Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1733754001
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1748362924
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1711474236
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1730219976
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1730709085
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1740563813
Déliberation - 20250224+Liste+des+délibérations?t=1742917302
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1716884060
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1720191035
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibérations?t=1727336192
Déliberation - 20231030+Liste+des+délibé
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune de Sonnaz.
Lien du pdf (Déliberation - 20231030+Liste+des+délibé)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Justice et droit,
Commune de SONNAZ Conseil Municipal du 30 octobre 2023 Mairie, 19h00
Président de séance : Daniel ROCHAIX, Maire
Secrétaire de séance : Eliane ROULET, adjointe au Maire
N° TITRE VOTE
2023_10_38 DECISION MODIFICATIVE N°3 : INTEGRATION DES AVANCES SUR TRAVAUX (COMPTE 238) AU COMPTE 2313 Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_10_39
CONVENTION CADRE DE MISE A DISPOSITION AUPRES D’UNE COLLECTIVITE TERRITORIALE D’UN ACCOMPAGNANT D’ELEVE EN SITUATION DE HANDICAP (AESH)
Mise aux voix, la délibération est
adoptée à l'unanimité
2023_10_40 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AESH SUR LE TEMPS PERISCOLAIRE Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
2023_10_41 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LOCAUX AU PROFIT DU CAFE ASSOCIATIF DE SONNAZ Mise aux voix, la délibération est adoptée à l'unanimité
Publié et affiché à Sonnaz, le 02/11/2023
Retrouvez les délibérations
du Conseil Municipal
en suivant ce QR Code
LISTE DES DELIBERATIONS