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unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau des décisions BC 24 06 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté Lesneven - Côte des Légendes - Tableau des décisions BC 24 06 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
LUNDI 24 JUIN 2024 à 18H 00
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Salle Paotr Treouré, Mairie de PLOUNÉOUR
Membres du bureau en exercice : 15
Présents : 14
Votants : 14
Quorum atteint
Commune NOM Prénom PRESENT ABSENT
Le cas échéant, pouvoir donné à (article L.
2121-20, applicable en vertu de l’article L.
5211-1 du CGCT) :
GOULVEN ILIOU Yves X
GUISSENY RAPIN Raphaël X
KERLOUAN COLLIOU Christian X
KERNILIS ROUDAUT Sandra X
KERNOUËS BÈLE Christophe X
LANARVILY FRANQUES Xavier X
LE FOLGOËT KERBOUL Pascal X
LESNEVEN BALCON Claudie X
LESNEVEN MARTIN Aurélie X
PLOUDANIEL GUIZIOU Pierre X
PLOUIDER PAUGAM René X
PLOUNEOUR-BRIGNOGAN-PLAGES GOULAOUIC Pascal X
SAINT-FREGANT GALLIOU Cécile X
SAINT-MEEN BEAUGENDRE Louis X
TREGARANTEC TOUDIC Yann X
Secrétaire de séance : Christophe BELE
Liste des délibérations examinées en séance du 24/06/2024
OBJET DES DÉLIBÉRATIONS Numéro d’acte VOTE
Réseaux eaux usées
Charte nationale qualité des réseaux d’assainissement de
l’ASTEE 25 Approbation à l’unanimité
Demande de subvention au Conseil départemental pour la
réhabilitation du réseau d’eaux usées, rue Guy Ropartz à
Lesneven
26 Approbation à l’unanimité
Mobilités
Plan de mobilités simplifié : demande de financements 27 Approbation à l’unanimité
Ressources humaines
Accueil d’un volontaire en service civique au service
coordination enfance-jeunesse 28 Approbation à l’unanimité
Toutes les délibérations adoptées lors de cette séance sont publiées sur le site internet de la CLCL
(https://www.clcl.bzh/conseils-deliberations) et sont communicables sur support papier sur demande. Art. L.2121-25 : Nouvelles dispositions applicables au 1er juillet 2022 – Fonctionnement du conseil communautaire.
Liste affichée au siège de la CLCL le 26/06/2024 et publiée sur le site internet de la CLCL le
26/06/2024.
- TABLEAU DES DÉCISIONS -