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Arrêté - Arrete portant composition du CST et de sa formation specialisee M. PALY
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete portant composition du CST et de sa formation specialisee M. PALY)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Changement climatique,
AVIGNON Ville d'exception
DGA PILOTAGE DES RESSOURCES
ET DE LA PERFORMANCE
Pôle des Affaires Juridiques
Service des Assemblées
CL
ARRÊTE
PORTANT COMPOSITION DU COMITE SOCIAL TERRITORIAL ET DE SA FORMATION SPECIALISEE
Le Maire de la ville d'Avignon,
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le code général de la fonction publique,
Vu le décret n° 2024-1038 du 6 novembre 2024 relatif aux dispositions réglementaires des livres ler et || du code général de la fonction publique,
Vu le résultat des élections municipales en date du 22 mars 2026.
ARRÊTE
Article 1 : La composition du comité social territorial s'établit comme suit :
Titulaires :
1) Nezha ALAMI-MOUMMED, Adjointe au Maire
2) Vincent FUCHS, Conseiller Municipal
3) Michel ADAM, Adjoint au Maire
4) Djamila HERRY-BOURAS, Adjointe au Maire
5) Thierry DOSNE, Conseiller Municipal
6) Florian BORBA DA COSTA, Adjoint au Maire
7) Bertrand DESSAUD-DELAYE, Adjoint au Maire
8) Christophe MADALLE, Directeur Général des Services
9) Séverine VISCOGLIOSI, Directrice Générale Adjointe Pilotage des ressources et de la performance
10) Gersende CONSTANTIN, Directrice du Pôle Ressources humaines
Suppléants :
1) Jean-Luc QUEYLA, Adjoint au Maire
2) Michael MC MANUS-SCHOUCHANA, Conseiller Municipal
3) Annabelle VEGA, Conseillère Municipale
4) Christian PALY, Conseiller Municipal
5) Viviane SAVOYE, Conseillère Municipale
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20260518-ASS-A296-2026-AR
Date de télétransmission : 22/05/2026
Date de réception préfecture : 22/05/2026 6) Amandine MARQUIS, Conseillère Municipale
7) Thierry MARTINES, Conseiller Municipal
8) Cécile JOUFFRON, Directrice Générale Adjointe Ville durable et sobre 9) Marion WEBER-PALLEZ, Directrice Générale Adjointe Ville citoyenne et de la proximité
10) Franck LICHAIRE, Directeur Général Adjoint Ville émancipatrice
Article 2 : La composition de la Formation Spécialisée du Comité s'établit comme suit
Titulaires :
1) Nezha ALAMI-MOUMMED, Adjointe au Maire
2) Vincent FUCHS, Conseiller Municipal
3) Michel ADAM, Adjoint au Maire |
4) Djamila HERRY-BOURAS, Adjointe au Maire
5) Thierry DOSNE, Conseiller Municipal
6) Florian BORBA DA COSTA, Adjoint au Maire
7) Bertrand DESSAUD-DELAYE, Adjoint au Maire
8) Christophe MADALLE, Directeur Général des Services
9) Séverine VISCOGLIOSI, Directrice Générale Adjointe Pilotage des ressources et de la performance
10) Gersende CONSTANTIN, Directrice du Pôle Ressources humaines
Suppléants :
4) Jean-Luc QUEYLA, Adjoint au Maire
2) Michael MC MANUS-SCHOUCHANA, Conseiller Municipal
3) Annabelle VEGA, Conseillèré Municipale
4) Christian PALY, Conseiller Municipal
5) Viviane SAVOYE, Conseillère Municipale
6) Amandine MARQUIS, Conseillère Municipale
7) Thierry MARTINES, Conseiller Municipal
8) Cécile JOUFFRON, Directrice Générale Adjointe Ville durable et sobre 9) Marion WEBER-PALLEZ, Directrice Générale Adjointe Ville citoyenne et de la proximité
10) Franck LICHAIRE, Directeur Général Adjoint Ville émancipatrice
Article _3: Madame Nezha ALAMI-MOUMMED est désignée pour assurer la présidence du comité social territorial et de sa formation spécialisée.
Article 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d’un recours gracieux devant Monsieur le Maire d'Avignon dans un délai de deux mois à compter de sa publication où de sa notification. L'absence de réponse dans un délai de deux mois vaut décision implicite de rejet. Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Nîmes 16, avenue Feuchères 30000 NIMES dans les mêmes conditions de délai. Le tribunal administratif peut aussi être saisi par lapplication informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site internet www.telerecours.fr.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20260518-ASS-A296-2026-AR
Date de télétransmission : 22/05/2026
Date de réception préfecture : 22/05/2026 Article 5 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Mairie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à AVIGNON, le
Le Maire,
Olivier GALZI
Parvenu en Préfecture le :
Publié le : 6
Notifié le : 2"
Signature :
CHaly
18/05/2026
20 mai 2026
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20260518-ASS-A296-2026-AR
Date de télétransmission : 22/05/2026
Date de réception préfecture : 22/05/2026
22/05/2026
28/05/2026