRESENTS
:
ETAIT(ENYT
EXCUSE(S)
:
ETAI(ENTT
ABSENT(S)
:
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
M.
Michel
Hamy,
Maire
M.
Guy
Bègue,
premier
adjoint
M.
Martial
Stoup,
deuxième
adjoint
Mme
Françoise
Dufossé,
troisième
adjoint
5. M.
Patrick
Vallière,
quatrième
adjoint
6. Mme
Isabelle
Carbonnier,
cinquième
adjoint
7.
M.
Francis
Guilbert
8. Mme
Michelle
Férand
9. Mme
Dominique
Descamps
10.
M.
Joël
Granger
11.
Mme
Joëlle
Caron
12.
M.
Joël
Devin
14,
Mme
Martine
Hardies
15.
Mme
Véronique
Hennus
18.
M.
Luc
Ledoux
19.
M.
Philippe
Lafond
1. 2. 3. 4. 13.
Mme
Annie
Walgraef
(pouvoir
à I.Carbonnier)
16.
Mme
Marie-Noëlle
Huchon
(pouvoir
à M.Stoup)
17.
M.
L.
Gouviez
Gerrebout
(pas
de
pouvoir)
néant Isabelle
Carbonnier
ACM
été
2019. EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
28
mars
2019
/ DELIB
2019.03.28-19
Accueil
Collectif de
Mineurs
municipal
de juillet
et août
2019.
La
séance
ouverte,
Monsieur
le Maire
annonce
à l’Assemblée
que
l’ Accueil
Collectif
de
Mineurs
ouvrira
ses portes
du
lundi
8 juillet
2019
au
vendredi
9 août
2019
avec
les
horaires
suivants
:
B>
du
lundi
au
vendredi
de
8H30
à
12H00
et de
13H45
à
17H30.
La
traditionnelle
fête
de
centre
aura
lieu
le vendredi
27
juillet 2018.
Monsieur
le Maire
porte
à la connaissance
de
l’Assemblée
ses
propositions,
reprises
dans
les
documents
suivants
:
-
annexe
Î : inscriptions
-
annexe
2
: catégorie
d’âge
et tarifs
(proposition
de
tarif à la semaine)
-
annexe
3
: fiche
animateurs
embauchés
-
annexe
4 :
fiche
financière
Le
Conseil
Municipal,
ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
approuve
ces propositions
à
l’unanimité
des
voix
exprimées.
Les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
général
de
la
commune.
Ainsi
fait et délibéré
les jours,
mois
et an
susdits.
REÇU
à de
:
VOTE
D -&
AVR
2
|
Présents
:
AG
TT
Pour
extrait conforme,
Pouvoirs
i
2
LOERS
Abstentions
:
©
em
Exprimés
‘AB
Pour
:A8
Contre
x
© (7
fous
cle
ammerel
&
j
d'A béudin
2014
03.28
ANNEXE
1 : inscriptions
a
Conseil
Municipal
du
28
mars
2019
Accueil
de
mineurs
juillet
et août
2019
Le
présent
document
décrit
les
conditions
à
remplir
pour
pouvoir
s’inscrire
à
l’Accueil
de
Mineurs.
Article
préambule
:
Pour
s’inscrire
à l’ Accueil
Collectif de
Mineurs,
il faut
impérativement
satisfaire
en premier
lieu
aux
critères
qui
suivent
:
-
âge
minimum
: 4 ans
au jour
d’ouverture
de
l’ Accueil
-
âge
maximum
: 16
ans
au
1° janvier
de
l’année
considérée
Ces
critères
d’âÂge
sont
systématiquement
cumulatifs
avec
toute
autre
condition
supplémentaire
éventuelle.
Article
1 :
Peut
s’inscrire
tout
enfant
résidant
sur
Coquelles
(Centre
ou
Pont
du
Leu)
Article
2 :
Peut
s’inscrire
tout
enfant
extérieur
et inscrit
à l’école
de
Coquelles.
Article
3 :
Peut
s’inscrire
tout
collégien,
ancien
élève
du
groupe
scolaire
Abel
Mobailly,
et ayant
encore
un
frère
ou
une
sœur
à l’école
de
Coquelles.
Auticle
4
:
Dans
le cas
d’une
famille
reconstituée,
peut
s’inscrire
tout
enfant
extérieur
d’une
famille
dont
le parent
habite
Coquelles
et ayant
la garde
de
l’enfant
pendant
la durée
de
1’ Accueil
Collectif
de
Mineurs.
Atticle 5
:
Dans
le cas
où
les
grands
parents
résident
sur
Coquelles.
Article 6
:
Dans
le cas
où
l’assistante
maternelle
réside
sur
Coquelles.
Article 7
:
Peut
s’inscrire
après
accord
de
Monsieur
le Maire
et sur
liste
d’attente
et en
fonction
du
nombre
de
places
restantes,
les
enfants
dont
les
parents
ont
un
lien professionnel
avec
la ville
de
Coquelles.
Auticle 8
:
Tout
cas
particulier
de
demande
d’inscription,
sur
demande
motivée
d’un
parent,
pourra
être
étudié
par
le Maire
de
Coquelles. Vu
pour
ohe
dnmercé
Er
est
LU
laalm
2044
03
24
msi
“ANNEXE
2
: groupes
d’âge
et
tari
à
CM
du
28
mars
2019
/ Accueil
Collectif de Mineurs
Eté
2010.22
7
L’Accueil
Collectif de
Mineurs
fonctionnera
du
lundi
8 juillet
au
vendredi
9 août
2019
(pas
les samedis
et dimanches).
PROPOSITION
DES
GROUPES
Le
programme,
varié,
sera
adapté
aux
quatre
tranches
d’âges
ci-après
définies
selon
des
critères
pédagogiques
en
rapport
avec
les
centres
d’intérêts
des
enfants :
Certaines
journées
pourront
être
avec
des
heures
à amplitude
variée,
telles
que
des
sorties.
Un
Péricentre
(ex
dénomination
« garderie
»)
est
mis
en place
de
8h30
à 9h30
avec
présence
facultative
des
enfants.
Une
cantine
est mise
en
place
de
12h00
à
13h45
avec
présence
facultative
des
enfants.
Catégorie
1 : de
4 à 5
ans
avec
40
places
Catégorie
2
: de
6 à 8 ans
avec
48
places
Catégorie
3
: de
9 à
11
ans
avec
48
places
Catégorie
4
: de
12
à
16
ans
avec
36
places
(NB :
avec
priorité
aux
Coquellois)
PROPOSITION
DES
TARIFS :
La municipalité
garde
le dernier
mode
de tarification
mis
en place
en février 2014
afin de
rester
en
adéquation
avec
« la Charte
de
qualité
CAF
».
La
CAF
met
en place
« l’Aide
aux
Temps
Libres
» pour
les revenus
inférieurs
ou
égales
au
quotient
familial
fixé
à 617,00
Euros.
Cette
aide
permet
une
déduction
de
3,40
Euros
par
jour
et par
en
enfant
uniquement
sur
l’inscription.
Cette
aide
de
la CAF
implique
une
obligation
de présence
de
4 jours
sur
5. La
Cantine,
le péricentre
et les minis
séjours
sont
à la
charge
des
parents.
L'application
des
tarifs
pour
les
bénéficiaires
des
minima
sociaux
ne pourra
se faire
qu’à
la
demande
de la famille,
sur présentation
du justificatif de l’année
en cours
et du quotient
familial
inférieur
ou
égale
à 617,00
Euros. Tarification
à la semaine : Coquellois
Coquellois
Extérieur
Extérieur
Et
Bénéficiaire
lien
professionnel |
lien
professionnel
Personnel
QEF<
ou
=
à
617
Bénéficiaire
communal
QF<
ou
=
à
617
1%
enfant
15,00
Euros
14,00
Euros
30,00
Euros
29,09
Euros
2ème enfant
10,00
Euros
9,00
Euros
30,00
Euros
29,00
Euros
3m
enfant
et
5,00
Euros
4,00
Euros
30,00
Euros
29,09
Euros
plus
Tarif
d’une
garderie
: 5 Euros
pour
un
enfant
(par
semaine)
2 Euros
pour
le 2°
enfant
(par
semaine)
(Tarifs
identiques
pour
Coquellois
ou
extérieur)
Ouverture
de
8h30
à 9h30
: un
animateur
pour
8 enfants
de
moins
de
6 ans
et un
animateur
pour
12
enfants
de
plus
de
6 ans.
À
ce jour,
les heures
du
péricentre
sont prises
dans
le calcul
de
la CAF.
Le
péricentre
rentre
dans
le projet
pédagogique
et des
activités
doivent
être
mises
en
place.
Tarif
d’un
repas
de
cantine
: 3,40
Euros
pour
un
enfant
Mode
de
Paiement
:
Chèques
Vacances,
Ticket
CESU
pour
enfants
moins
de
6
ans,
Chèques
Bancaires
et Espèces
NOTA
BENE
: pour
les
enfants
du
Pont-du
Leu
: un
bus
assure
le transport
vers
Coquelles
centre
et retour
Pont-du-Leu
(9h00
au
départ
et retour
vers
17h
45). Vu
Jus
Le
4
gen
me
\4
(
LP:
Î)
J
à lo
BCul
in
hseil
Municipal
du
28
mars
20
(E
K
d/
0)
En
7
M
HnM/
Accueil
Collectif
de
Mineurs
de juillet
et août
2019
L’Accueil
Collectif de
Mineurs
fonctionnera
du
lundi
8 juillet
au
vendredi
9 aout
2019
(pas
les
samedis
et dimanches).
Afin
d’assurer
le fonctionnement
de
l’accueil
de
loisirs
de
mineurs,
le personnel
concerné
par
cette
délibération
sera
recruté
dans
le cadre
d’un
contrat
d’engagement
éducatif
(CEE).
Il s’agit
d’un
contrat
de
travail
spécifique
créé
en
2006
et destiné
aux
animateurs
et
aux
directeurs
d’accueil
collectif de
mineurs
en
France.
Le
CEE
est un
contrat
de
droit
privé
faisant
l’objet
de
mesures
dérogatoires
au
droit
du
travail
en
ce
qui
concerne
le temps
de
travail,
le repos
du
salarié
et la rémunération.
Les
collectivités
territoriales
peuvent
conclure
des
contrats
d’engagement
éducatif en
vue
de
l’organisation
d’accueil
collectif de
mineurs
dès
lors
qu’il
s’agit
de
satisfaire
à un
besoin
occasionnel
de
recrutement
et qu’elles
seront
responsables
de
l’organisation
de
ce type
d'activités.
Deux
conditions
tenant
à la nature
de
l’emploi
doivent
être
remplies
pour
permettre
le
recours
aux
CEE :
B
le caractère
non
permanent
de
l’emploi
B
le recrutement
en
vue
d’assurer
des
fonctions
d’animation
ou
de
direction
d’un
accueil
collectif.
Le
CEE
peut
être
proposé
à toute
personne
qui
participe
occasionnellement
à des
fonctions
d’animation
ou
de
direction
d’un
accueil
collectif de
mineurs.
La
notion
de
participation
occasionnelle
se traduit
par
l’impossibilité
d’engager
un
salarié
pour
une
durée
supérieure
à 80 jours
de
travail
sur
12
mois
consécutifs.
Pour
bénéficier
du
CEE,
il faut
notamment
justifier
des
qualifications
exigées
selon
les
articles
R227-12
à R227-22
du
Code
de
l’Action
Sociale
et des
Familles.
Concernant
la durée
du
travail,
les
dispositions
relatives
à la durée
légale
ne
s’appliquent
pas
au
titulaire
du
CEE :
celui-ci
bénéficie
expressément
d’un
régime
permettant
de
tenir
compte
des
besoins
de
l’activité.
Cependant,
certaines
prescriptions
minimales
sont
applicables
:
D
le salarié
ne
doit pas
travailler
plus
de
48
heures
par
semaine,
calculée
en
moyenne
sur une période
de 6 mois
consécutifs
;
B
le salarié
bénéficie
d’une
période
de
repos
hebdomadaire
fixée
à 24
heures
consécutives
minimum
par
période
de
7 jours.
B-
il bénéficie
également
d’une
période
de
repos
quotidien
de
11
heures
consécutives
minimum
par
période
de
24
heures.
La
rémunération
est celle
prévue
par
la délibération
du
4
février
2008.
Le
péri-accueil
sera
assuré
par
les
animateurs
titulaires
et rémunéré
en
fonction
de
la
délibération
du
4 février
2008.
Les
cotisations
de
sécurité
sociale
et de
retraite
complémentaire
seront
calculées
conformément
à l'arrêté
du
11
octobre
1976.
Le
nombre
de
recrutements
maximum
est
celui
prévu
au
tableau joint
en
annexe. Monsieur
le
Maire
sollicite
l’autorisation
de :
B
procéder
aux
recrutements
des
agents
contractuels
nécessaires
au
fonctionnement
du
centre
de
loisirs
;
B
signer
les
contrats
de
recrutement
B
de
façon
générale,
accomplir
toutes
les
formalités
nécessaires
à l’embauche
des
agents
contractuels.
Grille
des
animateurs
par
tranche
d’âge
:
Animateur
Si
S2
S3
Sa
S5
15/07
au
22/07
au
8/07
au
12/07
19/07
26/07
29/07
au
2/08
5/08
au
9/08
Animateur
titulaire
1
1
1
1
1
1
Animateur
titulaire
2
1
s
1
1
1
4-5
ans
|
Animateur
titulaire
3
1
L:
u
1
1
Animateur
titulaire
4
1
1
È
l
1
Animateur
titulaire
5
1
1
1
1
1
Animateur
titulaire
6
1
1
1
1
1
Animateur
titulaire
7
1
1
1
1
1
6-8
ans
Animateur
titulaire
8
1
1
1
1
1
Animateur
titulaire
9
4
1
1
1
1
Animateur
titulaire
1
1
1
1
1
10
Animateur
titulaire
1
1
1
1
2
11
Amel
titulaire
1
1
1
1
1
FH
ANS
nateur
titulai
nimateur
aire
;
1
;
2
1
13
Animateur
titulaire
1
1
1
1
4
14
Animateur
titulaire
1
1
1
1
1
15
12-16
Animateur
titulaire
1
1
1
1
1
ans
16
Animateur
titulaire
1
1
1
1
1
17
Animateur
stagiaire
1
1
1
4
1
1
Animateur
stagiaire
2
1
1
1
4
1
Animateur
stagiaire
3
1
e
4
4
1
Animateur
stagiaire
4
1
1
1
ni
1
Animateur
stagiaire
5
1
si
1
us
1
Total
vacataires
22
22
22
22
22 Accueil
Collectif de
Mineurs
de juillet/août
2019
|
Centre
de
Loisirs
sans
Hébergement
du
lundi
8 juillet
au
vendredi
9 août
2019:
estimation
de
l’enveloppe
budgétaire
pour
les
activités
et les transports.
A
/Coûits
des
activités
sur
4
tranches
d’âges
pour
l’été 2019
DESTINATION
COÛT
(transport non compris)
(Pour X enfants)
(Pour 1 enfant)
Pour
les
4-5
ans
Equitation
pour
40
: 600
Euros
15
Euros
Trèfle
à 4 feuilles
pour
48
: 0 Euros
0,00
Euros
Pâte
fimo
pour
40
: 300
Euros
7.5
Euros
Bagatelle
pour
40
: 560
Euros
14
Euros
Laby
parc
pour
40
: 360
Euros
9 Euros
Bal
parc
pour
40
: 360
Euros
9 Euros
Course
d’orientation
pour
40
: 0 Euros
0 Euros
Geo
Safari
Njoy
Animation!
pour
40
: 410
Euros
10.25Euros
Zoo
Amiens
pour
40
: 180
Euros
4.5SEuros
Pour
les
6-8
ans
Pâte
fimo
pour
48
: 360
Euros
7.5
Euros
Equitation
pour
48
: 720
Euros
15
Euros
Bagatelle
pour
48
: 672
Euros
14
Euros
Eden
62
pour
48
: 0 Euros
0,00
Euros
Nature
propre
pour
48
: 384
Euros
8.00
Euros
Course
d’orientation
pour
48
: 0 Euros
0.00
Euros
Opale
laser
pour
48:
720
Euros
15
Euros
Zoo
Amiens
pour
40
: 180
Euros
4.5Euros
Geo
Pirate
Njoy
Animation
pour
48
: 264
Euros
5.5
Euros Pour
les
9-11
ans
Opale
laser
pour
48:
720
Euros
15
Euros
Activité
nautique
pour
48
:864
Euros
18
Euros
Parc
d’attraction
pour
48
:960
Euros
20
Euros
Equitation
pour
48
:720
Euros
15
Euros
Course
d’orientation
pour
48
:0
Euros
0.00
Euros
Opale
laser
pour
48:
720
Euros
15
Euros
Char
à Voile
/
Tir
à l’arc
pour
48
:744
Euros
15.5
Euros
Geo
Pirate
Njoy
Animation
pour
48
:264
Euros
5.5
Euros
Pour
les
12-16
ans
Boulodrome
/ Course
d’orientation
pour
36
: 0 Euros
0 Euros
Opale
laser
pour
36
: 540
Euros
15
Euros
Aqualud
pour
36
: 450
Euros
12.50
Euros
Parc
d’attraction
Pour
36
: 720
Euros
20
Euros
Activité
nautique
pour
36
: 648
Euros
18
Euros
Inquest
pour
36
: 648
Euros
18
Euros
Char
à Voile
/ Tir
à l’arc
pour
36
: 558
Euros
15.5
Euros
Activités
pour
l’ensemble
du
Centre
:
Activités
2ISD
Multisports
pour
180
: 2800
Euros
16
Euros
Sous
total
du
coût
des
activités
—
17426
Euros B/
Tarif
des
transports
B1/Coût
du
transport
pour
les
activités
:
Pour
les
4-5
ans
Équitation
120€
Bagatelle
430€
Laby
parc
460€
Bal
parc
400€
Zoo
Amiens
550€
Pour
les
6-8
ans
Equitation
120€
Bagatelle
430€
Eden
62
120€
Nature
propre
150€
Leers
1000€
Opale
laser
430€
Zoo
Amiens
550€
Pour
les
9-11ans
Opale
laser
430€
Activité
nautique
120€
Parc
d’attraction
560€
Equitation
120€
Opale
laser
430€
Char
à Voile
/ Tir
à Parc
170€
Pour
les
12-16
ans
Boulodrome
140€
Opale
laser
430€
Aqualud
430€
Parc
d’atiraction
560€
Activité
nautique
120€
Inquest
560€
Char
à Voile
/ Tir
à l’arc
170€
Sous
total
du
coût
des
transports
«activités
»
=
9000
Euros
C3/Coquelles
-Pont-du-Leu
80
Euros
(25 jours)
Sous
total
du
coût
de
la navette
=
2000
Euros D/RECAPITULATIF
:
Coût
« activités
»
=
17426
Euros
Coût
« transport/activités
»
=
9060
Euros
Coût
« navette
»
=
2006
Euros
GRAND
TOTAL
=
31126
Euros
Pour
information
:
Les
salaires
des
animateurs
(environ
60.000
Euros)
et le matériel
(2.500
euros)
nécessaire
pour
l’Accueil
Collectif
de
Mineurs
ne
sont
pas
compris
dans
le
projet.