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Arrêté - amaj2023 circul03 courses cyclismes souvenir christian bernard 01mai2023
Document publié le Lundi 1 mai 2023 par la commune de Chapelle-sur-Erdre.
Lien du pdf (Arrêté - amaj2023 circul03 courses cyclismes souvenir christian bernard 01mai2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
A LA CHAPELLE
SUR ERDRE
Direction Aménagement et Transitions
Service Action Foncière et Affaires Juridiques
Réf. : AMAJ2023-Circul 03-Courses cyclismes Souvenir Christian Bernard-01 mai 2023
La Chapelle-sur-Erdre, le 06 avril 2023
ARRÊTÉ
Le Maire de la commune de La Chapelle-sur-Erdre,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2212-1, L 2212-2, L 2213-2,
Vu le Code Pénal,et notamment son article R 610-5,
Vu le Code de la Route et notamment les articles R.411-30 et R.414-3-1,
Vu l'instruction interministérielle 8ème partie : « signalisation temporaire » approuvée par l'arrêté du 6
novembre 1992, modifiée par l'arrêté du 6 décembre 2011, relative à la signalisation temporaire ;
Vu l'arrêté de délégation de fonctions en date du 26 mai 2020 par lequel le Maire de La Chapelle-sur-Erdre
délègue à Madame Katell ANDROMAQUE, la signature des arrêtés de la police de circulation et du
stationnement , ainsi que d'occupation du domaine public,
Vu la demande présentée le 24 mars 2023, par le service vie associative, pour L'ATHLÉTIC CLUB CHAPELAIN
"CYCLISME", domicilié au complexe sportif du Buisson de la Grolle, 44240 La Chapelle-sur-Erdre; pour les
courses cyclistes qui se dérouleront le lundi 1er mai 2023, de 13h00 à 17h30 et qui sont organisées dans le
cadre du « Souvenir Christian Bernard », à La Brosse,
Considérant qu'il convient de concilier la bonne tenue des épreuves sportives avec les impératifs de
sécurité,
Sur proposition de Monsieur le Directeur Général des Services,
ARRÊTE
Article 1 : Le lundi 1er mai 2023, de 13h00 à 17h30, auront lieu les courses cyclistes sus-visées,
Article 2 : La circulation générale, y compris des véhicules à moteur et chevaux, sera donc interdite
ce jour de 13h00 à 18h00, dans le sens opposé aux courses, sur les voies suivantes :
-Rue de la brosse et la VM n° 39 circulation interdite dans le sens NORD-SUD (de la
direction de Grandchamps-des-Fontaines vers la direction de La Chapelle-sur-Erdre),
entre l'intersection avec la rue du Vivier et l'intersection avec le CV n° 13,
-Rue du Vivier et rue de la Hillet circulation interdite dans le sens EST-OUEST, (de
Mouline en direction de La Brosse), entre l'intersection avec la route de la Table Ronde
et l'intersection avec la VM n° 39;
-Route de la Table Ronde et CV n° 13 circulation interdite dans le sens OUEST-EST, (du
lieu-dit « les Quatre-Vents » en direction de Mouline) entre l'intersection avec la route
de la Table Ronde et l'intersection avec la RD n° 39.
Article 3 : La circulation sera donc déviée dans le sens de la course comme suit :
-Pour les usagers de la VM 39, par la rue du Vivier et rue de la Hillet jusqu'à la VM 69
(route de Sucé),
-Pour les usagers de la rue du Vivier et de la rue de la Hillet, par le VC n° 13 puis la VM
39 en direction de Grandchamps,
-Pour les usagers de la VC n°13, par la VM 39 en direction de Grandchamps puis la rue
du Vivier et la rue de la Hillet en direction de Mouline. Article 4 : Le stationnement et l'arrêt de tous véhicules seront interdits sur l’ensemble des
parcours énoncés aux articles 2.
Article S : La desserte des riverains sera tolérée, à condition qu'elle s'effectue, après autorisation
du service d'ordre, dans le sens de la course, sans opérer de dépassement et dans la
mesure seulement où elle n’engendre ni gêne ni danger.
Article 6 : Les véhicules de secours et des forces de l’ordre pourront, en cas de force majeure
seulement et par dérogation, contrevenir aux termes du présent arrêté. S'il y a lieu,
l'interruption de la course pourra être décidée si une intervention des secours
nécessitait de circuler à contresens.
Article 7 : Les coureurs sont donc prioritaires sur tous les autres usagers de la route à chaque
intersection du parcours.
Article 8 : Le lundi 1er mai 2023, de 13h00 à 17h30, la vitesse (hors course) sera limitée à 30 km/h
sur la VM 39 aux lieux-dits « la Brosse » et « La Ganrie », sur la section de voie signalée à
cet effet.
Article 9 : Conformément au dossier constitué par l’association organisatrice, les signaleurs et
commissaires seront placés tout au long du parcours à chaque intersection, afin de
veiller au respect des termes du présent arrêté, et de la signalisation mise en place à
l’occasion de la course.
Article 10 : La signalisation routière indispensable à la sécurité des personnes durant la course sera
mise en place sous la responsabilité et par les soins des organisateurs (ACC Cyclisme).
Article 11 : La signalisation nécessaire au déroulement de l'événement sera supprimée pour 19h00
le dimanche soir.
Article 12 : Les organisateurs tiendront un exemplaire du présent arrêté à la disposition de
quiconque le demandera et l'afficheront à chaque intersection du parcours. Celui-ci
prendra effet le jour de son affichage et de la mise en place de la signalisation
correspondante.
Article 13 : Toute circulation, tout stationnement ou tout arrêt de véhicule en infraction par rapport
aux dispositions du présent arrêté est verbalisable en application des dispositions
législatives et réglementaires en vigueur.
Article 14 : Monsieur le Directeur Général des Services de la Ville, est chargé de l'exécution du
présent arrêté qui sera publié en lieu et formes habituels, transmis au représentant de
l'État au titre du contrôle de légalité, notifié au demandeur et transmis, à la Police
Municipale, à la brigade de Gendarmerie ainsi qu'au SDIS 44, Service Départemental
d'incendie et de Secours et à Nantes Métropole.
Pour le Maire,
La Première Adjointe |
Bike Le Atfo4 [2023 Katell ANDROMAQUE
Délais et voies de recours :-Recours gracieux auprès de Monsieur le Maire pendant deux mois à compter de
la notification ou publication du présent acte.-Recours contentieux auprès du Tribunal administratif de
d'une décision implicite de rejet née au terme d'un délai de deux mois pendant lequel silence a été gardé.
Le recours peut également être introduit par vois électronique sur le site suivant : Télérecours citoyens,
accessible sur le site www.telerecours.fr. Itinéraire du circuit des courses de la Brosse, Souvenir Christian Bernard
organisées par l’ACC Cyclisme le 01/05/2023
| RP GONÉRNTE CPC
M sarrières
Itinéraire :
Départ : Route de la table ronde
- Carrefour route de la table ronde / M39
- Rue de la Brosse (M39) 1km
- Carrefour rue de la Brosse / Rue du Vivier
- Rue du Vivier 2km / 3 km
- Rue de la Hillet 3km
- Carrefour rue de la Hillet / route de la table ronde 4km
- Arrivée : Route de la table ronde 4,9 km
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