Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - conv et oj cm 12 decembre 2022 a 20 h
Convocation - CONVOCATION ET OJ CM 26 JUIN 2023 à 20 h 1
Convocation - convocation et oj cm 28 juin 2021 a 20 h
Convocation - convocation et oj cm du 20 mars 2023 a 20 h
Procès Verbal - CONV ET OJ CM 16 OCTOBRE 2023 à 20 h
Convocation - convocation et oj cm 21 mars 2022 a 20 h
Convocation - convocation et oj cm 18 octobre 2021 a 20 h 1
Conseil Municipal - oj conv cm 12 10 2020 0
Convocation - convocation et oj cm 9 juin 2023 a 18 h 0
Convocation - convocation et ordre du jour cm du mardi 11 avril
Conseil Municipal - conv et oj cm du 15 juin 2020 a 20 h
Document publié le Lundi 15 juin 2020 par la commune de Sucy-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conv et oj cm du 15 juin 2020 a 20 h)
Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
NY ‘ (] e
7» WA Cd) +
SucVenbrie
CONVOCATION
AU
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 15 JUIN 2020
à 20 heures
Espace Jean-Marie POIRIER
En application de l’ordonnance du 13 Mai 2020, cette réunion se tiendra SANS PUBLIC. Elle sera retransmise par vidéo sur le site internet de la Ville.
Ordre du jour au dos ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2020
INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL SUITE A DEMISSION
DÉSIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JUIN 2020
DELEGATIONS AU MAIRE EN APPLICATION DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
ÉLECTION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES PERMANENTES
CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE : FIXATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS ET DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL MUNICIPAL SIEGEANT AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
COMMISSION D’APPELS D’OFFRES : DESIGNATION DE 5 MEMBRES TITULAIRES ET
5 MEMBRES SUPPLEANTS
COMMISSION DE DELEGATIONS DE SERVICES PUBLICS : ELECTION DES MEMBRES
COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX : DESIGNATION DES MEMBRES
DESIGNATION DES MEMBRES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA CREATION ET LA GESTION D’UNE MAISON DE RETRAITE PUBLIQUE INTERCOMMUNALE « LE VIEUX
COLOMBIER »
DÉSIGNATION DES MEMBRES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION MULTIPLE DU SECTEUR CENTRAL DU VAL DE MARNE « INFOCOM 94 »
DESIGNATION DES MEMBRES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU LYCEE DE
LIMEIL BREVANNES
ELECTION DE DEUX ELUS POUR OCCUPER LES FONCTIONS DE DELEGUE TITULAIRE ET DELEGUE SUPPLEANT AU SYNDICAT D'ACTION FONCIERE DU VAL DE MARNE « SAF 94 »
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE AU SYNDICAT DES COMMUNES DU SUD EST PARISIEN POUR L’ELECTRICITE ET LE GAZ « SUD’ELEG »
DESIGNATION DES ELUS AUX CONSEILS D’ECOLES
COLLEGE DU FORT : DESIGNATION D’1 MEMBRE TITULAIRE ET D°1 MEMBRE SUPPLEANT
COLLEGE DU PARC : DESIGNATION D°1 MEMBRE TITULAIRE ET D’1 MEMBRE SUPPLEANT
LYCEE CHRISTOPHE COLOMB : DESIGNATION D’1 MEMBRE TITULAIRE ET D’1 MEMBRE SUPPLEANT
LYCEE MONTALEAU : DESIGNATION D’1 MEMBRE TITULAIRE ET D’1 MEMBRE SUPPLEANT
CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DES AGENTS CONTRACTUELS PLACE AUPRES DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION (C.I.G) DE LA PETITE COURONNE DÉSIGNATION DU REPRESENTANT DE LA VILLE AU
CNAS
DESIGNATION D'UN CONSEILLER MUNICIPAL CHARGE
DES QUESTIONS DE DEFENSE
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION
COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
ELECTION DE CONSEILLERS TERRITORIAUX AU CONSEIL
DE TERRITOIRE
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
À LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES (CLECT) DE L’ETABLISSEMENT PUBLIC
TERRITORIAL GRAND PARIS SUD EST AVENIR
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA VILLE
À LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES
TRANSFEREES (CLECT) DE LA METROPOLE DU GRAND
PARIS
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DE LA VILLE
DE SUCY-EN-BRIE A LA COMMISSION CONSULTATIVE
DE L’ENERGIE DE LA METROPOLE DU GRAND PARIS
CONSEILS DE QUARTIERS : DESIGNATION DE TROIS PRESIDENTS
POUR LES CONSEILS DE QUARTIERS
INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX ET
MAJORATION
FRAIS DE REPRESENTATION DU MAIRE
DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX
RAPPORT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2020
FIXATION DES TAUX D'IMPOSITION : TAXE D’HABITATION
ET TAXES FONCIERES POUR 2020
MARCHE DE « REHABILITATION ET REAMENAGEMENT
DE L’ESPACE GERARD PHILIPE DU CENTRE CULTUREL
{LA FERME DU GRAND VAL » À SUCY EN BRIE »: ATTRIBUTION
DE TROIS LOTS
CLASSES ENVIRONNEMENT - ANNEE 2020 : REMUNERATION
DU PERSONNEL ENSEIGNANT
COMMUNICATIONS ET DECISIONS DU MAIRE