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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+05+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 23 mai 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES Nombre de membres afférents au C.M. : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 14 + 1 pouvoir Le vingt-trois mai deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles COURT, Maire. Date de la convocation : 17/05/2024 Présents : CILLUFO Jean-Pierre, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, DENIS Georges, LEBAIL Christine, PECHE Eric, DE PONCINS Arnaud, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey et BRET-MOREL Nicolas Absente excusée : Mme BLEIN Jacqueline Pouvoir : Mme BLEIN Jacqueline a donné pouvoir à M. DENIS Bertrand Secrétaire de séance : M. DENIS Georges Délibération N° 1/2024-05-23 - adoptée à la majorité Tarifs communaux 2025 Délibération N° 2/2024-05-23 - adoptée à l'unanimité Tarifs de l’assainissement collectif 2025 Délibération N° 3/2024-05-23 - adoptée à l’unanimité Taux de la taxe d'aménagement et exonérations au 1° janvier 2025 Délibération N° 4/2024-05-23 - adoptée à la majorité Tarifs des services périscolaires pour l’année 2024-2025 Délibération N° 5/2024-05-23 - adoptée à l’unanimité Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable — année 2023 Le Secrétaire de séance, Le Maire, Georges DENIS Gilles COURT LE