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Document publié le Lundi 30 mars 2015 par la commune de Monnetay.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Ruralité, Télécommunications et internet,
AUX CUETTES
DERRIERE L'EGLISE
COMBES AUX LOUPS
Route
Chemin
Chemin
desserte
Route
Chemin
TERRAS
COMBE FLEUR
Chemin
ruisseau
ruisseau
Le
de
communale
des
Departementale
du
Departementale
d'ex[ploitation
d'exploitat ion
Chemin
Pimorin
par
Monnetay
CREUX A CHAUX
SOUS LA VILLE
AU MACHAN
CHAMPS TRAVERSA
AU CONTOUR
COMBE DU PUITS
d'exploitation
no 2
de
de
no 191
desserte
no 9
Vergers
d'exploitation
no 5
no 4
Chemin
desserte
C ote
d'Orgelet
Forge
de
d'Orgelet
d'eau
du
a
Mo nnetay
a
Bois
St . Julien
a
Sai nt Julien
A LA COMBETTE
Chemin
desserte
Route
Che min
Chemin
C.E. no 3
Chemin
no 8
Chemin
Chemin
Voie
Chemin
Route
Rue
Route
A LA COTE
TEPE AUX FOURS
A LA GROULET
AUX VEYEUX
AUX CUETTES
SUR LE PUITS
FEUILLEE AU BOEUF
AU COTARD
AU CHANE
ZA
la
Departement ale
de
d'exploitation
des
Chemin
du
Chane
la
no 4
Cuettes
no 191
Chateau
no 191
no 7
no 6
Chemin
Chemin
d'exploitation
Chemin
d'exploitation
du
Departementale
la
des
Departementale
de
Dep artementale
Departement ale
de
des
Bois
no 191
de
Cuettes
no 191
desserte
no 191
no 191
desserte
Vergers
Banal
C ote
Chemin
d'Orgelet
d'Orgelet
de
a
a
desserte
St. Julien
St . Julien
par
Monnetay
COMBE FUME
Chemin
EN BATAILLARD
A LA COTE
A LA GROULET
AUX AUGES
A LA FERRIERE
EN PAQUETAN
SUR LES CURTYS
AU VILLAGE
Route
Route
AU FOURCHE
Che min
Chemin
B
A
GRATIS
d'Abre
Ruisseau
des
Engouilleux
AU CONTOUR
DOS DERAVIN
PRE ROUSSET
AU CHARBONNET
AUX PERTUISETS
TEPE DE L'ECHAU
SUR L'ACHAT
BOIS DU CHARBONNET
AUX FEYS
SUR LARE
LES GRANDS CHAMPS
AUX ECHAUX
AUX MASSETTES
AUX TEPES
AUX MASSETTES
BOIS DU TRECHA
AUX
Ruisseau
d'Abre
Ruisseau
C.E. no 1
Chemin
ZB
SOUS
d'exploitation
d'Abre
des
No eltant
no 5
communale
d'Abre
d'explo it ation
d'exploitation
LES
no 10
Eng ouilleux
(ruissea u)
d'exploitation
no 4
no 12
no 11
de
Monnetay
a
Pimorin
AUX ENGOUILLEUX
AUX COMBES
AU TENCHE
AU MOLARD
FONTAINE NOIRE
PRE ROUSSET
Chemin
Voie
Ruisseau
Chemin
C.E. no 13
Chemin
Autre contrainte
Servitudes d'Utilité Publique
EL7*
Bois et forêt relevant du régime forestier *
Liaison hertzienne Lons-le-Saunier_Arinthod *
Ligne électrique 2ème catégorie *
Légende :
* Tracé non réglementaire, se reporter au tracé officiel
Département du JURA
Commune de
MONNETAY
TOPOS - Atelier d'Urbanisme
11 rue Christiaan Huygens - 25000 BESANCON
Téléphone : 03.88.95.58.50 E-mail : mail@toposweb.com
Dernière modification : 30.03.2015 - Echelle 1/5000
Servitudes d'Utilité Publique
Bois et Forêt soumis
au régime forestier
Vu pour rester annexé à la délibération en date du :
Nom et prénom du Maire :
Signature du Maire :
Cachet de la mairie: