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Déliberation - Ordre du jour du conseil municipal du 5 octobre 2021
Document publié le Mardi 5 octobre 2021 par la commune de Bardos.
Lien du pdf (Déliberation - Ordre du jour du conseil municipal du 5 octobre 2021)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Travail et emploi,
Adresse postale : 105 place du Château Salha 64520 BARDOS
MAIRIE DE BARDOS
________
Département
des
Pyrénées Atlantiques
________
La Maire
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien voul
tiendra le :
ORDRE DU JOUR
- Approbation de la convention de mise à disposition du domaine public pour l’implantation d’une antenne
- Approbation de la convention de co
l’aménagement de la RD 936
- Contribution à l’extension de réseau électrique Résidence OYHANA
- Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges
du 15 septembre 2021
- Avis sur le projet de SAGE ADOUR AVAL
- Création d’un emploi contractuel pour accroissement temporaire d’activité - Questions diverses
Comptant sur votre présence, veuillez agréer,
considération distinguée.
Adresse postale : 105 place du Château Salha 64520 BARDOS - Téléphone 05 59 56 80 59 - E-Mail : mairie@bardos.fr
BARDOS, le 30 septembre
à Mesdames et Messieurs les
Conseillers Municipaux
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du
Mardi 05 octobre 2021 à 20H30
dans la salle de la Mairie
ORDRE DU JOUR :
Approbation de la convention de mise à disposition du domaine public pour l’implantation d’une antenne-relais ORANGE ;
Approbation de la convention de co-maîtrise d’ouvrage avec le Département pour l’aménagement de la RD 936 ;
Contribution à l’extension de réseau électrique Résidence OYHANA
Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges
du 15 septembre 2021 ;
Avis sur le projet de SAGE ADOUR AVAL ;
Création d’un emploi contractuel pour accroissement temporaire d’activité
Questions diverses.
Comptant sur votre présence, veuillez agréer, Madame, Monsieur
considération distinguée.
Téléphone 05 59 56 80 59 - Fax 05 59 56 87 50
septembre 2021
Mesdames et Messieurs les
ster à la prochaine réunion du Conseil Municipal qui se
20H30
Approbation de la convention de mise à disposition du domaine public pour l’implantation
maîtrise d’ouvrage avec le Département pour
Contribution à l’extension de réseau électrique Résidence OYHANA ;
Approbation du rapport de la commission d’évaluation des charges transférées (CLECT)
Création d’un emploi contractuel pour accroissement temporaire d’activité ;
Madame, Monsieur, l’expression de ma