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unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - Liste DES Deliberations Bureau du 28.11.2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Plateau de Lannemezan - Liste DES Deliberations Bureau du 28.11.2023)
Thèmes du document : Jeunesse, Associations, ONG et mouvements politiques, Tourisme,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
RÉUNION DU BUREAU DU 28 NOVEMBRE 2023
N°
délibération Objet
B2023/150 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Avezac-Prat-Lahitte pour le financement de travaux sur voirie communale (année 2023) Approuvée
B2023/151
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Escala pour le financement de travaux de remplacement de la chaudière à gaz par une pompe à chaleur – Logement le «Presbytère» (année 2023)
Approuvée
B2023/152 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Izaux pour le financement de travaux de réhabilitation du sol de la Salle des fêtes (année 2023) Approuvée
B2023/153
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tournous Devant pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2023)
Approuvée
B2023/154 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castelbajac pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2023) Approuvée
B2023/155 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Houeydets pour le financement de travaux de réfection de la voirie (année 2023) Approuvée
B2023/156 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune De Sabarros pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2023) Approuvée
B2023/157 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sentous pour le financement de travaux d’aménagement de la voirie communale (année 2023) Approuvée
B2023/158 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Pinas pour le financement de travaux de modernisation de la voirie communale (année 2023) Approuvée
B2023/159
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Artiguemy pour le financement de travaux de réfection du parvis et du parking de la Salle des fêtes (année 2023)
Approuvée
B2023/160
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de La Barthe de Neste pour le financement de travaux sur le patrimoine communal : Fourniture de menuiseries pour l’école maternelle (année 2023)
Approuvée
B2023/161 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Bonrepos pour le financement de travaux de modernisation de la voirie (année 2023) Approuvée
B2023/162
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Fréchendets pour le financement de travaux de réfection de la peinture de la cage d’escalier de la mairie (année 2023)
Approuvée
B2023/163
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Saint Arroman pour le financement de travaux sur voirie et entretien du mur de la salle des fêtes (année 2023)
Approuvée
B2023/164 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Castillon pour le financement de travaux d’aménagement du cimetière (année 2023) Approuvée
B2023/165 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Chelle-Spou pour le financement de travaux sur voirie communale (année 2023) Approuvée
B2023/166 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Sarlabous pour le financement de travaux sur bâtiments communaux (année 2023) Approuvée
B2023/167 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Mauvezin pour le financement de travaux d’aménagement du cimetière (année 2023) Approuvée B2023/168 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune d’Esconnets pour le financement du changement des menuiseries au bâtiment Mairie (année 2023) Approuvée
B2023/169 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Péré pour le financement des travaux sur la réserve incendie (année 2023) Approuvée
B2023/170 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Tilhouse pour le financement de la création d’une Aire contenair et d’un boulodrome (année 2023) Approuvée
B2023/171
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Libaros pour le financement de travaux de réfection de la toiture d’une édifice communal (année 2023)
Approuvée
B2023/172
Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Benque-Molère pour le financement de travaux de rénovation énergétique du logement communal (année 2023)
Approuvée
B2023/173 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Gourgue pour le financement de travaux d’aménagement du cœur du village (année 2023) Approuvée
B2023/174 Finances - Attribution d’un fonds de concours à la commune de Lomné pour le financement de la création d’un local technique (année 2023) Approuvée
B2023/175 Finances - Demande de subvention au titre des Pôles Touristiques pour étude d’aménagement du Gîte de Groupe du Moulin des Baronnies. Approuvée
B2023/176 Développement - CM10 : Etude connexe sites et sols pollués de l’étude d’impact – Avenant sondages sol complémentaires zone nord du site avec ARTELIA Approuvée
B2023/177 Développement - Convention de balisage et de suivi des sentiers de randonnée sur le territoire avec le Comité Départemental de la Randonnée pédestre 65 Approuvée
B2023/178 Mobilité - Convention de délégation de la compétence d’organisation de services de transport à la demande avec la Région Occitanie Approuvée
B2023/179
OT - Convention de mise à disposition de vélos à assistance électrique (VAE) par la Commune de CAPVERN auprès de l’Office de Tourisme « Cœur des Pyrénées » Bureau de Capvern les Bains
Approuvée
B2023/180 OT - Convention entre la FDAPMMA, l’APPMA de Lannemezan et l’Office de Tourisme « Cœur des Pyrénées » Approuvée
B2023/181 OT - Demande de Classement de l’Office de Tourisme Cœur des Pyrénées en catégorie 2 Approuvée
B2023/182 RH - Mise à disposition à titre individuel d’un agent technique auprès de la commune de Hèches Approuvée
B2023/183 RH - Mise à disposition à titre individuel d’un agent technique auprès du syndicat Hountagnère Approuvée
B2023/184 RH - Mise à disposition à titre individuel d’un agent technique auprès de la commune de Labastide Approuvée
B2023/185 RH - Indemnisation des congés annuels non pris en cas de fin de relation de travail Approuvée
B2023/186 RH - Modification du tableau des effectifs 2023 Approuvée
B2023/187 Finances - Demande de subvention DETR 2024 Approuvée