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Ordre du Jour - ODJ+CM+1 12
Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Saint-Georges-des-Groseillers.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+CM+1 12)
Thèmes du document : Banque, Éducation, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL
LUNDI
1er
DECEMBRE
2025
à
20
h
00
Séance
n°
33
Nombre
de
questions
: 20
Conseil
Municipal
- Procès
Verbal
de
la
séance
du
15
SEPTEMBRE
2025
-
Approbation
2
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
délégation
- Approbation
3
|PASCIO
- Attribution
marché
mobilier
4
HAMEAU
ET
PARC
DES
VERGERS
- Validation
du
projet
et demande
de
subventions
5
|HAMEAU
DES
VERGERS
- Définiton
prix
de
vente
des
lots
6
|QUARTIER
DES
VERGERS
- Cession
terrains
pour
projet
immeubles
collectifs
7
[RUE
DE
RAINETTE
- Cession
26
m?
emprise
communale
8
|VIDEOPROTECTION
- Lancement
consultation
et demande
de
subventions
ECLAIRAGE
PUBLIC
- Modification
des
horaires
d'éclairage
10
Révision
des
tarifs
périscolaires
au
1/09/2026
11
Révision
des
tarifs
municipaux
au
1/01/2026
12
|Tarifs
subventions
colonies,
séjours
linguistiques
et
assimilés
- 2026
13
|Tarifs
subventions
sorties
scolaires
et
classes
"découvertes"
- 2026
14
|Ecole
privée
—
Participation
par
élève
domicilié
à
St
Georges
BUDGET
PRINCIPAL
- Autorisation
d'exécution
certaines
dépenses
d'investissement
15
avant
vote
du
Budget
2026
16
|BUDGET
PRINCIPAL
- Décision
Modifcative
n°
4
17
[PERSONNEL
- Création
de
2
emplois
permanent
adjoint
technique
18
|PERSONNEL
- Création
d'un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
d'activité
19 20
PERSONNEL
- Mise
en
place
du
Compte
Epargne
Temps
Questions
diverses