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Arrêté - AR 2023 298
Arrêté - AR 2023 54
Arrêté - AR 2023 299
Arrêté - AR 2023 281 Animations de Noel 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ugine.
Lien du pdf (Arrêté - AR 2023 281 Animations de Noel 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Aménagement du territoire,
J
VILLE
D’UGINE
ARRETE
DU
MAIRE
N°
2023-281
ENE Services
Techniques
Administratifs
Objet
: Animations
de
Noël
Le
Maire
de
la Ville
d'Ugine,
Vu
les
articles
n°s
L.212.1
et
L.212.2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
les
articles
L
110-3
; R411-7
et R
411-25,
Vu
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière
visée
par
arrêté
interministériel
en
date
du
24.11.1967
modifié,
Vu
l'avis
favorable
de
la
Police
Municipale,
Vu
l'avis
favorable
du
Service
Cadre
de
Vie,
Considérant
qu'il
convient
de
favoriser
le
bon
déroulement
des
animations
de
Noël
organisées
par
la
Ville
d'Ugine
:
ARRETE
Atticle
1er
:
A
l'occasion
des
festivités
de
fin
d'année
organisées
par
la
Ville
d'Ugine,
la
circulation
et
le
stationnement
seront
règlementés
comme
suit
:
-
Le
Vendredi
22
décembre
2023
de
6h
à 22h00
Le
stationnement
sera
interdit
sur
le parking
de
la
place
de
l'Hôtel
de
Ville.
-
Le
Vendredi
22
décembre
2023
de
16h00
à
22h00
Le
stationnement
et
la
circulation
seront
interdits :
>
sur
la
rue
Félix
Chautemps
dans
la
portion
comprise
entre
la
place
de
l'Hôtel
de
Ville
et la
place
de
l'Eglise.
>
Sur
la
route
entre
les
places
de
stationnement
place
de
l'Hôtel
de
Ville
entre
la
rue
de
la
Charrière
et
la
route
de
la
place
de
l'Hôtel
de
Ville.
Atticle 2 : Le
présent
arrêté
ne
s'applique
pas
aux
véhicules
de
l'organisation,
de
sécurité
et de
services.
Les
organisateurs
prendront
toutes
les
mesures
pour
assurer
la
sécurité
des
participants
et
préviendront
les
riverains
de
la
présente
règlementation.
Les
organisateurs
devront
se
conformer
strictement
à
toutes
les
prescriptions
éventuelles
émises
par
les
Services
d'Ordre
Police
Municipale
ou
Gendarmerie
d'Ugine,
qui
pourront
en
cas
de
nécessité,
apporter
les
modifications
qu'ils
jugeront
utiles,
aux
restrictions
de
la
circulation
et
prendre
toutes
les
mesures
pour
régler
la
circulation
et
le
stationnement.
Article
4 :
La
signalisation
nécessaire
à cette
réglementation
se
fera
conformément
aux
règlements
en
vigueur. Article
5
: Exemplaire
du
présent
arrêté
sera
transmis
à :
Service
Animation
Locale
et
Associations
;
M.
l’Adjudant,
Commandant
la
Brigade
de
Gendarmerie
;
M.
le
Lieutenant,
Commandant
le
Centre
de
Secours ;
Centre
de
Secours
Principal
d'Albertville
;
Agglomération
Arlysère
;
M.
le
Chef
de
la
Police
Municipale
;
Service
Communication
;
Services
Techniques
Municipaux ;
Service
Cadre
de
Vie ;
Chargés,
chacun
en
ce
qui
les
concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
Le
Maire
-
Certifie
sous
Fait
à
Ugine,
le
06
novembre
2023
sa
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Informe
que
le
présent
acte
peut
faire
l'objet
d'un
recours
pour
excès
de
pourvoir
devant
le
Tribunal
Pour
le
Maire
Empêché,
Administratif
(2
place
Verdun
—
BP
1135
—
38022
GRENOBLE
cedex)
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
présente
notification.
is
La
juridiction
administrative
peut
être
saisie
par
le
Michel
CHEVALLIER
biais
du
portail
« Télérecours
citoyen
»,
accessible
sur
: www.telerecours.fr
0 7
NOV.
2023
Notifié
le
daire-Adjoint