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Document publié le Mercredi 15 janvier 2014 par la commune de Janzé.
Lien du pdf (PLU - Annexes - Site archéologique)
Thèmes du document : Histoire et mémoire, Culture et patrimoine, Aménagement du territoire,
_ * s ÀJANZE
DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
Ville de
Janzé
PLU (Plan local d’urbanisme)
Révision approuvée par DCM du 15 janvier 2014
Janvier 2014
1.2 Sites
archéologiquesJANZE
PLAN LOCAL D’URBANISME
AUDIAR I Ville de Janzé I Sites archéologiques I 06/12/2012 1
Sites archéologiques
Notice explicative
La législation sur les découvertes archéologiques fortuites (Loi validée du 27 septembre 1941, titre III) qui s’applique à l’ensemble du territoire communal, résumée par : « toute découverte archéologique (poterie, monnaies, ossements, objets divers...) doit être immédiatement déclarée au Maire de la commune ou au service régional de l’archéologie (Direction Régionale des Affaires Culturelles, Hôtel de Blossac, 6 rue du Chapitre, 35044 RENNES Cedex, téléphone : 02.99.84.59.00) »
La protection des collections publiques contre les actes de malveillance (art. 322-3-1 du Code Pénal) qui s’applique à l’ensemble du territoire communal, et qui concerne la destruction, la dégradation ou la détérioration d’une découverte archéologique faite au cours de fouilles ou fortuitement, un terrain sur lequel se déroulent des opérations archéologiques ou un édifice affecté au culte.
La prise en compte et la protection des sites et vestiges archéologiques dans les procédures d’urbanisme :
Décret 2002-89 du 16 janvier 2002 : « Les opérations d'aménagement, de construction d'ouvrages ou de travaux qui, en raison de leur localisation, de leur nature ou de leur importance, affectent ou sont susceptibles d'affecter des éléments du patrimoine archéologique ne peuvent être entreprises qu'après accomplissement des mesures de détection et, le cas échéant, de conservation ou de sauvegarde par l'étude scientifique définies par la loi du 17 janvier 2001 »
Article R 111- 4 du Code de l’Urbanisme : « le projet peut être refusé ou n’être accepté que sous réserve de l’observation de prescriptions spéciales s’il est de nature, par sa localisation et ses caractéristiques, à compromettre la conservation ou la mise en valeur d’un site ou de vestiges archéologiques ».1819 / 35 136 0001 / JANZE / LA PIERRE DES
FEES / BELLEVUE / mentir / Néolithique BELLEVUE 2011: YATA1
| 1820 / 35 136 0002 / JANZE / LES BOUILLONS
|! LES BOUILLONS / menhir/ Néolithique LES BOUILLONS 2011 :ZV1.14-15
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 2 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au PEU.2011: ZW1.61b
1821 / 35 136 0003 / JANZE / LA
3 RIMBERGERE / LA RIMBERGERE / groupe de | LA RIMBERGERE |-——— 2 ————————— menbhirs / Néolithique
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 3 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.E.U.5705 / 36 136 0004 / JANZE / LA BENARDIÈRE
Î LA BENARDIERE / occupation / Gallo-romain LA BENARDIERE 2014 :21.62:211.116-117a
5706 / 35 136 0005 / JANZE / TAUCE / TAUCE
/ occupation / Gailo-romain 2011: Z2M1.87
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 4 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au PLU.5707 / 35 136 0006 / JANZE / LE HAUT TAUCE
ÎLE HAUT FTAUCE / occupation / Gallo-romain LE HAUT TAUCE 2011 : 21.30; ZI.84; Z1.90a
: 7075 / 35 136 0007 / JANZE / MOULIN A VENT
1 LA JAROUSSAYE }/ habitat / Age du fer - LA JAROUSSAYE | 2011 : YO1.633 à 677; YO1.707 Moyen-âge
Pour
information
-1-=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 5 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.7047 | 35 136 0008 / JANZE / LA
CHAUVELIÈRE / LA CHAUVELIERE / Haut LA CHAUVELIERE 2011 : YT1.388 à 391 moyen-âge / enclos (système d')
7048 / 35 136 0008 / JANZE / LA HEULVRAIS /
LA HEULVRAIS / Epoque indéterminée ? / LA HEULVRAIS 2011 : YR1.1-2; YR.5 enclos (système d'}
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 6 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2004-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.7434 } 35 136 0010 / JANZE / TEILLAY /
TEILLAY / motte castrale/ Moyen-âge TEILLAY 2011:2C1.57
7436 1 35 136 0011 / JANZE / VILLERAUT /
VILLERAULT / Epoque indéterminée ? / enclos VILLERAULT 2011 : ZI1.34 à 38 {système d')
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 7 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.LU.7435 1 35 136 0012 / JANZE/ LE PILIER/ELE
PILIER / Epoque indéterminée ? / enclos LE PILIER 2011 : YP1.46; YP1.79
(système d')
7438 1 35 136 0013 / JANZE / L'YVE / L'YVE /
Epoque indéterminée ? / enclos (système d') 2011 :ZE1.106
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 8 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.7439 / 35 136 0014 / JANZE / LE MENIL / LE
MENIL / enclos funéraire / Age du fer ? LE MENIL 2011 : ZR1.62 à 64; ZR.67
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 9 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.2011:211.110-111
LA HAUTE
HASLERIE 15 HASLERIE / LA HAUTE HASLERIE/ Epoque |
7440 1 35 136 0018 / JANZE / LA HAUTE |
indéterminée ? / enclos (système d'), fossé |
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 10 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.LU.2011 :ZE.26-27; ZE.43
7441 1 35 136 0016 / JANZE / LA HAUTE
16 HASLERIE 1 / LA HAUTE HASLERIE / enceinte
/ Gallo-romain
LA HAUTE
HASLERIE
2011: 211.4; 211.79; 211.82
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 11 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au PLU.7442 } 35 136 0017 / JANZE / LA SAUDRAIS / 2011:2ZD1.139-141; ZD1.238-239; LA SAUDRAIS / Epoque indéterminée / enclos LA SAUDRAIS ZD1.203
7443 | 35 136 0018 / JANZE / LA LANDE DU
COUCOU / LA LANDE DU COUCOU / Age du
fer - Gallo-romain ? / enclos
LA LANDE DU COUCOU 2011 :ZF1.35
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 12 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.2011 :Z11.98
7437 | 35 136 0019 / JANZE / VILLERAULT /
VILLERAULT 1 / Epoque indéterminée / enclos 19 VILLERAULT 1
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 13 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au PLU.7845 1 35 136 0020 / JANZE / LA METAIRIE LA METAIRIE Pour NEUVE / LA METAIRIE NEUVE / dépôt / Age du NEUVE 2011 : Non localisé information bronze
7846 / 35 136 0021 / JANZE / / LE BOURG / | Pour dépôt / Age du bronze LE BOURG NON CAD: information |
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 14 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.LU.7847 ! 35 136 0022 / JANZE/ LA PIAILLERIE /
LA PIAILLERIE / Néolithique récent -
Néoïthique final / objet isolé : poignard du Grand
Pressigny d'une longueur de 21,5cm
22 LA PIAILLERIE 2011 : Non cadastré
2011 :YO.48: YO.104; YO.106;
YO.113 à 115; YO.165; YO 2:
YO.247 à 256; YO.YO.273 à 281,
YO.330 à 334; YO.345 à 347,
YO.397; YO.399 à 401; YO.403;
YO.407; YO.424; YO.465; YO.622 à
626
9242 } 35 136 0023 / JANZE / LA TULLAYE / LA
HUBERDIERE / habitat/ Haut moyen-âge 23 LA HUBERDIÈRE
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.
information
Page 15 de 2610899 / 35 136 0024 / JANZE / LA MOUFELLE /
LA MOUFELLE / Epoque indéterminée / enclos 24 LA MOUFELLE 2011 : YR1.63-64
12339 / 35 136 0026 / JANZE / L'ÉBEAUPIN /
L'EBEAUPIN / enclos funéraire / Epoque L'EBEAUPIN 2011 : YR1.42 indéterminée
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 16 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.2011 : ZM1.142
12340 / 35 136 0027 / JANZE / LA
27 RANJARDIERE / LA RANJARDIERE / Epoque | LA RANJARDIERE indéterminée / enclos
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 17 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.12341 / 35 136 0028 / JANZE / COUAILLON }
COUAILLON / Epoque indéterminée / enclos COUAILLON 2011 : ZL1.83-84; ZL1.75 (système d')
12599 / 35 136 0029 / JANZE / BELIARD/
29 BELIARD / occupation / Age du bronze - Age du BELIARD 2011 : ZM.126; ZM.137 fer
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 18 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.12600 / 35 136 0030 / JANZE / LA COLINERIE /
LA COLINERIE / occupation / Néolithique 30 LA COLINERIE 2011 : ZS1.62
13313 / 35 136 0031 / JANZE / LA BAS TAUCE | 1 LA BAS TAUCE / Epoque indéterminée / LA BAS TAUCE | 2011 : ZL1.56; ZL1.88 enclos (système d') !
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 19 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au PLU.13314 / 35 136 0032 / JANZE / LE GRAND
FRESNE / LE GRAND FRESNE / Epoque
indéterminée / enclos (système d'}
LE GRAND FRESNE 2011: YP1.6-7,; YP.10
14003 / 35 136 0033 / JANZE / JANZE - 50,
avenue du général de LANGLE de CARY / /
Néolithique / objet isolé : 2 haches polies
Pour
information
-1=Secteur soumis à l'application de là loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 20 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au PLU.5702 / 35 136 0034 / JANZE/ LES COURS
34 ROGER / LES COURS ROGER / Age du fer -
Gallo-romain / enclos (système d')
LES COURS 2011: 281.41: 251.105:
ROGER ZS1.107-108
5703 / 35 136 0035 / JANZE / LA CROIX !
CLOSE / LA CROIX CLOSE / occupation / LA CROIX CLOSE . 2011 : ZR1.29 Gallo-romain
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 21 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.5704 / 35 136 0036 / JANZE/ LA MALVRAIE /
LA MALVRAIE / occupation / Gallo-romain 36 LA MALVRAIE 2011 : YH1.98
14983 / 35 136 0037 / JANZE / LA HAUTE
SAUDRAIS / LA HAUTE SAUDRAIS /
Gallo-romain / enclos
LA HAUTE SAUDRAIS 2011 : ZD1.228
-14=Secteur soumis à l'application de la ioi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 22 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.15469 / 35 136 0038 / JANZE / / LA BASSE
38 SAUDRAIS / Age du fer - Gallo-romain / enclos
(système d')
LA BASSE SAUDRAIS 2003:7D.82a.140.232.
16025 / 35 136 0040 / JANZE / LA COURRERIE
40 1 LA COURRERIE / Age du fer/ enclos LA COURRERIE 2011 : YP1.107
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 23 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au PLU.16075 / 35 136 0042 / JANZE / LA CLOUVYERE /
LA CLOUYERE/ Epoque indéterminée ? / LA CLOUYERE 2011 : YN1.103 enclos (système d')
16076 / 35 136 0043 / JANZE / LA BASSE
EPINE / LA BASSE EPINE / Age du bronze - | LA BASSE EPINE 2011 : ZD1.193 Age du fer / enclos
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 24 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au P.L.U.16740 / 35 136 0044 / JANZE / LES PERETTES
1 LES PÉRETTES / Epoque indéterminée / LES PERETTES 2011:ZE1.57
enclos
17307 / 35 136 0045 / JANZE / LE BECHET /
LE BECHET / enclos funéraire / Age du fer LE BECHET 2011: ZP1.126
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 25 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au PLU.17308 / 35 136 0046 / JANZE / LA
46 BUTAUDIERE/ LA BUTAUDIERE / Age du fer/| LA BUTAUDIERE 2011: YB1.169 enclos
18174 / 35 136 0047 / JANZE / VILLABOIS /
VLLABOIS / Age du fer - Moyen-âge / enclos VILLABOIS 2011 : YOT. 1:YO1.114
18175 / 35 136 0048 / JANZE / LES CHAMPS
48 BLANCS / LES CHAMPS BLANCS / Age du fer/ 2011 : YV1. 91 LES CHAMPS enclos (système d') BLANCS
-1=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive Page 26 de 26
-2=Secteur soumis à l'application de la loi 2001-44, relative à l'archéologie préventive et classement en zone N au PLU.LISTE DES MONUMENTS HISTORIQUES
Janzé Launay Menhir classement 1987 YA 41
Janzé Champ-de-la-Pierre (Le) Menbhir dit de La Pierre des Fées classement F 824; 1997 ZV 14