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Déliberation - 99 DE 058 215800863 20231214 DEL2023 12 105 DE 1 1 1
Document publié le Jeudi 14 décembre 2023 par la commune de Cosne-Cours-sur-Loire.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 058 215800863 20231214 DEL2023 12 105 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Éducation, Budget, Démocratie,
N° DELIB 2023/12/105
République Française
Envoyé en préfecture le 09/01/2024
Reçu en préfecture le 09/01/2024
Publié le 09/01/2024 TT
ID : 058-215800863-20231214-DEL202312 105-DE
Date de la convocation : 08/12/2023
Département de la Nièvre Date d’affichage : 08/12/2023 Arrondissement de Cosne-Cours-sur-Loire Nombre de membres afférents au Commune de Cosne-Cours-sur-Loire conseil municipal : 29
Extrait du registre des délibérations de la Commune de Cosne-Cours-sur-Loire
Effectifs | 20.
Nombre de votants | 25
Votes « Pour » 25
Votes « Contre » | 0
_ Abstentions 0
Procurations | 5 |
Séance du 14 décembre 2023
L’an deux mille vingt-trois et le quatorze décembre à dix-neuf heures.
Le Conseil municipal de Cosne-Cours-sur-Loire, régulièrement
convoqué, s’est réuni au Palais de Loire, salle du Belvédère, Rue du
Général de Gaulle, sous la présidence de M. Gilbert LIENHARD),
premier adjoint, en application de l’article L2122-17 du CGCT.
Etaient présents: M. Lienhard, Mme Leroy, M. Renaud, Mme
Boulogne, M. Bonnet, Mmes Ouvry, Guiblin, Breuzet, Milliard, MM
Ponsonnaille, Dedisse, Cassera, Reby, Mme Colonel, M. Veneau,
| Mmes Reboulleau, Quillier, Leclerc, M. Boucher-Baudard, Mme
| Borel.
Absents avant donné procuration : M. Gillonnier à M. Lienhard, M.
| Blandin à M. Cassera, Mme Guillaume à Mme Boulogne, M. Gabez
à Mme Breuzet, Mme Pabiot à Mme Guiblin.
| Secrétaire de séance : M. Cassera
Objet de la délibération: Attributions de subventions de
| fonctionnement aux associations d’enseignement et de formation
avant le vote du budget primitif 2024.
Vu, les articles L 2313 du Code Général des Collectivités
Territoriales ;
Considérant, le vote du budget 2024 interviendra au mois d’avril
2024 ;
Considérant, les demandes formulées par les associations pour
| subvenir à leurs charges de fonctionnement et pour ne pas pénaliser | la trésorerie des associations Cosnoises ;
| IL est décidé d’autoriser les versements avant le vote du budget
primitif 2024 suivant le tableau ci-dessous et dans la limite des crédits
dédiés aux subventions de fonctionnement du budget 2023 ; N° DELIB 2023/12/105
Envoyé en préfecture le 09/01/2024
Reçu en préfecture le 09/01/2024
Publié le 09/01/2024 S L Gr
ID : 058-215800863-20231214-DEL202312 105-DE
2- Enseignement et Formation 40 465,50 €
20 - Services communs
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul Bert -
Classes transplantées - (reste à verser 1 057,50 €) 4400,00 €
- Amicale Franc Nohain - Ecole et Cinéma 7,50
€/ élève
211 - Ecoles maternelles
337,50 €
Coopérative scolaire 6,00 € et BCD 2,00 €/élève
- Amicale Franc Nohain - Coopérative scolaire 448,00 €
- Amicale Franc Nohain- BCD
- Les Enfants de Curie - Coopérative scolaire
- Les Enfants de Curie - BCD
- ODCE Coopérative scolaire - école Paul
Doumer - Coopérative scolaire
- ODCE Coopérative scolaire - école Paul
Doumer - BCD
- Coopérative scolaire - Ecole de
VILLECHAUD - Coopérative scolaire
- Coopérative scolaire - Ecole de
VILLECHAUD - BCD
212 - Ecoles primaires
Coopérative scolaire 6,00 € et BCD 2,00 €/élève
- Amicale Franc Nohain - Coopérative scolaire 936,00 €
- Coopérative scolaire - Ecole de Villechaud -
Coopérative scolaire
- Coopérative scolaire - Ecole de Villechaud -
BCD
- Les Enfants de Curie - Coopérative scolaire
- Les Enfants de Curie - BCD
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul
Doumer - Coopérative scolaire
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul
Doumer - BCD
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul Bert -
Coopérative scolaire
- ODCE Coopérative scolaire - Ecole Paul Bert -
BCD
213 - Ecoles : classes regroupées
- Ecole Notre Dame - Coopérative scolaire 6,00
€/élève 544,00 €
- Ecole Notre Dame-BCD 2,00€/élève
- Centre Social - CLAS 4 000,00 €
- Centre Social - Subvention périscolaire 26 248,00 €
464,00 €
656,00 €
144,00 €
208,00 €
848,00 €
600,00 €
632,00 €
Unanimité
Pour extrait Conformé: “2
Le Présidentde séanc