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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montclar-sur-Gervanne.
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Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
MAIRIE
DE
SUZE
26400
AVIS
DE
REUNION
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le
10/09/2025
à
20
heures
en
Mairie.
ORDRE
DU
JOUR
DE
LA
SEANCE
1 - Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
7 juillet
2 - Décision
du
maire
du
08/08/2025 :
devis
pour
le raccordement
électrique
de
la
parcelle
ZC
78
3 - Décision
du
maire
du
01/09/2025
: devis
pour
la
migration
du
logiciel
métier
vers
la solution
hébergée
4 - Devis
pour
la réalisation
d'un
schéma
communal
de
défense
extérieure
contre
l'incendie
5 - Avis
de
la commune
sur
le projet
de
schéma
d'aménagement
et de
gestion
des
eaux
6 - Avis
du
conseil
municipal
sur
la
révision
n°
1 des
statuts
du
Syndicat
Départemental
d’Énergies
de
la
Drôme
7 - Avis
du
conseil
municipal
sur
Révision
n°
2 des
statuts
du
Syndicat
Départemental
d’Energies
de
la
Drôme
8 - Participation
financière
à l'étude
naturaliste
du
Saint
Pancrace
9 - Obligation
de
contrôle
de
conformité
des
branchements
d'assainissement
collectif
avant
cession
d'immeuble
10
- Tarifs
de
location
de
la salle
du
Vivier
11
- Questions
diverses
A
Suze,
le 05/09/2025
Le
Maire,
Bérangère
DRIAY
Mairie
- 64,
Les
Jaux
- 26
400
Suze
- Téléphone
: 04.75.76.42.68
-
secretariat@mairie-suze.fr
- www.gervanne-sye.com
Accueil
du
public
les
lundis
de
14h
à
16h
et
les vendredis
de
16h
à
19h