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Document publié le Vendredi 14 juin 2019 par la commune de Montpothier.
Lien du pdf (PLU - Annexes - plan sup)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
3A1 Département de l’AUBE
Commune de MONTPOTHIER
CARTE COMMUNALE
Plan des Servitudes d’Utilité Publique
PERSPECTIVES
2, rue de la Gare
10 150 CHARMONT s/B.
Tél : 03.25.40.05.90.
Email : perspectives@perspectives-urba.com
Prescription de la Carte Communale le 14 Juin 2019
Dossier de la Carte Communale réalisé par :
Vu pour être annexé
à la délibération du 14 Février 2020
approuvant
la Carte Communale
Cachet de la Mairie et
signature du Maire : COMMUNE DE MONTPOTHIER
Servitudes d'utilité publique
Conception DDT10/SCP/BPT - 25 avril 2018
Protocole MEDDTL/MAAPRAT/IGN d'octobre 2011
0 0.5 1 km
Limites communales
Servitude AC1
Monument inscrit ou classé
Périmètre de protection
du monument inscrit ou classé
Servitude AS1
Station de pompage d'eau potable
Périmètre de protection
du captage d'eau potable
Servitude PT3
Servitudes relatives
aux communications téléphoniques