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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Gorges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 6 juillet 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL
Gorges Séance du 6 juillet 2023
Commune de Gorges Liste des délibérations
(Loire-Atlantique)
Le six juillet deux mille vingt-trois à 19h30, le Conseil municipal de la Commune de Gorges s'est réuni, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, en session ordinaire, sous la présidence de Monsieur Didier MEYER, Maire.
Présents : Didier MEYER, Raymonde NEAU, François SORIN, Séverine PROTOIS-
MENU, Michelle BROSSET, Jacques HARDY, Hélène BRAULT, Gaëtan BOURASSEAU, Sonia PETIT, Christophe BEZIER, Thierry MARTIN, Morgane LEPIOUFF, Bernard GRIMAUD, Bruno ALLIOT, Viviane JÉANDEAUD, Jean-François RAUD, Gaëlle DOUILLARD, Dominique PAVAGEAU, Cynthia OULLIER, Christian BONNET Delphine BRIAND.
Absents représentés :
Pedro MAIA donne pouvoir à Christian BONNET
Séverine CHARRON donne pouvoir à Gaétan BOURASSEAU
Alexis BLANCHARD donne pouvoir à Jacques HARDY
Marie-Paule FLEURANCE donne pouvoir à François SORIN
Gaëlle DOUILEARD donne pouvoir à Anthony BOUCHER
Excusés : Jean-Marc GUIBERT
Secrétaire de séance : Hélène BRAULT, Adjointe au Maire
N° Décision Délibération Objet Votants | Pour | Contre | Abstention
Convention pour l’animation d’un projet patrimonial | 06-07-045 « Pays d'art et d'histoire » avec le Syndicat Mixte du 26 26 0 0 ___{ Vignoble Nantais
Convention de fonctionnement et de financement du
L_prix BD pluri-communal « Au fil des Bulles »
Modification du tableau des effectifs - Augmentation
06-07-047 de la durée hebdomadaire de service d'un agent de 26 26 0 0 la filière culturelle |
06-07-046 26 26 0 0
Liste des délibérations du Conseil municipal du 6 juillet 2023 1/1