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Ordre du Jour - odj cm 14092026
Document publié le Mardi 8 septembre 2026 par la commune de Beaufort-en-Anjou.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 14092026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
CZ BEAUFGRT
EN ANJOU
POUR AFFICHAGE
A l'attention des membres du Conseil
municipal de Beaufort-en-Anjou
Beaufort-en-Anjou, le 8 septembre 2026
Affaire suivie par : Direction générale des services
Tél. : 02 41 79 87 67 mairie@beaufortenanjou.fr
Objet : Séance du Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
Madame, Monsieur,
En votre qualité de membre du Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou de Beaufort-
en-Anjou, je vous convie à la prochaine séance qui aura lieu le :
LUNDI 14 SEPTEMBRE 2026
A 20 HEURES
Salle des Plantagenêts
11 Rue Gabriel Boussard
Beaufort-en-Vallée
49250 BEAUFORT-EN-ANJOU
Ordre du jour : en annexe à la présente.
Une retransmission en direct est prévue sur la page Facebook de la ville.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations
distinguées.
ILLEMOT
aufort-en-Anjou 16, rue de l'Hôtel de Ville
CS70005
Beaufort-en-Vallée
49250 Beaufort-en-Anjou
Tél. 02 41 79 74 60
maire@beaufortenanjou.fr
Ordre du jour
Séance du Conseil municipal de Beaufort-en-Anjou
du lundi 14 septembre 2026
- Approbation du procès-verbal de la séance du 29 Juin 2026.
2 - Questions publiques des habitants au conseil municipal.
3 - Questions orales des conseillers municipaux.
4 - Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal.
5 - Modification du règlement intérieur du conseil municipal.
6 - Création et désignation des membres de la Commission communale d'harmonisation
des cultures de maïs dans la zone de protection des semences.
7 - Comité consultatif affaires agricoles : Création et désignation des membres.
8 - Institution de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation (TVLH).
9 - Rétrocession parcelle ZA 503 - Lotissement "Les Airaults" - Foncier Aménagement.
10 - Présentation de la participation de la commune à la protection sociale
complémentaire des agents.
11 - Modification du tableau des emplois - changement de filière poste ATSEM 27/35.
12 - Recensement de la population 2027 — Recrutements coordinateur et agents
recenseurs - Vacataires.
13 - Tarification de l'accueil de loisirs des vacances.
14 - Abrogation de la délibération autorisant le maire à signer la convention avec le PNR
pour la renaturation de la cour d'école de la Vallée.
15 - Mobilités - Désignation de représentants au comité des partenaires de la
Communauté de Communes Baugeois-Vallée.
Information des délégués dans les structures intercommunales
Informations et questions diverses