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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2024 096 Annexe Compte de Gestion 2023 Budget Annexe Assainissement NON Collectif
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 20h16
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - DEL2024 096 Annexe Compte de Gestion 2023 Budget Annexe Assainissement NON Collectif)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES
SGC ALBI
N° CODIQUE 081003
Date Edition : 07/03/2024
Compte : DEFINITIF
SPANC - C2A
BUDGET ANNEXE
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2023
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE (S) La Chambre régionale des comptes M ROBERT PHILIPPE
SOMMAIRE
Le Compte de Gestion sur Chiffres
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
= à
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale .......... esse see 3
1 Bilan synthétique ........... ee. esesss see eee see ee Etat 1-1 4
2 Bilan ............ ses esse mms Etat 1-2 5
2.1 Bilan Actif
2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique ...........essssssssseseses esse Etat 1-3 13
4 Compte de résultat .......... 4e. esse eseeseseesesees eee Etat I-4 14
D ANNEXE css eee mms 18
Etats des opérations pour compte de tiers ................es.... Etat 1-5 19
2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........ sus ses 21
1 Résultats budgétaires de l'exercice ........ 4... ee... sseesess. Etat II-1 22
2 Résultats d'exécution ..............e.e.eseseseseseseseses eee Etat 1II-2 23
3 Ftat de consommation des crédits ...............e.esesesesese.. Etat 1I-3 26
4 Etat de réalisation des opérations .............eseseseses ee... Etat II-4 30
3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 35
1 Balance des comptes .............ssessssessssesssseses ee ss ee ee Etat IITI-1 36
2 Situation des valeurs inactives .............ssessessesseeseses.s Etat III-2 49
AEME PARTIE : Page des signatures
AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION
DU 01/01/2023 AU 07/03/2024
Nomenclature M49
Voté par Nature N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003
51324 - SPANC - C2A
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
Do
Exercice 2023
ACTIF NET (1) Total (En Milliers d'Euros) PASSIF Total(En Milliers d'Euros)
Immobilisations incorporelles (nettes) 3,60 Dotations
Terrains Fonds Globalisés
Constructions Réserves 23,27
Réseaux et installations de voirie et Différences sur réalisations
réseaux divers d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours Report à nouveau 199,16
Immobilisations mises en concession, Résultat de l'exercice —30,57
affermage ou à disposition et
immobilisations affectées
Autres immobilisations corporelles 0,85 Subventions transférables
Total immobilisations corporelles 0,85 Subventions non transférables
(nettes)
Immobilisations financières Droits de l'affectant, du concédant,
de l'afferment et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISE 4,45 Autres fonds propres
Stocks TOTAL FONDS PROPRES 191,86
Créances 7, 24AÏPROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement Dettes financières à long terme
Disponibilités 181,16 Fournisseurs (2)
Autres actifs circulant Autres dettes à court terme 0,78
TOTAL ACTIF CIRCULANT 188,41|Total dettes à court terme 0,78
Comptes de régularisations TOTAL DETTES 0,78
Comptes de régularisations 0,21
TOTAL ACTIF 192,86|TOTAL PASSIF 192,86
(1) Déduction faite des amortissements et provisions
(2) y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2024
3/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 — SPANC - C2A
081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
BILAN (en Euros)
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024 nn
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
Exercice 2023
ACTIF
Exercice 2023 Exercice 2022
BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
ACTIF
IMMOBILISE
Frais d'établissement
Frais d'études, de R et D
Conces, brev, licences, marques, procéd
Autres immobilisations incorporelles
Immobilisations incorporelles en cours
Terrains en toute propriété
Constructions en toute propriété
Construction sur sol autrui en tte prop
Instal, mat et outil techn en tte prop
Oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles
Immobilisations corporelles en cours
Immobilisations affectées en toute prop
Immobilisations mises en concession ou à
Terrains reçus au titre de mise à dispo
Constructions mises à disposition
Construction sur sol autrui mise à dispo
Instal, mat et outil tech mise à dispo
MONTANT A REPORTER
23 585,00
747,00
8 522,46
32 854,46
19 990,00
747,00
7 667,79
28 404,79
3 595,00
854,67
4 449,67
4 548,00
1 513,67
6 061,67
4/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
B TI LAN ( en Euro s ) Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022
ACTIF AMORTISSEMENTS
BRUT ET PROVISIONS NET NET
REPORT 32 854,46 28 404,79 4 449,67 6 061,67
F1 Autres immob corpo mise à dispo
E Immobilisations en cours mises à dispo
= Terrains reçus en affect ou concess
F FA Construct reçues au titre d'affectation
E wo Construction sur sol d'autrui
& = Instal, matériel et outillage technique
a Autres immobilisations corporelles
al Participations et créances rattachées
= Autres titres immobilisés Prêts
Autres créances
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 32 854,46 28 404,79 4 449,67 6 061,67
5/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003
51324 — SPANC - C2A
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
BILAN (en Euros)
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
nn
Exercice 2023
ACTIF
Exercice 2023 Exercice 2022
BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
ACTIF
CIRCULANT
Matières premières et autres approvision
En cours de production biens et services
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances
Clients et comptes rattachés
Créances irrécouvrables admises en NV
Autres
Créances sur l'Etat et collec publiques
Créances sur les BA ou le BP
Opérations pour le compte de tiers
Autres créances
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités
Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance
10 065,38
51,05
181 162,44
2 873,62 7 191,76 7 521,97
51,05 146,19
680 400,00
181 162,44 209 643,53
ACTIF CIRCULANT TOTAL II 191 278,87 2 873,62 188 405,25 897 711,69
6/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
h ne BILAN (en Euros ) Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022
ACTIF AMORTISSEMENTS
BRUT ET PROVISIONS NET NET
Charges à répartir sur plusieurs exer
. Primes de remboursement des obligations
O Dépenses à classer et à régulariser 2,03 2,03 4,40
à E& Écarts de conversion - Actif
1 u) COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III 2,03 2,03 4,40
= L TOTAL GENERAL (I + II + III) 224 135,36 31 278,41 192 856,95 903 777,76
= É Q 5
V0 FH]
m
7/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI
BILAN (en Euros)
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024 no
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations
Mise à disposition chez le bénéficiaire
a Affectation par collec de rattachement
œ Écarts de réévaluation
Q Réserves 23 268,61 23 268,61
A Report à nouveau 199 164,15 224 367,28
a Résultat de l'exercice —30 572,41 —25 203,13
& Subventions d'investissement
Fm Provisions réglementées
Fonds globalisés
Droits de l'affectant
FONDS PROPRES TOTAL I 191 860,35 222 432,176
8/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI
BILAN (en Euros)
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
F7
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Provisions pour risques
v a Provisions pour charges
= nn PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II
& & o O
Ex c FA
un HA
25 C ol
M
AE
mé
9/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003
51324 — SPANC - C2A
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI
BILAN (en Euros)
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024 no
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
DETTES
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des étab de crédits
Emprunts et dettes financières
Crédits et lignes de trésorerie
Avances
Fournisseurs et comptes rattachés
Dettes fiscales et sociales
Autres
Fournisseurs d'immobilisations
Dettes envers l'Etat et les collec publ
Dettes envers les BA ou le BP
Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes
Produits constatés d'avance
2,40
310,00
470, 80
602,55
680 400,00
80,30
DETTES TOTAL III 783,20 681 082,85
10/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
BILAN (en Euros) Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Recettes à classer ou à régulariser 213,40 262,15
_ Écart de conversion - Passif
O COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV 213,40 262,15
A = TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) 192 856,95 903 777,76 un À
M HA
a, % À 1
O5 0 6
FH]
mé
11/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003
51324
Compte de Résultat Synthétique
— SPANC - C2A
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI
En Milliers d'Euros
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
nn
EFxercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues
Produits des services 55,05 63,24
Autres produits 0,49
Transfert de charges
Produits courants non financiers 55,54 63,24
Traitements, salaires, charges sociales 75,94 76,22
Achats et charges externes 6,97 7, 50
Participations et interventions
Dotations aux amortissements et provisions 1,61 2,716
Autres charges 1,54 1,97
Charges courantes non financières 86,06 88,45
RESULTAT COURANT NON FINANCIER -30,52 -25,20
Produits courants financiers
Charges courantes financières
RESULTAT COURANT FINANCIER
RESULTAT COURANT -30,52 -25,20
Produits exceptionnels
Charges exceptionnelles 0,05
RESULTAT EXCEPTIONNEL -0,05
IMPOTS SUR LES BENEFICES
RESULTAT DE L'EXERCICE -30,57 -25,20
12/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
h pr
COMPTE DE RESULTAT 2023 ses ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE 51324 - SPANC - C2A Exercice 2023 POSTES Exercice 2023 Exercice 2022 PRODUITS D'EXPLOITATION
Ventes de marchandises
Prestations de services
Divers
Production stockée
Production immobilisée
Subventions d'exploitation
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
Autres produits
55 052,00
486,91
1,35
63 243,00
1,65
TOTAL I 55 540,26 63 244,65
CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises
Variation de stock
Achat de mat prem et autres approvis
Variation de stock
Autres achats et charges externes
Impôts et taxes sur rémunérations
Autres impôts, taxes et versem assimilés
Salaires et traitements
6 969,08
1 023,00
24 203,93 54
497,89
024,00
909,65
13/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003
51324 - SPANC - C2A
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI
COMPTE DE RESULTAT 2023
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024 nn
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Charges sociales 21 740,63 21 314,98
Dotations amortissements sur immob 1 612,00 876,00
Dotations aux dépréciations des immob
Dot aux dépréc sur actif circulant 1 883,78
Dot aux prov pour riques et charges
Autres charges 512,57 941,98
TOTAL II 86 061,21 88 448,28
A - RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) -30 520,95 -25 203,63
PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières et créances
Autres intérêts et produits assimilés
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
Gains de change
Produits net sur cessions de VMP
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
Dot. amort, dépréc et aux provisions
Intérêts et charges assimilées
Pertes de change
14/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003
51324 — SPANC - C2A
NOM DU POSTE COMPTABLE
COMPTE
SGC ALBT
DE RESULTAT 2023
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
nn
Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Charges nettes sur cessions de VMP
TOTAL IV
B - RESULTAT FINANCIER (III-IV)
À + B - RESULTAT COURANT -30 520,95 -25 203,63
PRODUITS EXCEPTIONNELS
Subventions exceptionnelles
Autres opérations de gestion
Produits des cessions d'immobilisations
Autres opérations en capital
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
0,50
TOTAL V 0,50
CHARGES EXCEPTIONNELLES
Subventions exceptionnelles
Autres opérations de gestion
Valeur comptable des immo cédées
Autres opérations en capital
Dot. amort, dépréc et aux provisions
52,00
TOTAL VI 52,00
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) -51,46
15/ NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024 N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003
Reçu en préfecture le 27/06/2024
h à“
COMPTE DE RESULTAT 2023 ses ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE 51324 - SPANC - C2A Exercice 2023 POSTES Exercice 2023 Exercice 2022 TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 55 540,80 63 245,15
TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 86 113,21 88 448,28
RESULTAT DE L'EXERCICE -30 572,41 -25 203,13
16/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Opérations Compte de Tiers
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024 F7
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
au 31/12/2023
Exercice 2023
Opérations pour Balance d'entrée Dépenses de l'année Recettes de l'année Balance de sortie
le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Solde débiteur Solde créditeur
4581-1 680 400,00 680 400,00
4582-1 680 400,00 680 400,00
18/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI
Opérations Compte de Tiers
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
F7
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2023
Exercice 2023
Opérations pour Balance d'entrée
le compte de tiers Solde débiteur | Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année
Balance de sortie
Solde débiteur Solde créditeur
19/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003
51324 - SPANC - C2A
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Résultats budgétaires de l'exercice
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
h ne Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
Exercice 2023
SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 196 493,09 274 823,06 471 316,15
Titres de recette émis (b) 1 612,00 58 049,42 59 661,942
Réductions de titres (c) 52,00 52,00
Recettes nettes (d = b - c) 1 612,00 57 997,42 59 609,42
DEPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 196 493,09 274 823,06 471 316,15
Mandats émis (£f) 88 569,83 88 569,83
Annulations de mandats (qg)
Depenses nettes (h = £f - g) 88 569,83 88 569,83
RESULTAT DE L'EXERCICE
(d —- h) Excédent 1 612,00
(h - d) Déficit 30 572,41 28 960,41
a 21/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
Résultats d'exécution du budget principal et des budgets de
51324 - SPANC - C2A
081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
personnalisés
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
'e dl
Fxercice 2023
RESULTAT A LA CLOTURE DE
L'EXERCICE PRECEDENT : 2022
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT
EXERCICE 2023
RESULTAT DE L'EXERCICE 2023
TRANSFERT OÙ INTEGRATION
DE RESULTATS PAR OPERATION
D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE
DE L'EXERCICE 2023
I - Budget principal
Investissement
Fonctionnement
TOTAL I
II - Budgets des services à
caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services
à
caractère industriel
et commercial
SPANC - C2A
Investissement 17 206,94 1 612,00 18 818,94
Fonctionnement 199 164,15 —30 572,41 168 591, /4
Sous-Total 216 371,09 -28 960,41 187 410,68
TOTAL III 216 371,09 -28 960,41 187 410,68
TOTAL I + II + III 216 371,09 -28 960,41 187 410,68
22/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Etat Consommation des Crédits Des | ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
N° chapitre Décision Solde ou article - ’ Budget Primitif ge - Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes prévisions/ Intitulé Modificative = . (selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3 =1+2 4 5 6=4-5 7-3 -6
20 Immobilisations incorporelles 2 000,00 300,00 2 300,00 2 300,00
21 Immobilisations corporelles 1 000,00 1 000,00 1 000,00
23 Immobilisations en cours 193 193,09 193 193,09 193 193,09
SOUS-TOTAL|CHAPITRES REELS VOTES SANS 2 000,00 194 493,09 196 493,09 196 493,09
OPERATIONS
TOTAL]|DEPENSES REELLES D'INVESTISSEMENT 2 000,00 194 493,09 196 493,09 196 493,09
TOTAL GENERAL 2 000,00 194 493,09 196 493,09 196 493,09
23/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Etat Consommation des Crédits et LÉ ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
N° chapitre Décision Solde ou article . h Budget Primitif . me . Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes prévisions/ Intitulé Modificative : _n : . (selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3 =1+2 4 5 6=4-5 7-3 -6
021 Virement de la section 177 286,15 177 286,15 177 286,15
d'exploitation (section
d'investissement)
040 Opérations d'ordre de transfert 2 000,00 2 000,00 1 612,00 1 612,00 388,00
entre sections
TOTAL|RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 2 000,00 177 286,15 179 286,15 1 612,00 1 612,00 177 674,15
001 Excédent ou déficit 17 206,94 17 206,94 17 206,94
d'investissement reporté au
budget
TOTAL GENERAL 2 000,00 194 493,09 196 493,09 1 612,00 1 612,00 194 881,09
24/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Etat Consommation des Crédits et LÉ ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
N° chapitre Décision Solde ou article _ ; Budget Primitif . _ Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes prévisions/ Intitulé Modificative , a - . (selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3 =1+2 4 5 6=4-5 7-3 -6
011 Charges à caractère général 11 700,00 11 700,00 6 969,08 6 969,08 4 730,92
012 Charges de personnel et frais 80 350,00 1 500,00 81 850,00 79 424,18 79 424,18 2 425,82
assimilés
65 Autres charges de gestion 500,00 486,91 986,91 512,57 512,57 474,34
courante
67 Charges exceptionnelles 200,00 200,00 52,00 52,00 148,00
022 Dépenses imprévues de la section 1 000,00 —-200,00 800,00 800,00
d'exploitation
TOTAL|DEPENSES REELLES DE 93 550,00 1 986,91 95 536,91 86 957,83 86 957,83 8 579,08
FONCTIONNEMENT
023 Virement à la section 177 286,15 177 286,15 177 286,15
d'investissement (section de
fonctionnement)
042 Opérations d'ordre de transfert 2 000,00 2 000,00 1 612,00 1 612,00 388,00
entre sections
TOTAL|DEPENSES D'ORDRE DE 2 000,00 177 286,15 179 286,15 1 612,00 1 612,00 177 674,15
FONCTIONNEMENT
TOTAL GENERAL 95 550,00 179 273,06 274 823,06 88 569,83 88 569,83 186 253,23
25/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Etat Consommation des Crédits et LÉ ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
N° chapitre Décision Solde ou article . h Budget Primitif . me . Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes prévisions/ Intitulé Modificative , a - . (selon le réalisations niveau de vote) 1 2 3 =1+2 4 5 6=4-5 7-3 -6
013 Atténuations de charges 2 456,62 2 456,62 —2 456,62
70 Ventes de produits fabriques 75 179,00 75 179,00 55 104,00 52,00 55 052,00 20 127,00
prestations de services
marchandises
75 Autres produits de gestion 1,35 1,35 1,35
courante
77 Produits exceptionnels 20 371,00 -20 378,00 7,00 0,54 0,54 —7,54
78 Reprises sur provisions et 486,91 486,91 486,91 486,91
dépréciations (semi-budgétaires)
TOTAL|RECETTES REELLES DE 95 550,00 -19 891,09 75 658,91 58 049,42 52,00 57 997,42 17 661,49
FONCTIONNEMENT
002 Résultat d'exploitation reporté 199 164,15 199 164,15 199 164,15
TOTAL GENERAL 95 550,00 179 273,06 274 823,06 58 049,42 52,00 57 997,42 216 825,64
26/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Etat de réalisation des opérations
Section D'INVESTISSEMENT
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
F7
DEPENSES
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
N° articles puis Intitulé Emissions Annulations Dépenses nettes
totalisation au chapitre 1 2 3 =1-2
27/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Etat de réalisation des opérations
Section D'INVESTISSEMENT
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024 no
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
RECETTES
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
N° articles puis Intitulé Emissions Annulations Recettes nettes
totalisation au chapitre 1 2 3 =1-2
2805 Concessions et droits similaires 953,00 953,00
brevets licences marques procédés
logiciels droits et valeurs
similaires
28182 Matériel de transport 427,00 427,00
28188 Amortissements autres 232,00 232,00
SOUS-TOTAL OPERATION n° 040|Opérations d'ordre de transfert 1 612,00 1 612,00
entre sections
TOTAL|RECETTES D'ORDRE D'INVESTISSEMENT 1 612,00 1 612,00
TOTAL GENERAL DES RECETTES 1 612,00 1 612,00
D'INVESTISSEMENT
28/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Etat de réalisation des opérations
Section DE FONCTIONNEMENT
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
'e dl Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
DEPENSES
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
N° articles puis Intitulé Emissions Annulations Dépenses nettes
totalisation au chapitre 1 2 3 =1-2
6063 Autres fournitures d'entretien et 452,52 452,52
de petit équipement
6066 Carburants 645,19 645,19
6135 Locations mobilières 2 198,64 2 198,64
6156 Maintenance 2 395,07 2 395,07
618 Divers 87,00 87,00
6262 Frais de télécommunications 79,52 79,52
627 Services bancaires et assimilés 31,03 31,03
62871 à la collectivité de rattachement 1 080,11 1 080,11
SOUS-TOTAL CHAPITRE 011|Charges à caractère général 6 969,08 6 969,08
6331 Versement mobilité 292,00 292,00
6332 Cotisations versées au FNAL 246,00 246,00
6336 Cotisations au Centre National 485,00 485,00
et aux Centres de Gestion de la
Fonction Publique Territoriale
6411 Salaires, appointements, 40 976,47 40 976,47
commissions de base
6413 Primes et gratifications 15 625,13 15 625,13
6415 Supplément familial 58,95 28,95
6451 Cotisations à l'URSSAF 11 723,00 11 723,00
6452 Cotisations aux mutuelles 586,37 586,37
6453 Cotisations aux caisses de 7 426,00 7 426,00
retraite
6454 Cotisations au Pôle Emploi 1 182,00 1 182,00
6458 Cotisations aux autres organismes 319,26 319,26
sociaux
6474 Versements aux autres oeuvres 504,00 504,00
sociales
SOUS-TOTAL CHAPITRE 012|Charges de personnel et frais 79 424,18 79 424,18
assimilés
6541 Créances admises en non-valeur 511,64 511, 64
658 Charges diverses de gestion 0,93 0,93
courante
29/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003
Etat de
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
réalisation des opérations
Section DE FONCTIONNEMENT
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
nn Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
DEPENSES
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
N° articles puis Intitulé Emissions Annulations Dépenses nettes
totalisation au chapitre 1 2 3 =1-2
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65|Autres charges de gestion 512,57 512,57
courante
6078 Autres charges exceptionnelles 52,00 52,00
SOUS-TOTAL CHAPITRE 67|Charges exceptionnelles 52,00 52,00
TOTAL|DEPENSES REELLES DE 86 957,83 86 957,83
FONCTIONNEMENT
6811 Dotations aux Amortissements sur 1 612,00 1 612,00
immobilisations incorporelles et
corporelles
SOUS-TOTAL OPERATION n° 042|Opérations d'ordre de transfert 1 612,00 1 612,00
entre sections
TOTAL|DEPENSES D'ORDRE DE 1 612,00 1 612,00
FONCTIONNEMENT
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE 88 569,83 88 569,83
FONCTIONNEMENT
30/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Etat de réalisation des opérations
Section DE FONCTIONNEMENT
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
nn
RECETTES
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
N° articles puis Intitulé Emissions Annulations Recettes nettes
totalisation au chapitre 1 2 3 =1-2
64198 Autres remboursements 2 456,62 2 456,62
SOUS-TOTAL CHAPITRE 013|Atténuations de charges 2 456,62 2 456,62
7062 Redevances d'assainissement non 55 104,00 52,00 55 052,00
collectif
SOUS-TOTAL CHAPITRE 70|Ventes de produits fabriques 55 104,00 52,00 55 052,00
prestations de services
marchandises
7588 Autres 1,35 1,35
SOUS-TOTAL CHAPITRE 75|Autres produits de gestion 1,35 1,35
courante
778 Autres produits exceptionnels 0,54 0,54
SOUS-TOTAL CHAPITRE 77|Produits exceptionnels 0,54 0,54
7817 Reprises sur dépréciations des 486,91 486,91
actifs circulants
SOUS-TOTAL CHAPITRE 78|Reprises sur provisions et 486,91 486,91
dépréciations (semi-budgétaires)
TOTAL|RECETTES REELLES DE 58 049,42 52,00 57 997,42 FONCTIONNEMENT
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE 58 049,42 52,00 57 997,42
FONCTIONNEMENT
31/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003
BALANCE
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Arrêtée à la date du 31/12/2023
REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
'e dl
EFxercice 2023
Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Numéro! Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
1068 lAutres 23 268,61 23 268,61 23 268,61
réserves
106 |Sous Total 23 268,61 23 268,61 23 268,61
compte 106
10 Sous Total 23 268,61 23 268,61 23 268,61
compte 10
110 JReport à 224 367,28 25 203,13 25 203,13 224 367,28 199 164,15
nouveau solde
créditeur
11 Sous Total 224 367,28 25 203,13 25 203,13 224 367,28 199 164,15
compte 11
12 Résultat 25 203,13 25 203,13 25 203,13 25 203,13 0,00
exercice bénef
ou perte
12 Sous Total 25 203,13 25 203,13 25 203,13 25 203,13 0,00
compte 12
Total classe 1 25 203,13 247 635,89 25 203,13 25 203,13 50 406,26 272 839,02 222 432,76
2051 |Concessions 23 585,00 23 585,00 23 585,00
et droits
assimilés
205 |Sous Total 23 585,00 23 585,00 23 585,00
compte 205
20 Sous Total 23 585,00 23 585,00 23 585,00
compte 20
2154 [Mat indust 747,00 747,00 747,00
215 |Sous Total 747,00 747,00 747,00
compte 215
33/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR "" ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE Arrêtée à la date du 31/12/2023
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Numéro Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
2182 |Mat de 3 416,67 3 416,67 3 416,67
transport
2183 |Mat bureau mat 1 829,02 1 829,02 1 829,02
informatique
2184 [Mobilier 1 363,96 1 363,96 1 363,96
2188 [Autres 1 912,81 1 912,81 1 912,81
218 |Sous Total 8 522,46 8 522,46 8 522,46
compte 218
21 Sous Total 9 269,46 9 269,46 9 269,46
compte 21
2805 [Concessions 19 037,00 953,00 19 990,00 19 990,00
droits
similaires
brevets
280 |Sous Total 19 037,00 953,00 19 990,00 19 990,00
compte 280
28154 |Mat indust 747,00 747,00 747,00
2815 |Sous Total 747,00 747,00 747,00
compte 2815
28182 [Mat de 2 135,00 427,00 2 562,00 2 562,00
transport
28183 |Mat bureau mat 1 829,02 1 829,02 1 829,02
informatique
28184 [Mobilier 1 363,96 1 363,96 1 363,96
a 34/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003
BALANCE
NOM DU POSTE COMPTABLE
REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR
SGC ALBT
Arrêtée à la date du 31/12/2023
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
'e dl
EFxercice 2023
Balance d'entrée Opérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Numéro Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
28188 |Amort autres 1 680,81 232,00 1 912,81 1 912,81
2818 |Sous Total 7 008,79 659,00 7 667,79 7 667,79
compte 2818
281 |Sous Total 7 755,79 659,00 8 414,79 8 414,79
compte 281
28 Sous Total 26 792,79 1 612,00 28 404,79 28 404,79
compte 28
Total classe 32 854,46 26 792,79 1 612,00 32 854,46 28 404,79 32 854,46 28 404,79
4011 [Fournisseurs 602,55 8 678,28 8 078,13 8 678,28 8 680,68 2,40
401 |Sous Total 602,55 8 678,28 8 078,13 8 678,28 8 680,68 2,40
compte 401
40 Sous Total 602,55 8 678,28 8 078,13 8 678,28 8 680,68 2,40
compte 40
411 [Clients 10 644,90 60 614,94 61 597,06 71 259,84 61 597,06 9 662,78
4161 |[Créances 237, 60 1 494,90 1 329,90 1 732,50 1 329,90 402,60
douteuses
416 |Sous Total 237,60 1 494,90 1 329,90 1 732,50 1 329,90 402,60
compte 416
41 Sous Total 10 882,50 62 109,84 62 926,96 72 992,34 62 926,96 10 065,38
compte 41
421 Personnel - 46 038,12 46 038,12 46 038,12 46 038,12 0,00
rémunérations
dues
35/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Arrêtée à la date du 31/12/2023
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
'e dl
EFxercice 2023
Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Numéro Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
42 Sous Total 46 038,12 46 038,12 46 038,12 46 038,12 0,00
compte 42
431 [Sécurite 32 550,64 32 550,64 32 550,64 32 550,64 0,00
sociale
437 Autres 504,00 504,00 504,00 504,00 0,00
organismes
sociaux
43 Sous Total 33 054,64 33 054,64 33 054,64 33 054,64 0,00
compte 43
4421 [Prélèvement 248,35 248,35 248,35 248,35 0,00
à la source -
Impôt sur le r
442 |Sous Total 248,35 248,35 248,35 248,35 0,00
compte 442
AA4551T Etat - TVA à 3 906,00 4 216,00 3 906,00 4 216,00 310,00
décaisser
4455 |Sous Total 3 906,00 4 216,00 3 906,00 4 216,00 310,00
compte 4455
44566 |ÏTVA déduct sur 100,19 1 197,85 1 246,99 1 298,04 1 246,99 51,05
autres biens
et services
44567 [Etat - crédit 46,00 211,00 257,00 257,00 257,00 0,00
de TVA à
reporter
4456 |Sous Total 146,19 1 408,85 1 503,99 1 555,04 1 503,99 51,05
compte 4456
44571 JEtat - TVA 5 513,10 5 513,10 5 513,10 5 513,10 0,00
collectée
4457 |Sous Total 5 513,10 5 513,10 5 513,10 5 513,10 0,00
compte 4457
36/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003
BALANCE
NOM DU POSTE COMPTABLE
REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU
SGC ALBT
Arrêtée à la date du 31/12/2023
GRAND LIVR
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024 Do
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
EFxercice 2023
Balance d'entrée Opérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Numéro Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
445 Â|Sous Total 146,19 10 827,95 11 233,09 10 974,14 11 233,09 258,95
compte 445
447 Autres 84,00 84,00 84,00 84,00 0,00
impôts taxes
versSEMents
assimilés
A4 Sous Total 146,19 11 160,30 11 565,44 11 306,49 11 565,44 258,95
compte 44
45811 |[Opér pour cpte 680 400,00 680 400,00 680 400,00 680 400,00 0,00
de tiers -
dépenses
4581 |Sous Total 680 400,00 680 400,00 680 400,00 680 400,00 0,00
compte 4581
45821 [Opérations 680 400,00 680 400,00 680 400,00 680 400,00 0,00
pour cpte
de tiers -
recettes
4582 |Sous Total 680 400,00 680 400,00 680 400,00 680 400,00 0,00
compte 4582
458 |Sous Total 680 400,00 680 400,00 680 400,00 680 400,00 1 360 800,00 1 360 800,00 0,00
compte 458
A5 Sous Total 680 400,00 680 400,00 680 400,00 680 400,00 1 360 800,00 1 360 800,00 0,00
compte 45
466 |Excédt de 80,30 118,24 508,74 118,24 589,04 470,80
verSEMent
46711 [Autres comptes 57, 20 57,20 57,20 57,20 0,00
créditeurs
4671 |Sous Total 57,20 57,20 57,20 57,20 0,00
compte 4671
46721 [Débiteurs 1 151,63 1 151,63 1 151,63 1 151,63 0,00
divers -
amiable N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR " ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE Arrêtée à la date du 31/12/2023 51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Numéro| Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
4672 |Sous Total 1 151,63 1 151,63 1 151,63 1 151,63 0,00
compte 4672
467 |Sous Total 1 208,83 1 208,83 1 208,83 1 208,83 0,00
compte 467
46 Sous Total 80,30 1 327,07 1 717,57 1 327,07 1 797,87 470,80
compte 46
4713 [Recettes 1 305,53 1 305,53 1 305,53 1 305,53 0,00
percues avant
émission
titres
471411|Excédent à 181,50 451,24 483,14 451,24 664,64 213,40
réimputer -
pers physiques
471412|Excédent à 80,30 137,50 57,20 137,50 137,50 0,00
réimputer
— personnes
morales
47141 |Sous Total 261,80 588,74 540,34 588,74 802,14 213,40
compte 47141
4714 |Sous Total 261,80 588,74 540,34 588,74 802,14 213,40
compte 4714
471 |Sous Total 261,80 1 894,27 845,87 1 894,27 2 107,67 213,40
compte 471
4722 |DACR 4,40 26,63 31,03 31,03 31,03 0,00
commission
carte bancaire
4728 |DACR - autres 677,45 677,45 677,45 677,45 0,00
dépenses à
régul
472 |Sous Total 4,40 704,08 708,48 708,48 708,48 0,00
compte 472
4751 [Redevables sur 60 614,40 60 614,40 60 614,40 60 614,40 0,00
rôle
38/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE Arrêtée à la date du 31/12/2023
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Numéro| Lipellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
4757 [Produits sur 55 104,00 55 104,00 55 104,00 55 104,00 0,00
rôle
4758 |TVA sur rôle 5 510,40 5 510,40 5 510,40 5 510,40 0,00
475 |Sous Total 121 228,80 121 228,80 121 228,80 121 228,80 0,00
compte 475
4784 [Arrondis sur 0,35 3,72 1,34 3,72 1,69 2,03
déclaration de
TVA
478 |Sous Total 0,35 3,72 1,34 3,72 1,69 2,03
compte 478
47 Sous Total 4,40 262,15 123 830,87 123 784,49 123 835,27 124 046,64 211,37
compte 47
491 |[Dépréciat 3 360,53 486,91 486,91 3 360,53 2 873,62
comptes de
clients
49 Sous Total 3 360,53 486,91 486,91 3 360,53 2 873,62
compte 49
Total classe 4 691 433,09 684 705,53 967 086,03 967 565,35 1 658 519,12 1 652 270,88 10 118,46 3 870,22
5115 |Cartes 8 716,40 8 716,40 8 716,40 8 716,40 0,00
bancaires à
l'encaisSEMent
5118 [Autres 676,50 676,50 676,50 676,50 0,00
valeurs à
l'encaisSEMent
511 |Sous Total 9 392,90 9 392,90 9 392,90 9 392,90 0,00
compte 511
515 [Compte au 209 643,53 63 751,82 92 232,91 273 395,35 92 232,91 181 162,44
trésor
39/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR_ "" ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE Arrêtée à la date du 31/12/2023 51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Numéro! Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
51 Sous Total 209 643,53 73 144,72 101 625,81 282 788,25 101 625,81 181 162,44
compte 51
580 [Opérations 1 612,00 1 612,00 1 612,00 1 612,00 0,00
d'ordre
budgétaires
584 JEncaissements 6 774,29 6 774,29 6 774,29 6 774,29 0,00
chèques par
lecture opt
5872 [Cpte pivot - 562,80 562,80 562,80 562,80 0,00
ANV
587 |Sous Total 562,80 562,80 562,80 562,80 0,00
compte 587
58 Sous Total 8 949,09 8 949,09 8 949,09 8 949,09 0,00
compte 58
Total classe 5 209 643,53 82 093,81 110 574,90 291 737,34 110 574,90 181 162,44
6063 [Autres fournit 452,52 452,52 452,52
entretien et
petit équipt
6066 [Carburants 645,19 645,19 645,19
606 |Sous Total 097,71 1 097,71 1 097,71
compte 606
60 Sous Total 097,71 1 097,71 1 097,71
compte 60
6135 [Locations 198,64 2 198,64 2 198,64
mobilières
613 |Sous Total 198,64 2 198,64 2 198,64
compte 613
40/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR 7 ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE Arrêtée à la date du 31/12/2023
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Numéro| Lipellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
6156 |Maintenance 2 395,07 2 395,07 2 395,07
615 |Sous Total 2 395,07 2 395,07 2 395,07
compte 615
618 |Divers 87,00 87,00 87,00
61 Sous Total 4 680,71 4 680,71 4 680,71
compte 61
6262 |Frais de 19, 52 79,52 719,52
télécommunicat:
626 I|Sous Total 79,52 79,52 79,52
compte 626
627 Services 31,03 31,03 31,03
bancaires et
assimilés
62871 là la 1 080,11 1 080,11 1 080,11
collectivité
de
rattachement
6287 |Sous Total 1 080,11 1 080,11 1 080,11
compte 6287
628 |Sous Total 1 080,11 1 080,11 1 080,11
compte 628
62 Sous Total 1 190,66 1 190,66 1 190,66
compte 62
6331 [Versement 292,00 292,00 292,00
mobilité
6332 [Cotisations 246,00 246,00 246,00
versées au
FNAL
41/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Arrêtée à la date du 31/12/2023
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
'e dl
EFxercice 2023
Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Numéro Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
6336 ICotisations 485,00 485,00 485,00
au Centre
National et
CGFPT
633 |Sous Total 1 023,00 1 023,00 1 023,00
compte 633
63 Sous Total 1 023,00 1 023,00 1 023,00
compte 63
6411 |[Salaires,appoii 40 976,47 40 976,47 40 976,47
base
6413 [Primes et 15 625,13 15 625,13 15 625,13
gratifications
6415 [Supplément 58,95 58,95 58,95
familial
64198 [Autres 2 456,62 2 456,62 2 456,62
remboursements
6419 |Sous Total 2 456,62 2 456,62 2 456,62
compte 6419
641 |Sous Total 56 660,55 2 456,62 56 660,55 2 456,62 54 203,93
compte 641
6451 [Cotisations à 11 723,00 11 723,00 11 723,00
J'URSSAF
6452 [Cotisations 586,37 586,37 586,37
aux mutuelles
6453 [Cotisations 7 426,00 7 426,00 7 426,00
aux caisses de
retraite
6454 ICotisations au 1 182,00 1 182,00 1 182,00
Pôle Emploi
42/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Arrêtée à la date du 31/12/2023
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
'e dl
EFxercice 2023
Balance d'entrée Opérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Numéro| Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
6458 [Cotisat autres 319,26 319,26 319,26
organismes
sociaux
645 |Sous Total 21 236,63 21 236,63 21 236,63
compte 645
6474 |Verst aux 504,00 504,00 504,00
oeuvres
sociales
647 |Sous Total 504,00 504,00 504,00
compte 647
64 Sous Total 78 401,18 2 456,62 78 401,18 2 456,62 75 944,56
compte 64
6541 |[Créances 511,64 511,64 511,64
admises en
non-valeur
654 |Sous Total 511,64 511,64 511,64
compte 654
658 |Charges 0,93 0,93 0,93
diverses gest
courante
65 Sous Total 512,57 512,57 512,57
compte 65
678 [Autres charges 52,00 52,00 52,00
exceptionnelle:
67 Sous Total 52,00 52,00 52,00
compte 67
6811 [DA - immob 1 612,00 1 612,00 1 612,00
corpo et
incorpo
681 |Sous Total 1 612,00 1 612,00 1 612,00
compte 681
43/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR
NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Arrêtée à la date du 31/12/2023
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
'e dl
EFxercice 2023
Opérations Opérations Balance d'entrée non-budgétaires budgétaires Totaux Soldes
Numéro| Libellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
68 Sous Total 1 612,00 1 612,00 1 612,00
compte 68
Total classe 6 88 569,83 2 456,62 88 569,83 2 456,62 88 569,83 2 456,62
1062 |Redevance 52,00 55 104,00 52,00 55 104,00 55 052,00
d'assainisSEMei]
non collectif
706 |Sous Total 52,00 55 104,00 52,00 55 104,00 55 052,00
compte 706
70 Sous Total 52,00 55 104,00 52,00 55 104,00 55 052,00
compte 70
7588 lAutres 1,35 1,35 1,35
758 |Sous Total 1,35 1,35 1,35
compte 758
75 Sous Total 1,35 1,35 1,35
compte 75
7178 [Autres 0,54 0,54 0,54
produits
exceptionnels
77 Sous Total 0,54 0,54 0,54
compte 77
7817 [Reprises 486,91 486,91 486,91
dépréciations
actifs
circulants
781 |Sous Total 486,91 486,91 486,91
compte 781
78 Sous Total 486,91 486,91 486,91
compte 78
44/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003
51324 - SPANC - C2A
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVR ""
NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
ne
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
EFxercice 2023
Balance d'entrée Opérations Opérations Totaux Soldes non-budgétaires budgétaires
Numéro| ripellé de Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit de compte Compte
Total classe 7 52,00 55 592,80 52,00 55 592,80 55 540,80
Total général 959 134,21 959 134,21 1 074 382,97 1 103 343,38 88 621,83 59 661,42 2 122 139,01 2 122 139,01 312 705,19 312 705,19
45/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE
51324 - SPANC - C2A
081003 NOM DU POSTE COMPTABLE SGC ALBT
Balance des valeurs inactives
Arrêtée à la date du 31/12/2023
Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
no
EFxercice 2023
DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES
N° Intitulé
Nature des valeurs inactives
Balance d'entrée Année en cours TOTAL Balance d'entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs
861
Portefeuille
NEANT
Sous Total compte 861
862
Correspondant
NEANT
Sous Total compte 862
863
Prise en charge titre et valeur
NEANT
Sous Total compte 863
TOTAUX
46/ N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 081003 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC ALBI Envoyé en préfecture le 27/06/2024
Reçu en préfecture le 27/06/2024
Publié le 27/06/2024
ID : 081-248100737-20240625-DEL2024 096-DE
F7
Page des signatures
51324 - SPANC - C2A Exercice 2023
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son déléqué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats.
Observations
BEUTIN Sebastien (1014330978-0), Inspecteur des Finances Publiques A DDFiP DU TARN, le 12/04/2024
Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte.
Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour
le service de SPANC - C2A pendant l'année 2023 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance.
ROBERT Philippe (1013191130-0), CSC des Finances Publiques de 4ème catégorie À ALBI, le 16/04/2024
Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa
comptabilité administrative, a été voté le ... par l'organe délibérant.
À , le
a 47/