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Document publié le Lundi 19 novembre 2007 par la commune de Lussan.
Lien du pdf (PLU - Annexes - zonage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Industrie, Investissement et développement économique,
commune de lussan
élaboration enquête publique : début : 25-04-2007 fin :
25-05-2007
approuvé :municipal : 29-10-2007préfet :
19-11-2007
conseil
maître d'ouvrage maître d'oeuvre documents graphiques carte communale
direction départementale de l´Équipement Gers
direction départementale de l'Équipement du Gers ensemble de la commune
service Aménagement Urbanisme et Habitat
échelle
1/5000
2
atelier d'Urbanisme
Zone constructible sous réserve des équipements :
ZC2
Zone naturelle protégée (R 111-21).
ZNp
Zone naturelle.
ZN
Zone naturelle inondable (R 111-2).
ZNi
Zone constructible.
ZC1
LEGENDE
(R111-5, R111-6, R111-8 à R111-13 et L111-4)