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Arrêté - A 2023 10 19 41 Marche de Noel du samedi 16 Decembre 2023
Document publié le Samedi 16 décembre 2023 par la commune de Lespignan.
Lien du pdf (Arrêté - A 2023 10 19 41 Marche de Noel du samedi 16 Decembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département de l'Hérault
ARRONDISSEMENT
DE BEZIERS
République Française
COMMUNE DE LESPIGNAN Siège social : Hôtel de ville - 34710 LESPIGNAN
ARRETE DU MAIRE
Objet :
Marché de Noël
Du Samedi 16 Décembre 2023
N° A-2023-10-19-41
Le Maire de la commune de LESPIGNAN,
Vu le Code Général des collectivités territoriales et
notamment les articles L 2212 et L 2213.
Vu le Code de la Route, notamment ses articles R.1.44 et
R.225.
Considérant que la circulation et le stationnement devront
être réglementés pour permettre le bon déroulement des
festivités et assurer la sécurité des usagers pendant le
marché de Noël du 16 décembre 2023.
ARRETE
Acte rendu exécutoire
Après dépôt en Préfecture
De l'Hérault le
Et publication ou notification
S OCT. 2023
ARTICLE 1 - Le 16 décembre 2023 aura lieu le Marché de
Noël sur les places des Ecoles et de la Poste.
La circulation et le stationnement seront interdits : Rue des
Bassins, Rue des Jardins, Place de la Poste et des Ecoles - du
Vendredi 15/12/2023 12h00 au Dimanche 17/12/2023
12h00.
ARTICLE 2 - Les dispositions destinées à limiter les risques
pour le public et le voisinage sont :
- Pose de barrières de sécurité selon le périmètre
réglementaire.
ARTICLE 3 - Les véhicules de secours ne sont pas concernés
par ces mesures d'interdiction.
ARTICLE 4 - Madame la Directrice Générale des Services, le
Chef de la Brigade de Gendarmerie de Capestang, Messieurs
les Brigadiers de la Police Municipale sont chargés chacun en
ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté.
Fait à LESPIGNAN, le 19 Octobre 2023
Jean-François GUIBBERT