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Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bruch.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal)
Thèmes du document : Fiscalité, Données personnelles, Institutions publiques,
Fl&cuch L'eversosresr
elrese-es
COMPTE
RENDU
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
EN
DATE
DU
19
mars
2019
L'an
deux
mille
dix-neuf
et
le
dix-neuf
mars
à
vingt
heures
trente
minutes,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Alain
LORENZELLI,
Maire
de
la
commune.
Etaient
présents
: LAMARQUE
Christine,
CASTAING
Pascale,
BISETTO
Isabelle,
OMPRARET
Laurent,
CARPINELLA
Lionel,
DUFIEUX
Daniel,
ROSSI
Mireille
Excusés:
GONTERO
Mickaël,
TOFFOLI
Joëlle,
BACHERE
Bernard,
DEBRAY
GAUBE
Karine,
Absents:
DE
GILLABOZ
Laurent,
EL
OUCHIKLI
Nabil
Monsieur
Lionel
CARPINELLA
a
été
élu
secrétaire.
- Approbation
du
compte-rendu
de
la
séance
du
12
février
2019.
Délibérations
:
* décision
modificative
n°1votée
à
l'unanimité
* vote
de
compte
de
gestion
2018
voté
à
l'unanimité
* vote
du
compte
administratif
2018
voté
à
l'unanimité
* affectation
du
résultat
au
compte
1068
votée
à
l'unanimité
* vote
des
taux
des
4 taxes
directes
locales,
pas
de
changement
voté
à
l'unanimité
Taxe
d'habitation
15,27%,
taxe
foncière
bâti
7,47%,
taxe
foncière
non
bâti
56,62%,
CFE
16,74%
* adhésion
au
groupement
de
commandes
du
SDEE47
votée
à
l'unanimité
* candidature
à
l'opération
COCON
47,
votée
à
l'unanimité
*convention
RGPD
(protection
des
données
personnelles)
avec
le centre
de
gestion,
votée
à
l'unanimité
* présentation
du
projet
RIFSEEP(
régime
indemnitaire)
pour
saisine
du
comité
technique
du
centre
de
gestion,
voté
à
l'unanimité
* présentation
convention
machine
à
pains,
votée
à
l'unanimité
* vente
camion
benne,
votée
à
l'unanimité
* subvention
accordée
à
CHRONO
47,
course
cycliste,
500€
de
préférence
à
distribuer
aux
coureuses,
voté
à
l'unanimité
Divers
* point
sur
les
différents
travaux
: salle
des
fêtes,
périscolaire,
espaces
verts,
locaux
annexes
salle
des
basket
* formation
premiers
secours
pour
les
agents
proposition
de
plusieurs
dates
* les
entretiens
individuels
de
fin
d'année
devront
se
faire
avec
le
Maire,
un
élu
membre
d’une
commission
et
la
responsable
du
personnel.