Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM avril 2017 ?t=1497384132
Convocation - Convocation CM 13 04 2019 ?t=1642875357
Convocation - Convocation CM dec 2018?t=1550868925
Conseil Municipal - CM 17 06 2017?t=1497384176
Convocation - Convocation CM 20 12 2017 ?t=1550868925
Compte-Rendu - CRM 8 avril 2017?t=1497384132
Compte-Rendu - compte rendu 16 septembre 2017?t=1506713055
Compte-Rendu - Doc. Compte rendu CM 24092022?t=1707127939
Conseil Municipal - CM 14 12 2019?t=1642875357
Conseil Municipal - crdu CM 21 09 19?t=1697625696
Convocation - Convocation CM sep
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ascros.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM sep)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
MAIRIE
D’
ASCROS
ASCROS,
le
19/08/2017
06260
ASCROS
&
04.93.05.84.21 Télécopie: 04.93.05.68.24
Mme,
M.
Le
Conseiller
Municipal
Objet
: Convocation
au
Conseil
Municipal
d'ASCROS
Madame,
Monsieur
Le
Conseiller
Municipal
d’ASCROS,
Vous
êtes
convoqué
par
la
présente
à
une
réunion
du
Conseil
Municipal,
le
Samedi
16
Septembre
2017
à
la
Mairie
d’ASCROS,
à
14
heures
30.
L'ordre
du
jour
de
cette
réunion
étant
le
suivant
Ecole
d’Ascros,
et
REI
;
Epicerie
communale
;
Four
communal
;
Appartements
communaux
;
Emplois
communaux
;
Bar/Restaurant
sur
la
Place
du
Village
;
)
Bibliothèque/Médiathèque
municipale
d’Ascros,
et
Association
Ascrothèque)
;
7)
CDOS
:
Comité
Départemental
Olympique
et
Sportif
;
8)
Requête
de
M.
RAYBAUD
Claude
;
9)
Requête
de
M.
JUGLARIS
Yves
-
Président
de
la
Société
de
Chasse;
10)
Projets
communaux
:
Jardin
d'enfants,
…
;
11)
Stationnement
et
Environnement
;
12)
Bassin
d’eau
potable
d’Ascros,
et
SIVOM
de
Rourebel
;
13)
Assainissement
-
station
d'épuration
et
raccordement
de
Sainte-
Anne
;
14)
Voirie
2016
et
voirie
2017
;
Oo ÜU1 & © © N Hi 15)
CATNAT
2016
;
16)
SDEG
;
17)
Ferme
Thérapeutique
d’Ascros,
et
Association
partenaire
ISATIS;
18)
Divers.
NOTA
:
hormis
celles
proposées
par
M.
Le
Maire,
et
pour
pouvoir
être
traitées
en
séance,
toutes
les
questions
diverses
doivent
parvenir
à
M.
Le
Maire,
au
moins
trois
jours
avant
la
réunion.
Je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur
Le
Conseiller
Municipal
d'ASCROS,
l'expression
de
toute
ma
sincère
considération.
M.
Le
Maire,
Vincent
GIOBERGIA