Déliberation - les deliberations article

Documents similaires

Déliberation - les deliberations article

Arrêté - les arretes du maire article

Arrêté - les arretes du maire article

Conseil Municipal - le conseil municipal article

Conseil Municipal - le conseil municipal article

Conseil Municipal - les reunions du conseil municipal article

Conseil Municipal - les reunions du conseil municipal article

Déliberation - comptes rendu et deliberations article

unknown - la boutique article

unknown - la boutique article

Déliberation - les deliberations article Document publié le Jeudi 16 avril 2026 par la commune de Barbazan. Lien du pdf (Déliberation - les deliberations article)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Logement, Les délibérations

Année 2026

Délibérations du 16 avril 2026

Télécharger le fichier «202630 - Echelonnement sur 1 an participation des communes SIVOM du Haut-Comminges. Annule et remplace la délibération 202605.pdf» (268.8 Ko)

Télécharger le fichier «202629 - Retrait du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac des communes de Cabanac Cazaux et Bazordan.pdf» (377.6 Ko)

Télécharger le fichier «202628 - Désignation des délégués au SIVOM pour la compétence aide a domicile.pdf» (255.1 Ko)

Télécharger le fichier «202627 - Désignation délégués au SIVOM pour la compétence déchets ménagers.pdf» (257.1 Ko)

Télécharger le fichier «202626 - Désignation de deux représentants de la commune correspondant défense.pdf» (248.1 Ko)

Télécharger le fichier «202625 - désignation des délégués communaux au sein de la commission sécurité urbanisme architecture patrimoine.pdf» (232 Ko)

Délibérations du 20 mars 2026

Télécharger le fichier «202624 - Election des délégués à la commission appel d'offre.pdf» (238 Ko)

Télécharger le fichier «202623 - Détail du compte publicité publication relations publiques.pdf» (339.3 Ko)

Télécharger le fichier «202622 - Compte 65748.pdf» (230.4 Ko)

Télécharger le fichier «202621 - Vote du budget 2026.pdf» (236.8 Ko)

Télécharger le fichier «202620 - Votes des taxes.pdf» (376.5 Ko)

Télécharger le fichier «202619 Désignation délégués SIVOM SGMA.pdf» (241.8 Ko)Télécharger le fichier «202618 Désignation des délégués au SDEHG.pdf» (405.5 Ko)

Télécharger le fichier «202617 Désignation des délégués à la Communauté de Communes Pyrénées Haut-Garonnaises.pdf» (266.2 Ko)

Télécharger le fichier «202616 Délégués au Syndicat des Eaux.pdf» (270.6 Ko)

Télécharger le fichier «202615 Délégués au SICASMIR.pdf» (394 Ko)

Télécharger le fichier «202614 Délégation du maire.pdf» (621.6 Ko)

Télécharger le fichier «202613 Indemnités des élus.pdf» (266.7 Ko)

Télécharger le fichier «202612 Election des adjoints.pdf» (354.9 Ko)

Télécharger le fichier «202611 Détermination nombre adjoints.pdf» (263.5 Ko)

Télécharger le fichier «202610 Election du maire.pdf» (303.7 Ko)

Délibérations du 4 mars 2026

Télécharger le fichier «202609 Vote du Compte Administratif.pdf» (562.9 Ko)

Télécharger le fichier «202608 SDEHG branchement local associatif.pdf» (355.9 Ko)

Télécharger le fichier «202607 Frais fonctionnement hors RPI Familles séparées.pdf» (319.2 Ko)

Télécharger le fichier «202606 SDEHG Branchement garage atelier.pdf» (295 Ko)

Télécharger le fichier «202605 SIVOM échelonnement.pdf» (307.9 Ko)

Télécharger le fichier «202604 Participation employeur complémentaire et santé.pdf» (324.3 Ko)

Télécharger le fichier «202603 Affectation du résultat.pdf» (282.8 Ko)

Télécharger le fichier «202602 Approbation du compte administratif.pdf» (568.4 Ko)

Télécharger le fichier «202601 Approbation du compte de gestion 2025.pdf» (331.4 Ko)

Année 2025

Délibérations du 20 novembre 2025

Télécharger le fichier «202536 Subvention CAF salle culturelle EVS.pdf» (46.7 Ko)

Télécharger le fichier «202535 Ecoles maternelles et primaires hors RPI Non participation aux frais.pdf» (293.9 Ko)Télécharger le fichier «202534 Changement compteur électrique Thermes pétanque.pdf» (293.6 Ko)

Télécharger le fichier «202533 Délibération salle culturelle et évènementielle.pdf» (435.5 Ko)

Télécharger le fichier «202532 Paniers Gourmands Aînés.pdf» (233.4 Ko)

Télécharger le fichier «202531 Redevance Occupation du Domaine Public.pdf» (534 Ko)

Télécharger le fichier «202530 Procès verbal reprise voirie communale SIVOM Haut- Comminges.pdf» (1022.3 Ko)

Télécharger le fichier «202529 Approbation charte PNR - Adhésion syndicat mixte.pdf» (1.1 Mo)

Télécharger le fichier «202528 Contrat groupe assurance statutaire 2026-2029.pdf» (1.3 Mo)

Télécharger le fichier «202527 Salle culturelle et événementielle - demande de subventions.pdf» (426.7 Ko)

Délibérations du 7 octobre 2025

Télécharger le fichier «202526 Conformité coffrets de commande publique 10BU713.pdf» (378.7 Ko)

Télécharger le fichier «202525 Approbation du rapport CLECT.pdf» (398.9 Ko)

Télécharger le fichier «202524 DM 3.pdf» (229.3 Ko)

Télécharger le fichier «202523 Rapport du délégataire Casino.pdf» (231.2 Ko)

Délibérations du 19 juin 2025

Télécharger le fichier «202522 DM N°2.pdf» (180.3 Ko)

Télécharger le fichier «202521 Demande subvention travaux urbanisation Avenue de la Tuilerie.pdf» (39.1 Ko)

Télécharger le fichier «202520 Retrait du SIVOM St-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac des communes d'Arné, Uglas et Monléon-Magnoac.pdf» (45.2 Ko)

Télécharger le fichier «202519 Poste informatique secrétariat. demande de subventions.pdf» (40.6 Ko)

Télécharger le fichier «202518 Facturation des frais d'électricité du local sis 2 avenue du Lac.pdf» (39.9 Ko)Télécharger le fichier «202517 Facturation des frais d'électricité ALAE - Communauté de Communes Pyrénées Haut-Garonnaises.pdf» (40.8 Ko)

Télécharger le fichier «202516 Retrait du SIVOM Saint-Gaudens Montréjeau Aspet Magnoac des communes d'Arné, Uglas et de Mauléon-Magnoac.pdf» (46 Ko)

Télécharger le fichier «202515 Demande Fonds de Concours Communauté de Communes Pyrénées Haut-Garonnaises Aménagement du Lac de Barbazan.pdf» (62.3 Ko)

Télécharger le fichier «202514 DM N° 01.pdf» (29.6 Ko)

Délibérations du 7 avril 2025

Télécharger le fichier «202513 Modalités d'utilisation du compte épargne temps.pdf» (463.2 Ko)

Télécharger le fichier «202512 Compte 65748.pdf» (240.2 Ko)

Télécharger le fichier «202511 Vote du budget.pdf» (243.2 Ko)

Télécharger le fichier «202510 Vote des taxes.pdf» (990.1 Ko)

Télécharger le fichier «202509 Affectation résultat 2024.pdf» (270.7 Ko)

Télécharger le fichier «202508 Compte administratif 2024.pdf» (599.9 Ko)

Télécharger le fichier «202507 Approbation du compte de gestion 2024.pdf» (406.5 Ko)

Délibérations du 5 février 2025

Télécharger le fichier «202506 Inscriptions de crédits en dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025.pdf» (332.2 Ko)

Télécharger le fichier «202505 Construction salle culturelle demande subventions par tranches Annule et remplace délibération 202446.pdf» (278.8 Ko)

Télécharger le fichier «202504 Travaux façades école.pdf» (257.1 Ko)

Télécharger le fichier «202503 Modification des statuts CCPHG PLU.pdf» (435.2 Ko)

Télécharger le fichier «202502 Désignation délégués comité syndical SIVOM St-Gaudens Montréjeau Aspet Portage repas.pdf» (303.7 Ko)

Télécharger le fichier «202501 Modification durée hebdomadaire travail AR n °202454.pdf» (408.1 Ko)Année 2024

Délibérations du 28 novembre 2024

Télécharger le fichier «202455 transfert compétence PLU AR.pdf» (442.8 Ko)

Télécharger le fichier «202454 Modification durée travail 10%.pdf» (407 Ko)

Télécharger le fichier «202453 transfert compétence PLU à la CCPHG.pdf» (445.9 Ko)

Télécharger le fichier «202452 DM n°3.pdf» (385.1 Ko)

Télécharger le fichier «202451 modification hebdomadaire temps travail ramassage.pdf» (423.2 Ko)

Télécharger le fichier «202450 modification durée hebdomadaire temps de travail.pdf» (404.2 Ko)

Télécharger le fichier «202449 modification tournées OM SIVOM.pdf» (267.2 Ko)

Délibérations du 28 octobre 2024

Télécharger le fichier «202448 Foret communale AR.pdf» (554.7 Ko)

Télécharger le fichier «202447 Compétence voirie SIVOM CCPHG AR.pdf» (459 Ko)

Télécharger le fichier «202446 Salle culturelle - subvention AR.pdf» (392.4 Ko)

Télécharger le fichier «202445 - Opposition à l'opposition Casino.pdf» (354.8 Ko)

Télécharger le fichier «202444 - Forêt communale - Demande de révision d'arrêté préfectoral portant application du régime forestier AR.pdf» (561.1 Ko)

Télécharger le fichier «202443 - Avis sur la reprise de la compétence voirie au SIVOM du Haut-Comminges par la CCPHG.pdf» (454.2 Ko)

Télécharger le fichier «202442 - DM n°02.pdf» (288.1 Ko)

Télécharger le fichier «202441 - Autorisations Spéciales d'Absences.pdf» (479.9 Ko)

Télécharger le fichier «202440 - Achat garage Thermes - Demande de subvention au conseil départemental.pdf» (300.3 Ko)

Télécharger le fichier «202439 - Construction d'une salle culturelle et évènementielle - Demande de subventions par tranches - AR.pdf» (399.6 Ko)

Délibérations du 17 septembre 2024

Télécharger le fichier «202437 - Location appartement La Mourède n°2.pdf» (287 Ko)

Télécharger le fichier «202436 - subvention tournage film Casino.pdf» (262.4 Ko)Télécharger le fichier «202435 - création emploi permanent par détachant.pdf» (582.3 Ko)

Télécharger le fichier «202434 - rénovation de 38 lanternes routières.pdf» (403.2 Ko)

Télécharger le fichier «202433 - mise en conformité de 7 coffrets d'éclairage public Réf 10BU713.pdf» (411.7 Ko)

Télécharger le fichier «202432 - renouvellement de l'autorisation de jeux au Casino.pdf» (296.7 Ko)

Délibérations du 11 juillet 2024

Télécharger le fichier «202431 Création d'un contrat non permanent accroissement saisonnier.pdf» (367.6 Ko)

Télécharger le fichier «202430 Location podium.pdf» (257.3 Ko)

Télécharger le fichier «202429 Location Guinguette.pdf» (280.6 Ko)

Télécharger le fichier «202428 SICASMIR adhésion.pdf» (328.9 Ko)

Télécharger le fichier «202427 SICASMIR retrait.pdf» (338.2 Ko)

Télécharger le fichier «202426 Modification tarif cantine scolaire.pdf» (253.7 Ko)

Télécharger le fichier «202425 Cadence amortissement subvention travaux urbanisation.pdf» (269.8 Ko)

Télécharger le fichier «202424 DM n°1.pdf» (241.4 Ko)

Télécharger le fichier «202423 Présentation rapport délégataire Casino.pdf» (243 Ko)

Délibérations du 23 avril 2024

Télécharger le fichier «202422 Foret communale de Barbazan - Application du régime forestier.pdf» (341.5 Ko)

Télécharger le fichier «202421 - Location appartement mairie n°1.pdf» (45.1 Ko)

Télécharger le fichier «202420 - Révision d'aménagement forestier de la foret communale.pdf» (46 Ko)

Télécharger le fichier «202419 - Agrandissement du bâtiment communal pour local associatif.pdf» (65.5 Ko)

Délibérations du 2 avril 2024

Télécharger le fichier «202418 Location de la Guinguette.pdf» (47.3 Ko)

Télécharger le fichier «202417 Attribution indemnité de fonction des élus.pdf» (53.1 Ko)

Télécharger le fichier «202416 Location salle des fêtes.pdf» (52.4 Ko)Télécharger le fichier «202415 Compte 65748.pdf» (44.7 Ko)

Télécharger le fichier «202414 Compte 623.pdf» (56.8 Ko)

Télécharger le fichier «202413 vote du budget 2024.pdf» (40.3 Ko)

Télécharger le fichier «202412 Vote des taxes.pdf» (77.9 Ko)

Télécharger le fichier «202411 Affectation de résultat. pdf» (53.3 Ko)

Télécharger le fichier «202410 Compte administratif.pdf» (81.9 Ko)

Télécharger le fichier «202409 Approbation compte de gestion.pdf» (56.4 Ko)

Délibérations du 25 janvier 2024

Télécharger le fichier «202408 Refacturation électricité Barbazan Pétanque.pdf» (256.6 Ko)

Télécharger le fichier «202407 Exonération en faveur des logements neufs.pdf» (71.3 Ko)

Télécharger le fichier «202406 prise en charge frais hébergement et formation.pdf» (576.4 Ko)

Télécharger le fichier «202405 Exonération faveur logement performance énergétique.pdf» (442.5 Ko)

Télécharger le fichier «202404 demande adhésion portage repas SIVOM .pdf» (289 Ko)

Télécharger le fichier «202403 Construction salle culturelle demande subvention tranches.pdf» (748.9 Ko)

Télécharger le fichier «202402 Vote concernant modification statuts CCPHG.pdf» (421.1 Ko)

Télécharger le fichier «202401 Installation coffrets marché SDEHG.pdf» (477.3 Ko)

Année 2023

Délibérations du 9 Novembre 2023

Télécharger le fichier «202344 Alarme mairie demande subvention CD31.pdf» (256 Ko)

Télécharger le fichier «202343 classement dans la voirie communale de chemins ruraux.pdf» (268.4 Ko)

Télécharger le fichier «202342 - DM N 6.pdf» (281.4 Ko)

Télécharger le fichier «202341-DM N 5.pdf» (194.5 Ko)Télécharger le fichier «202340 Alarme mairie Demande subvention CD31.pdf» (238.8 Ko)

Télécharger le fichier «202339 achat matériel service technique demande subvention.pdf» (249.8 Ko)

Télécharger le fichier «202338 casino rapport delegataire 2021 2022.pdf» (240.4 Ko)

Télécharger le fichier «202337 GR86 PDIRR.pdf» (544.8 Ko)

Télécharger le fichier «202336 SICASMIR Retrair COMCOM cagire garonne salat.pdf» (410.2 Ko)

Télécharger le fichier «202335 Mise à jour statuts SIVOM.pdf» (231.9 Ko)

Délibérations du 5 Septembre 2023

Télécharger le fichier «202334 Adhésion HGE.pdf» (321.7 Ko)

Télécharger le fichier «202333 Contrat accroissement temporaire - ramassage scolaire.pdf» (305.7 Ko)

Télécharger le fichier «202332 Création contrat non permanent - service technique.pdf» (295.9 Ko)

Télécharger le fichier «202331 Création d'emploi.pdf» (416.8 Ko)

Télécharger le fichier «202330 DM4.pdf» (190.3 Ko)

Délibérations du 10 Juillet 2023

Télécharger le fichier «202329 Indemnisation congés payés non pris FORNASIER Angel.pdf» (79 Ko)

Télécharger le fichier «202328 Indemnisation des congés annules non pris en cas de cessation d'activité définitive.pdf» (75 Ko)

Télécharger le fichier «202327 Non participation frais fonctionnement écoles Loures.pdf» (48.9 Ko)

Télécharger le fichier «202326 Attribution fonds concours piscine St Béat.pdf» (62.2 Ko)

Télécharger le fichier «202325 Foret communale- non application régime forestier.pdf» (44.3 Ko)

Télécharger le fichier «202324 DM 3.pdf» (33.9 Ko)

Télécharger le fichier «202323 DM 2.pdf» (32.6 Ko)

Télécharger le fichier «202322 DM 1.pdf» (44.8 Ko)

Délibérations du 25 Avril 2023Télécharger le fichier «202321 Location GUINGUETTE.pdf» (43 Ko)

Télécharger le fichier «202320 motion soutien maintien classes.pdf» (50.2 Ko)

Télécharger le fichier «202319 Modification statuts SEBCS.pdf» (72.5 Ko)

Télécharger le fichier «202318 Foret communale non application règime forestier.pdf» (104.9 Ko)

Télécharger le fichier «202317 mise en place RIFSEEP.pdf» (447 Ko)

Délibérations du 3 Avril 2023

Télécharger le fichier «202316-ARRET PRIME EN BONS D'ACHAT MENARD YANN.pdf» (41.5 Ko)

Télécharger le fichier «202315- FIN D'AFFERMAGE RESTAURANT DU CASINO.pdf» (42.5 Ko)

Télécharger le fichier «202314-DEMANDE DE SUBVENTION MODIFICATIVE ORDINATEUR DU SECRETARIAT.pdf» (49.6 Ko)

Télécharger le fichier «202313-VOTE DU BUDGET 2023.pdf» (37.5 Ko)

Télécharger le fichier «202312-COMPTE 6574.pdf» (38.9 Ko)

Télécharger le fichier «202311-VOTE DES TAXES.pdf» (71.3 Ko)

Télécharger le fichier «202310-AFFECTATION DE RESULTATS.pdf» (47.4 Ko)

Télécharger le fichier «202309- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022.pdf» (84.6 Ko)

Télécharger le fichier «202308- APPROBATION COMPTE DE GESTION.pdf» (52 Ko)

Délibérations du 31 Janvier 2023

Télécharger le fichier «202307-REMUNERATION AGENT RECENSEUR.pdf» (42.1 Ko)

Télécharger le fichier «202306-LOCATION GUINGUETTE DES THERMES.pdf» (230.8 Ko)

Télécharger le fichier «202305-POSTE INFORMATIQUE SECRETARIAT.pdf» (225.8 Ko)

Télécharger le fichier «202304-FIN DE VERSEMENT DE LA TAXE AMENAGEMENT PERCUE PAR LES COMMUNES AUC EPCI.pdf» (236.3 Ko)

Télécharger le fichier «202303-DM N° 6.pdf» (179.1 Ko)

Télécharger le fichier «202302-BAIL EMPHYTHEOTIQUE RESIDENCE DE GES.pdf» (287.5 Ko)Télécharger le fichier «202301-DECLASSEMENT ET DESAFFECTION D UN BIEN RESIDENCE DE GES.pdf» (328.2 Ko)

Année 2022

Délibérations du 12 décembre 2022

Télécharger le fichier «202263- Accompagnement bus scolaire.pdf» (40.9 Ko)

Télécharger le fichier «202262- Demande reconnaissance catastrophe naturelle sécheresse.pdf» (40.5 Ko)

Télécharger le fichier «202261 - Réhabilitation résidence de Gès.pdf» (41.3 Ko)

Télécharger le fichier «202260- Construction d'une salle polyvalente - demande de subventions.pdf» (62.3 Ko)

Télécharger le fichier «202259 - Création emploi - agent recenseur.pdf» (61.1 Ko)

Télécharger le fichier «202258- demande subvention achat ordinateur.pdf» (45.6 Ko)

Télécharger le fichier «202257- DM n°5.pdf» (28.8 Ko)

Télécharger le fichier «202256- DM n°4.pdf» (31 Ko)

Télécharger le fichier «202255- Bail maison de la Prade annule et remplace.pdf» (42 Ko)

Télécharger le fichier «202254- déclassement Maisond e la prade.pdf» (44.9 Ko)

Télécharger le fichier «202253- rapport du délégataire Casino.pdf» (40.3 Ko)

Délibérations du 20 octobre 2022

Télécharger le fichier «202252- Aménagement du local maison de la Prade - bail.pdf» (40.4 Ko)

Télécharger le fichier «202251- Création emploi agent propreté délai publicité.pdf» (43.8 Ko)

Télécharger le fichier «202250 - Paniers garnis aux aînés du village.pdf» (38.7 Ko)

Télécharger le fichier «202249 - Entretien des terrains du pré de Gès et des abords du lac.pdf» (38.9 Ko)

Télécharger le fichier «202248- Maintenance des radars pédagogiques du SDEHG suite à rétrocession.pdf» (41.3 Ko)

Télécharger le fichier «202247- Location de l'ancien local associatif.pdf» (43.7 Ko)

Télécharger le fichier «202246- Passage aux 1607 heures annuelles.pdf» (159.3 Ko)Télécharger le fichier «202245- Emploi supplémentaire à la garderie intercommunale du mercredi.pdf» (45.7 Ko)

Télécharger le fichier «202244- Rythmes scolaires et ALSh du mercredi.pdf» (44.3 Ko)

Télécharger le fichier «202243- Décision modificative n°3.pdf» (31.3 Ko)

Télécharger le fichier «202242- Décision modificative n°2.pdf» (52.2 Ko)

Délibérations du 11 août 2022

Télécharger le fichier «202241-Création d'un emploi - accroissement saisonnier d'activité.pdf» (62.9 Ko)

Télécharger le fichier «202240- Annulation de l'achat des terrains de Monsieur Lorey.pdf» (46.2 Ko)

Télécharger le fichier «202239- Emploi temporaire ATSEM.pdf» (249.4 Ko)

Télécharger le fichier «202238 -Création d'emploi.pdf» (501.4 Ko)

Télécharger le fichier «202237 - Recrutement d'un agent contractuel - garderie du mercredi après-midi.pdf» (331.4 Ko)

Télécharger le fichier «202236 - Avenant n°1 à la concention instruction actes urbanismes (ADS).pdf» (316.8 Ko)

Télécharger le fichier «202235 - Eclairage public SDEHG tranche 3 - Changement de mode de financement.pdf» (338.9 Ko)

Télécharger le fichier «202234 -Travaux aménagement piétonnier village - Demande Amende de police.pdf» (283 Ko)

Télécharger le fichier «202233 - Aménagement rénovation Batiment Maison de la Prade demande subventions.pdf» (246.1 Ko)

Délibérations du 23 juin 2022

Télécharger le fichier «202232 - Achat de matériel espaces verts - demande de subvention annule et remplace 202226

Télécharger le fichier «202231 - Contrat Groupe Assurance statutaire.pdf» (446.7 Ko)

Télécharger le fichier «202230- Tarification sociale cantine scolaires.pdf» (60 Ko)

Télécharger le fichier «202229- Location Guinguette des Thermes.pdf» (41.7 Ko)

Télécharger le fichier «202228- Adoption nomenclature budgétaire M57 1er janvier 2023.pdf» (73.7 Ko)

Télécharger le fichier «202227- Approbation nouveaux statuts Syndicat des Eaux BCS.pdf» (70.9 Ko)Télécharger le fichier «202226- Achat de matériel espaces verts - demande de subventions.pdf» (45 Ko)

Télécharger le fichier «202225- DM N°1.pdf» (34.7 Ko)

Télécharger le fichier «202224- Transfert de propriété radars pédagogiques posés par le SDEHG.pdf» (62.1 Ko)

Télécharger le fichier «202223- Dissolution et liquidation du Syndicat Mixte de Clarac.pdf» (107.2 Ko)

Télécharger le fichier «202222- Délibération tarifs garderie mercredi.pdf» (59.7 Ko)

Délibérations du 14 avril 2022

Télécharger le fichier «202221- Renouvellement du bail gendarmerie.pdf» (418.7 Ko)

Télécharger le fichier «202220 - Demande subvention conseil départemental31-Région- Etat inondations 10 janvier 2022.pdf» (680.8 Ko)

Télécharger le fichier «202219 - Vote du Budget 2022.pdf» (380.4 Ko)

Télécharger le fichier «202218 - Compte 6574.pdf» (386.3 Ko)

Télécharger le fichier «202217 - Vote des taux des deux taxes.pdf» (403.4 Ko)

Télécharger le fichier «202216 - Affectation de résultat.pdf» (415.4 Ko)

Télécharger le fichier «202215 - Compte administratif.pdf» (894 Ko)

Télécharger le fichier «202214 - approbation compte de gestion.pdf» (652.9 Ko)

Délibérations du 17 février 2022

Télécharger le fichier «202213 - Prime de fin d'année pour les agents - Casino.pdf» (444.6 Ko)

Télécharger le fichier «202212- Renouvellement prime employé communal.pdf» (411.9 Ko)

Télécharger le fichier «202211- Local DELEBOIS.pdf» (383.9 Ko)

Télécharger le fichier «202210- Adhésion SICASMIR.pdf» (889.2 Ko)

Télécharger le fichier «202209- Evolution tarifs concessions cimetière.pdf» (385.6 Ko)

Télécharger le fichier «202208- Montant redevance GRDF occupation domaine public.pdf» (688.2 Ko)

Télécharger le fichier «202207- Rythmes scolaires annule et remplace la 202152.pdf» (377.4 Ko)Télécharger le fichier «202206- délibération avenant n°2 Casino resturant.pdf» (434.3 Ko)

Télécharger le fichier «202205- Annulation loyer Maison de la Prade Barneron inondations.pdf» (396 Ko)

Télécharger le fichier «202204 - Achat photocopieur demande subvention CD31.pdf» (617.7 Ko)

Télécharger le fichier «202203- Création d'une servitude - avenue de Pradaoux.pdf» (387.5 Ko)

Télécharger le fichier «202202- Agrandissement du nouveau cimetière- annule et remplace la n°202145.pdf» (728.1 Ko)

Télécharger le fichier «202201-Inondations du 10 janvier 2022 - demande de subventions.pdf» (645.8 Ko)

Année 2021

Délibérations du 25 novembre 2021

Télécharger le fichier «202159- Création d'une commission terrains de tennis.pdf» (401.6 Ko)

Télécharger le fichier «202158- Renouvellement contrat PEC.pdf» (389.7 Ko)

Télécharger le fichier «202157- DM n°4.pdf» (369.1 Ko)

Télécharger le fichier «202156- DM n°3.pdf» (391.2 Ko)

Télécharger le fichier «202155- avenant n°2 contrat DSP CAsino.pdf» (422.8 Ko)

Télécharger le fichier «202154- motion soutien maintien ouverture trésorerie St- Béat.pdf» (649.2 Ko)

Télécharger le fichier «202153- création poste magistrat mineurs à St- Gaudens.pdf» (939.7 Ko)

Télécharger le fichier «202152- Rythmes scolaires 2022 2023.pdf» (414 Ko)

Télécharger le fichier «202151- location appartement mairie n°1.pdf» (401.7 Ko)

Télécharger le fichier «202150- Approbation du rapport de la CLECT.pdf» (754.3 Ko)

Télécharger le fichier «202149- Travaux Guinguette.pdf» (363.7 Ko)

Télécharger le fichier «202148- Achat souffleur.pdf» (382.6 Ko)

Télécharger le fichier «202147- vente terrain communal Pradaoux.pdf» (435.5 Ko)

Télécharger le fichier «202146- achat terrains LOREY F.pdf» (415.9 Ko)Télécharger le fichier «202145- cimetière achat, étude, travaux, subventions.pdf» (725.6 Ko)

Délibérations du 23 septembre 2021

Télécharger le fichier «202144- TFPNB.pdf» (439.5 Ko)

Télécharger le fichier «202143- Recrutement Contrat accroissement temporaire garderie.pdf» (751.1 Ko)

Télécharger le fichier «202142- Location Guinguette des Thermes.pdf» (398.4 Ko)

Télécharger le fichier «202140- Annulation délibération 202133 prime employé communal.pdf» (437.4 Ko)

Télécharger le fichier «202139- Annulation taxe habitation.pdf» (431 Ko)

Délibérations du 1 juillet 2021

Télécharger le fichier «202138- cimetière agrandissement et subventions.pdf» (669.9 Ko)

Télécharger le fichier «202137- Acquisition débroussailleuse et souffleur. Demande de subventions.pdf» (657.8 Ko)

Télécharger le fichier «202136- Location appartement mairie n°1.pdf» (413.7 Ko)

Télécharger le fichier «202135- vente terrain communal - sous seing privé rectif 202060.pdf» (399.2 Ko)

Télécharger le fichier «202134- Travaux impasse du Bourguet et passage M. Porté.pdf» (387.6 Ko)

Télécharger le fichier «202133- Attribution d'une indemnité de responsabilité des employés à MENARD Yann.pdf» (366.6 Ko)

Télécharger le fichier «202132- dissolution du syndicat mixte de Clarac.pdf» (844 Ko)

Télécharger le fichier «202131- facturation pompage fosse toutes eaux appartements La Mourède.pdf» (390.5 Ko)

Télécharger le fichier «202130- ACCA BArbazan mandat pour se presenter au CA de l'association de chasse.pdf» (414.4 Ko)

Télécharger le fichier «202129- ONF coupes 2021.pdf» (793 Ko)

Télécharger le fichier «202128- Exonération taxe habitation en faveur des locaux meublés tourisme.pdf» (435.4 Ko)

Télécharger le fichier «202127- Garderie du mercredi après-midi.pdf» (394.7 Ko)

Télécharger le fichier «202126- Maintien des tickets pour la régie cantine.pdf» (409.7 Ko)Télécharger le fichier «202125- DM n°2.pdf» (340.3 Ko)

Télécharger le fichier «202124- DM n°1.pdf» (363.3 Ko)

Délibérations du 22 avril 2021

Télécharger le fichier «202123- Rétrocession Canal Patoye au CD31.pdf» (661.1 Ko)

Télécharger le fichier «202122- Appartement mairie n°2- location.pdf» (398.1 Ko)

Télécharger le fichier «202121- adhésion au SICASMIR.pdf» (772.1 Ko)

Télécharger le fichier «202120- Vote du budget.pdf» (386.6 Ko)

Télécharger le fichier «202119- Vote du compte 6574.pdf» (387.5 Ko)

Télécharger le fichier «202118- Vote des 3 taxes.pdf» (419.7 Ko)

Délibérations du 18 mars 2021

Télécharger le fichier «202117- Résidence de Gès HLM ENtrtien des volets aspect visuel du village.pdf» (405.6 Ko)

Télécharger le fichier «202116- Plan de relance Continuité pédagogique Socle numérique dans les écoles élémentaires.pdf» (650.6 Ko)

Télécharger le fichier «202115- Délégations consenties au maire par le Conseil municipal. Annule et remplace la délibération 202045.pdf» (1.1 Mo)

Télécharger le fichier «202114- Loyer de la gendarmerie- Révision triennale du loyer de la caserne.pdf» (406.4 Ko)

Télécharger le fichier «202113- Approbation des nouveaux statuts du Syndicat des Eaux BCS.pdf» (701.3 Ko)

Télécharger le fichier «202112- Mise à disposition d'un local à la CCPHG pour un Relais d'Assistantes Maternelles.pdf» (428.8 Ko)

Télécharger le fichier «202111- Motion de soutien concertation CCPHG installation d'infrastructures.pdf» (1.2 Mo)

Télécharger le fichier «202110- affectation du résultat 2020.pdf» (423.3 Ko)

Télécharger le fichier «202109- Compte administratif 2020.pdf» (952.8 Ko)

Télécharger le fichier «202108- Approbation du compte de gestion 2020.pdf» (481 Ko)

Délibérations du 20 janvier 2021

Télécharger le fichier «202107- Annulation du loyer de La Guinguette.pdf» (375.3 Ko)

Télécharger le fichier «202106- Défense du réseau des Finances Publiques.pdf» (1.2 Mo)Télécharger le fichier «202105- Achat meuble pour cuisine cantine scolaire.pdf» (351.7 Ko)

Télécharger le fichier «202104- SDEHG Petits travaux d'urgence.pdf» (678.8 Ko)

Télécharger le fichier «202103- Approbation du rapport de la CLECT (2).pdf» (1.5 Mo)

Télécharger le fichier «202102- Enquête publique Société Cointre.pdf» (391 Ko)

Télécharger le fichier «202101- Décision modificative n°2.pdf» (314.5 Ko)

Année 2020

Délibérations du 19 novembre 2020

Télécharger le fichier «202061- Droit de préemption- Agrandissement du cimetière.pdf» (1.1 Mo)

Télécharger le fichier «202060- délibération signature du sous-seing privé. Terrain A 1238 Avenue de Pradaoux.pdf»

Télécharger le fichier «202059- Délibération renouvellement convetion PETR.pdf» (863.4 Ko)

Télécharger le fichier «202058- Annulation du loyer décembre 2020

Guinguette.pdf» (411.3 Ko)

Télécharger le fichier «202057- changement du poste informatique et contrat de maintenance.pdf» (406.1 Ko)

Télécharger le fichier «202056- Annulation de la délib 202048 sur l'opposition au pouvoir de transfert de police spéciale à la CCPHG.pdf» (412.8 Ko)

Télécharger le fichier «202055- opposition de transfert en matière urbanisme CCPHG.pdf» (753.4 Ko)

Télécharger le fichier «202054- désignation des délégués au SIVOM compétences non communes .pdf» (399.2 Ko)

Télécharger le fichier «202053-Décision Modificative n°1.pdf» (661.4 Ko)

Délibérations du 17 septembre 2020

Télécharger le fichier «202052- Opérations études en vue d'une urbanisation.pdf» (1.1 Mo)

Télécharger le fichier «202051- Avenant à la location appartements La Mourède. Charges d'eau.pdf» (422.1 Ko)

Télécharger le fichier «202050- Candidature au contrat Bourg-centre.pdf» (472 Ko)Télécharger le fichier «202049- Contrat de prêt à usage de terrains pour implantation d'un chalet de vente éphémère pour une durée de 6 mois.pdf» (441.7 Ko)

Télécharger le fichier «202048- Opposition de transfert des pouvoirs de police spéciale à la CCPHG.pdf» (798.5 Ko)

Télécharger le fichier «202047- Mise en place du prélèvement automatique des factures. Loyers.pdf» (727.8 Ko)

Télécharger le fichier «202046- Suppression coffret prises situé au rond-point RN125. 10BT703.pdf» (665.7 Ko)

Télécharger le fichier «202045- Délégations consenties au Maire par le Conseil Municipal.pdf» (1.2 Mo)

Télécharger le fichier «202044- Désignation des délégués au SIVOM pour les compétences non communes avec la communauté de communes Pyrénées Haut- Garonnaises . Aide à domicile.pdf» (581.3 Ko)

Délibérations du 10 juillet 2020

Télécharger le fichier «2020-43- Désignation délégués SIVOM.pdf» (644.2 Ko)

Télécharger le fichier «202042- Attribution prime Covid FORNASIER MArie- Louise.pdf» (413.2 Ko)

Télécharger le fichier «202041- Prime Covid Fornasier Angel.pdf» (431 Ko)

Télécharger le fichier «202040- Remboursement frais kilomètriques avec véhicule personnel.pdf» (390.8 Ko)

Télécharger le fichier «202039- Election des délégués à la commission appel d'offre.pdf» (396.2 Ko)

Télécharger le fichier «202038- Désignation des délégués communaux pour l'élection sénatoriale 2020.pdf» (416.8 Ko)

Délibérations du 11 juin 2020

Télécharger le fichier «202037- annulation loyers mars avril mai crise sanitaire Guinguette Yoga.pdf» (396.6 Ko)

Télécharger le fichier «202036- Désignation représentants à la commission de contrôle. Désignation délégués de l'administration et du TRibunal.pdf» (418.3 Ko)

Télécharger le fichier «202035- election des délégués au Syndicat des Eaux Barousse Cominges Save.pdf» (427.6 Ko)

Télécharger le fichier «202034- Désignation des délégués au SIVOM pour les compétences non communes avec la Communauté de Communes Pyrénées Haut- Garonnaises.pdf» (436.5 Ko)Télécharger le fichier «202033- Désignation des délégués au sein de la commission Sécurité Urbanisme Architecture Patrimoine.pdf» (399.7 Ko)

Télécharger le fichier «202032- Désignation de représentants Correspondant Défense.pdf» (390.3 Ko)

Télécharger le fichier «202031- Election des délégués à la commission d'appel d'offre.pdf» (391 Ko)

Télécharger le fichier «202030- Désignation du délégué communal au Syndicat Mixte de Calrac.pdf» (380.2 Ko)

Télécharger le fichier «202029- Désignation des délégués communaux au sein de la commission des impôts directs.pdf» (452.6 Ko)

Télécharger le fichier «202028-Fixation des limites ou des conditions des délégations accordées par le Conseil Municipal au Maire.pdf» (916.9 Ko)

Télécharger le fichier «202027- Indemnité du comptable régisseur.pdf» (415 Ko)

Télécharger le fichier «202026- Attribution d'indemnités de fonction des élus.pdf» (418.1 Ko)

Télécharger le fichier «202025- Compte 6574.pdf» (386.8 Ko)

Télécharger le fichier «202024- vote du budget 2020.pdf» (393.4 Ko)

Télécharger le fichier «202023- Vote des 3 taxes.pdf» (426 Ko)

Délibérations du23 mai 2020

Télécharger le fichier «202022- Election des délégués au SDEHG.pdf» (465.7 Ko)

Télécharger le fichier «202021- Installation du Conseil Municipal. Election du Maire. Fixation du nombre d'adjoints. Election des adjoints.pdf» (845.5 Ko)

Télécharger le fichier «202020- Désignation des délégués communautaires.pdf» (376.7 Ko)

Télécharger le fichier «Procès verbal de l'élection du maire et des adjoints.pdf» (3.1 Mo)

Délibérations du 5 mars 2020

Télécharger le fichier «202019- Salle de bain La Mourède.pdf» (406.1 KB)

Télécharger le fichier «202018- Barrières sécurité Route de Luscan.pdf» (618.7 KB)

Télécharger le fichier «202017- Signature sous seing privé terrains

communaux.pdf» (409.3 KB)

Télécharger le fichier «202016- Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2019.pdf» (415.1 KB)Télécharger le fichier «202015- Compte administratif.pdf» (880.5 KB)

Télécharger le fichier «202014- Approbation du compte de gestion 2019.pdf» (660.7 KB)

Délibérations du 11 février 2020

Télécharger le fichier «202013-Achat barrières mains courantes trottoirs Route de Luscan .pdf» (419.7 KB)

Télécharger le fichier «202012- Motion pour l'abandon du projet de réforme du TGI de Saint-Gaudens.pdf» (1.2 MB)

Télécharger le fichier «202011- Restauration chemin VTT du lac.pdf» (418.5 KB)

Télécharger le fichier «202010- Prime de fin d'année pour Varinois Aline - Casino.pdf» (421 KB)

Télécharger le fichier «202009- Achat terrains Mme LOREY.pdf» (392.2 KB)

Télécharger le fichier «202008- Vente coupe platanes des Thermes.pdf» (384.7 KB)

Délibérations du 16 janvier 2020

Télécharger le fichier «202007- Repas des Anciens.pdf» (408.2 KB)

Télécharger le fichier «202006- Facturation de l'eau sur les locations des bâtiments communaux.pdf» (398.9 KB)

Télécharger le fichier «202005- Prime de fin d'année pour les agents - Casino.pdf» (445.9 KB)

Télécharger le fichier «202004- Location salle des fêtes.pdf» (430.7 KB)

Télécharger le fichier «202003- Exonération de la taxe d'ahbitation en faveur des locaux meublés à titre de gîte rural, des locaux classés meublés de tourisme ou des chambres d'hôtes.pdf» (457.8 KB)

Télécharger le fichier «202002- Création d'un jardin public.pdf» (652.4 KB)

Télécharger le fichier «202001- Installation d'une pompe à chaleur école et salles annexes. Demande de subvention DETR et Conseil Départemental.pdf» (650.9 KB)

Année 2019

Délibérations du 5 novembre 2019

Télécharger le fichier «2019-41 Délibération d'approbation de la CLECT.pdf» (765 KB)

Télécharger le fichier «2019-40 Cantine scolaire changement de prestataire et tarifs.pdf» (433.6 KB)Télécharger le fichier «2019-39 Débroussaillement des parcelles contre l'incendie.pdf» (450.2 KB)

Télécharger le fichier «2019-38 Projet de Parc Naturel Comminges Barousse Pyrénées.pdf» (1 MB)

Télécharger le fichier «2019-37 Elagage platanes thermes.pdf» (403.9 KB)

Télécharger le fichier «2019-36 Installation pompe à chaleur école et salles annexes.pdf» (626.1 KB)

Délibérations du 25 septembre 2019

Télécharger le fichier «2019-35 Achat d'un nettoyeur-pression.pdf» (368.6 KB)

Télécharger le fichier «2019-34 Location annuelle salle des fêtes.pdf» (377.4 KB)

Télécharger le fichier «2019-33 Pour le maintien de la présence du service public DGFIP trésorerie de Montréjeau.pdf» (1.3 MB)

Télécharger le fichier «2019-32 Appartement mairie Location.pdf» (399 KB)

Télécharger le fichier «2019-31 Demande d'autorisation de jeux après adoption d'un nouveau cahier des charges.pdf» (637.4 KB)

Délibérations du 4 septembre 2019

Télécharger le fichier «Délibération 2019-30 Concession du Casino de Barbazan.pdf» (734.4 KB)

Délibérations du 4 juin 2019

Télécharger le fichier «2019-29 Délibération travaux de sécurité .pdf» (414.9 KB)

Télécharger le fichier «2019-28 Mise en place contrôle dépôts sauvages.pdf» (647.4 KB)

Télécharger le fichier «2019-27 Travaux de peinture au presbytère.pdf» (382.5 KB)

Télécharger le fichier «2019-26 Travaux fontaine Kiosque-Buvette des Thermes.pdf» (379.3 KB)

Télécharger le fichier «2019-25 Location de l'appartement de la mairie.pdf» (593.1 KB)

Télécharger le fichier «2019-24 Opposition au transfert de la compétence eau et assainissement collectif de la CCPHG- annule et remplace la délibération 2019-03.pdf» (801.3 KB)Délibérations du 10 Avril 2019

Télécharger le fichier «2019-23 Vote du budget primitif 2019.pdf» (417.7 KB)

Télécharger le fichier «2019-22 Trottoirs de la Route de Luscan.pdf» (364.2 KB)

Télécharger le fichier «2019-21 Compte 6574.pdf» (371 KB)

Télécharger le fichier «2019-20 Vote des 3 taxes.pdf» (596.9 KB)

Télécharger le fichier «2019-19 Affectation du résultat d'exploitation de l'exercice 2017.pdf» (404 KB)

Télécharger le fichier «2019-18 Compte administratif de l'exercice 2018.pdf» (924.1 KB)

Télécharger le fichier «2019-17 Approbation du compte de gestion 2018.pdf» (657.4 KB)

Délibérations du 28 Mars 2019

Télécharger le fichier «2019-16 Opposition au transfert automatique de la compétence eau et assainissement à la CCPHG.pdf» (751.8 KB)

Télécharger le fichier «2019-15 Loyer Pavillon des Thermes- Guinguette.pdf» (611.6 KB)

Télécharger le fichier «2019-14 Loyer local infirmière.pdf» (348.4 KB)

Télécharger le fichier «2019-13 Défense de la langue occitane.pdf» (638.2 KB)

Télécharger le fichier «2019-12 Taux promus promouvables.pdf» (666.5 KB)

Télécharger le fichier «2019-11 avis de principe sur la dsp pour le casino de Barbazan.pdf» (572 KB)

Télécharger le fichier «2019-10 Epareuse- Débroussailleuse Demande de subventions.pdf» (582.2 KB)

Délibérations du 1 Février 2019

Télécharger le fichier «201909- Taxe foncière sur les propriétés bâties - Exonération en faveur des logements économes en énergie.pdf» (671.2 KB)

Télécharger le fichier «201908-Constitution de la Commission de Délégation de Service Public - Casino .pdf» (367 KB)Télécharger le fichier «201907-Demande de réduction sur les forfaits skis - CCPHG .pdf» (352.1 KB)

Télécharger le fichier «201906- Travaux logement Bioudi H .pdf» (337.8 KB)

Télécharger le fichier «201905- Menuiseries sur le local associatif - Demande de subventions .pdf» (566.4 KB)

Télécharger le fichier «201904- Repas des ainés.pdf» (537.5 KB)

Télécharger le fichier «201903- Opposition au transfert de la compétence PLU CCPHG .pdf» (670.7 KB)

Télécharger le fichier «201902- SDEHG petits travaux urgents.pdf» (601 KB)

Télécharger le fichier «201901- Prime de fin d'année - Casino.pdf» (576.2 KB)

Année 2018

Délibérations du 28 Novembre 2018

Télécharger le fichier «2018-57 Création d'une régie pour la vente de repas - Annule et remplace la 2018-51.pdf» (871.5 KB)

Télécharger le fichier «2018-56 Création d'emploi.pdf» (611.6 KB)

Télécharger le fichier «2018-55 Modifications des Statuts de la CCPHG- Choix des compétences supplémentaires.pdf» (1.6 MB)

Télécharger le fichier «2018-54 Assurance statutaire Centre de Gestion.pdf» (3.3 MB)

Télécharger le fichier «2018-53 Création d'une emploi saisonnier transport scolaire.pdf» (392 KB)

Télécharger le fichier «2018-52 Annulation de délibération Encombrants Végétaux Verts.pdf» (600.7 KB)

Télécharger le fichier «2018-51 Création d'une régie pour la vente de tickets cantine scolaire.pdf» (851.5 KB)

Délibérations du 9 Octobre 2018

Télécharger le fichier «50- Tarif des repas de la cantine scolaire.pdf» (391.4 KB)

Télécharger le fichier «49 - Encombrants végétaux verts mise à disposition du matériel communal.pdf» (592.1 KB)

Télécharger le fichier «48- Terrain Fourquet mise à disposition du dossier consultable en mairie. Poursuite de la procédure.pdf» (1.2 MB)

Télécharger le fichier «47- Renouvellement d'autorisation de la pratique des jeux au Casino de Barbazan.pdf» (654.2 KB)Délibérations du 29 Août 2018

Télécharger le fichier «46- Sécurité Rd33d er RD33l. Amende de police.pdf» (371.5 KB)

Télécharger le fichier «45- Tarif panneau signalétique Supplémentaire.pdf» (378.9 KB)

Télécharger le fichier «44- Dm n°3.pdf» (331.2 KB)

Télécharger le fichier «43- Travaux voirie chemin et impasse de Gès. Intempéries 16 juillet 2018.pdf» (384.8 KB)

Télécharger le fichier «42- Autorisation signature bail n°1 appartement mairie.pdf» (407 KB)

Télécharger le fichier «41 - Radar pédagogique.pdf» (592.4 KB)

Télécharger le fichier «40 - Choix emplacement des places SDEHG.pdf» (375.8 KB)

Télécharger le fichier «39 - Pose d'un éclairage public entre les points lumineux 80 et 81.pdf» (633.5 KB)

Télécharger le fichier «38 - Pose prises guirlandes.pdf» (595 KB)

Délibérations du 4 Juillet 2018

Télécharger le fichier «37 - Inondations du 18 juin travaux.pdf» (412.1 KB)

Télécharger le fichier «36- Projet Parc Naturel Régional.pdf» (866.8 KB)

Télécharger le fichier «35- DM n°2.pdf» (336.6 KB)

Télécharger le fichier «34- DM n°1.pdf» (339.3 KB)

Télécharger le fichier «33- Travaux Maison de la Prade.pdf» (373.4 KB)

Télécharger le fichier «32 - Palombière changement de propriétaire.pdf» (565.5 KB)

Télécharger le fichier «31 - Panneaux de petite signalétique - Choix de prestataire.pdf» (381.5 KB)

Télécharger le fichier «30 - Création poste adjoint technique principal 2ème classe.pdf» (394.5 KB)

Télécharger le fichier «29- Suppression poste adjoint technique 2ème classe.pdf» (426 KB)

Télécharger le fichier «28 - Recrutement agent contractuel accroissement saisonnier.pdf» (707.4 KB)

Délibérations du 23 Mai 2018Télécharger le fichier «27 - SDEHG radar pédagogique.pdf» (419.5 KB)

Télécharger le fichier «26 - Déclaration de bien en état d'abandon manifeste terrain Fourquet.pdf» (456.8 KB)

Délibérations du 9 Avril 2018

Télécharger le fichier «25 - Autorisation signature bail n°1 appartement mairie-1.pdf» (585.6 KB)

Télécharger le fichier «24 - Autorisation signature bail n°1 appartement résidence Mourède.pdf» (404.5 KB)

Télécharger le fichier «23 - SDEHG éclairage public tranche 3.pdf» (849.4 KB)

Télécharger le fichier «22- Compte 6574.pdf» (359.8 KB)

Télécharger le fichier «21- Vote des 3 taxes.pdf» (584.6 KB)

Télécharger le fichier «20- Affectation du résultat.pdf» (407.3 KB)

Télécharger le fichier «19- Compte de gestion 2017.pdf» (896.6 KB)

Télécharger le fichier «18- Approbation du compte de gestion 2017.pdf» (643.9 KB)

Délibérations du 21 Mars 2018

Télécharger le fichier «17 - Recrutement agent contractuel emploi non permanent.pdf» (668.4 KB)

Télécharger le fichier «16- Prime de fin d'année Casino - Titulaires.pdf» (564.2 KB)

Télécharger le fichier «15- Création syndicat mixte - Stations de montagne.pdf» (1.8 MB)

Télécharger le fichier «14- Bornage et mise en vente du terrain communal Pradaoux.pdf» (349.8 KB)

Télécharger le fichier «13- Numérotation des habitations - Nominations des voies.pdf» (395.2 KB)

Télécharger le fichier «12- Travaux urbanisation Route de Luscan.pdf» (359.3 KB)

Délibérations du 1er Février 2018

Télécharger le fichier «11- Contrat CUI.pdf» (359.2 KB)

Télécharger le fichier «10- Autorisation signature bail appartement mairie n°1.pdf» (570.4 KB)

Télécharger le fichier «09- Loyer de la gendarmerie - Révvision triennale du loyer caserne.pdf» (372.1 KB)Télécharger le fichier «08- Thermes - Factures GMC - Cadastre.pdf» (589.9 KB)

Télécharger le fichier «07- Prime de fin d'année pour les agents - Casino.pdf» (596.7 KB)

Télécharger le fichier «06- Repas des aînés 2018.pdf» (566.8 KB)

Télécharger le fichier «05- Compteurs Linky - Retrait de la délibération n° 2017-54.pdf» (576.3 KB)

Télécharger le fichier «04- Travaux de rénovation salle des fêtes conseil. Demande de subventions CD31.pdf» (635.5 KB)

Télécharger le fichier «03- Installation aire de jeux pique nique - Demande de subventions CD 31.pdf» (617.8 KB)

Télécharger le fichier «02- Menuiseries des bâtiments communaux - Demande subvention CD31.pdf» (604.1 KB)

Télécharger le fichier «01- Bien en état d'abandon manifeste terrain Fourquet.pdf» (389.9 KB)

Année 2015

Délibérations du 22 septembre 2015

Télécharger le fichier "48 Demande d'approbation d'un agenda d'accessibilité programmé. Autorisation de présenter la demande de validation de l'agenda"

Télécharger le fichier "46 Vente containers cantine avec bac alimentaire"

Télécharger le fichier "45 Transfert de la compétence pour l'établissement et l'exploitation d'infrastructures de réseaux et de services de communications électroniques"

Télécharger le fichier "44 Changement de propriétaire palombière"

Télécharger le fichier "43 Amortissement travaux d'urbanisation RD26"

Télécharger le fichier «42 DM 3."

Délibération du 3 juin 2015

Télécharger le fichier «40 Récupération de la compétence tourisme du Lac de Barbazan

Télécharger le fichier «39 Rédaction et conception bulletin municipalTélécharger le fichier «38 Réouverture de la ligne ferroviaire Montréjeau-Luchon

Télécharger le fichier «37 Diminution des heures mairie VARINOIS Aline

Télécharger le fichier «36 Heures supplémentaires BIOUDI Hassan

Télécharger le fichier «35 DM N° 2

Télécharger le fichier «34 Achat de matériel pour la cantine scolaire

Télécharger le fichier «33 Installation et raccordement d'une sirène au système d'alerte et d'informations des populations

Télécharger le fichier «32 Remplacement au CLAE

Télécharger le fichier «31 Création d'un emploi saisonnier transport scolaire

Télécharger le fichier «30 Recrutement d'un agent contractuel sur un emploi non permanent

Télécharger le fichier «29 Cadeau naissance enfant Mme PENE Marielle

Télécharger le fichier «28 Annulation de la délibération sur l'adhésion à la compétence optionnelle du SIVOM

Télécharger le fichier «27 Jardin du souvenir

Télécharger le fichier «26 DM N° 1

Télécharger le fichier «25 Créance éteinte

Télécharger le fichier «24 Accessibilité des arrêts d'autocar

Télécharger le fichier «23 Baux précaires et révocables

Télécharger le fichier «22 sécurité de l'ancien casino

Délibérations du 7 avril 2015

Télécharger le fichier «21 Autorisation signature cuisine centrale CHAL. Tarif du repas

Télécharger le fichier «20 Résiliation convention cantine collège de Loures Barousse

Télécharger le fichier «19 Rénovation école. Demande de subvention exceptionnelle auprès du Ministère de l'Intérieur

Télécharger le fichier «18 Rénovation école. Demande de subvention

Télécharger le fichier «17 Adhésion à la compétence optionnelle du SIVOM

Télécharger le fichier «16 Prêt Crédit AgricoleTélécharger le fichier «15 Compte 6232 Fêtes et Cérémonies

Télécharger le fichier «14 Compte 6574

Télécharger le fichier «13 Vote des trois taxes

Délibérations du 3 Mars 2015

Télécharger le fichier «12 Remplacement de 33 appareils d'éclairage public ref. 10 AR 329

Télécharger le fichier «11 Mise à disposition d'un agent de la mairie de Barbazan à l'Office de Tourisme Intercommunal

Télécharger le fichier «10 Approbation du compte administratif

Télécharger le fichier «09 Affectation du résultat

Télécharger le fichier «08 Approbation du compte de gestion

Délibérations du 27 Janvier 2015

Télécharger le fichier «07 Autorisation signature convention relative adhésion au service retraite

Télécharger le fichier «06 Autorisation signature bail appartement N° 2

Télécharger le fichier «05 Augmentation tarif cantine 2015

Télécharger le fichier «04 Repas des ainés 2015

Télécharger le fichier «03 Remboursement Frais de mission Thermalies

Télécharger le fichier «02 Succession DULAC Joseph Mathieu

Télécharger le fichier «01 Prêt crédit agricole

Année 2014

Délibérations du 27 Novembre 2014

Télécharger le fichier «64 Annulation de la délibération du 15 mai 2008

Télécharger le fichier «63 Validation proposition du rapport CLET concernant le montant des charges transférées pour les communes d'Antichan de frontignes et Mont de Galié et l'approbation du régime dérogatoire

Télécharger le fichier «62 Décision Modificative N° 7

Télécharger le fichier «61 Affectation compte 471 du Casino de Barbazan. AvenantTélécharger le fichier «60 Effort artistique et culturel du Casino de Barbazan

Délibérations du 22 Octobre 2014

Télécharger le fichier «59 Décision modificative n°6

Télécharger le fichier «58 Décision modificative n°5

Télécharger le fichier «57 Décision modificative n°4

Télécharger le fichier «56 Taxe d'aménagement

Télécharger le fichier «55 Plan Communal de Sauvegarde

Télécharger le fichier «54 Bureau de poste de Barbazan

Télécharger le fichier «53 Décision Modificative N°3

Télécharger le fichier «52 Décision modificative N°2

Télécharger le fichier «51 Logement N°2 mairie

Télécharger le fichier «50 Fenêtres mairie

Télécharger le fichier «49 Autorisation signature bail appartement mairie N° 1

Délibérations du 8 Septembre 2014

Télécharger le fichier «48 Modalités d'exercice de travail à temps partiel4

Télécharger le fichier «47 Renouvelement du poste au grade d'adjoint administratif 1ère classe

Télécharger le fichier «46 Augmentation heures CLAE

Télécharger le fichier «45 Logement au dessus de la Mairie

Télécharger le fichier «44 SEBCS Election des délégués suppléants

Télécharger le fichier «43 Remplacement coffret P9 Vignaux

Délibérations du 17 Juillet 2014

Télécharger le fichier «42 - Décision modificative n° 1

Télécharger le fichier «41- Soutien de la Commune au Conseil Général de la Haute- Garonne et à son maintien dans l'organisation territoriale

Télécharger le fichier «40- Achat de matériel scolaire

Télécharger le fichier «39- Contrat d'assurance communeTélécharger le fichier «38- Suppression d'un poste d'adjoint technique 2ème classe de 30.39 hrs et création d'un poste d'adjoint technique 2ème classe

Délibérations du 4 Juin 2014

Télécharger le fichier «37- Bail emphytéotique modifications

Télécharger le fichier «36- Inscriptions des factures d'un montant inférieur à 500 € HT à la section d'investissement

Télécharger le fichier «35- Poste de Barbazan

Délibérations du 23 Avril 2014

Télécharger le fichier «34- Diminution des heures Mairie VARINOIS Aline

Télécharger le fichier «33- Distinction honorifique de Maire Honoraire pour Monsieur GALY Henri

Télécharger le fichier «32- Pavillon des Thermes

Télécharger le fichier «31- Désignation des Délégués Communaux au sein de la Commission des Impôts Directs

Télécharger le fichier «30- Admission en non valeur

Télécharger le fichier «29- Compte 6574

Télécharger le fichier «28- Vote des 3 taxes

Délibérations du 8 Avril 2014

Télécharger le fichier «27- Report de coupe de bois Forêt Batcurte

Télécharger le fichier «26- Attribution d'indemnités Percepteur

Télécharger le fichier «25- Attribution d'indemnités des élus

Télécharger le fichier «24- Désignation du Délégué Communal au Syndicat Mixte de Clarac

Télécharger le fichier «23- Désignation d'un représentant de la Commune Correspondant Défense

Télécharger le fichier «22- Nomination de délégués à la Commission des Thermes

Télécharger le fichier «21- Création et désignation des délégués communaux au sein de la Commission Sécurité Urbanisme Architecture Patrimoine

Télécharger le fichier «20 - Désignation des délégués au SIVOM pour les compétences non communes avec la Communauté de Communes du Haut-CommingesTélécharger le fichier «19- Élection des délégués au SDEHG

Télécharger le fichier «18- Élection des délégués au Syndicat des Eaux Barousse Comminges Save

Délibérations du 29 Mars 2014

Télécharger le fichier «17- Installation du Conseil Municipal. Élection du Maire. Fixation du nombre d'adjoints. Élection des adjoints

Délibérations du 24 Février 2014

Télécharger le fichier «16- Projet d'usine d'embouteillage - Étude préalable - Bail emphytéotique - Dépôt du bail emphytéotique au Service Juridique de la SEBCS

Télécharger le fichier «15- Autorisation signature bail appartement de La Poste

Télécharger le fichier «14- Augmentation tarif cantine 2014

Télécharger le fichier «13- Canal Patoye- Acquisition parcelles

Télécharger le fichier «12- Idéal 31 - Financement 2014

Télécharger le fichier «11- Suivi de Délégation de Service Public du Casino de Barbazan

Télécharger le fichier «10- Compte administratif 2013

Télécharger le fichier «9- Affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice 2013

Télécharger le fichier «8- Approbation du compte de gestion 2013

Délibérations du 30 Janvier 2014

Télécharger le fichier «7- Paiement facture MOURAS sur budget 2014

Télécharger le fichier «6- Repas des Aînés 2014

Télécharger le fichier «5- Convention de mandat de travaux avec la Conseil Général 31 concernant le dossier de travaux dans la zone inondable

Télécharger le fichier «4- Modification de l'article 7 des statuts de la SEBCS

Télécharger le fichier «3- Adhésion à la SEBCS de la commune de Roquefort

Télécharger le fichier «2- Composition du Conseil Communautaire Période transitoire 1er janvier 2014 au renouvellement des conseils municipaux - Démission du délégué sortant

Télécharger le fichier «1- Modification alternative du prêt relais avec le Crédit AgricoleAnnée 2013

Délibérations du 16 Décembre 2013

Télécharger le fichier «Affectation Compte 471 du Casino de Barbazan-Avenant n°11

Télécharger le fichier «Renouvellement contrat Assurance Groupe au 1er Janvier 2014

Télécharger le fichier «Demande subvention indemnisation biens assurés inondations 18 et 19 Juin 2013

Télécharger le fichier «Autorisation signature Appartement la Mourède n°2

Télécharger le fichier «Décision Modificative n°6

Télécharger le fichier «Décision Modificative n°7

Télécharger le fichier «Effort artistique et culturel du Casino de Barbazan

Télécharger le fichier «Protocole d'accord en vue d'un partenariat industriel-Usine d'embouteillage

Télécharger le fichier «Foret de Cassagnaou-Vente de bois

Télécharger le fichier «Bois délaissés

Délibérations du 17 Octobre 2013

Télécharger le fichier «Approbation du plan communal de sauvegarde

Télécharger le fichier «Annulation du projet d'extension du nouveau cimetière

Télécharger le fichier «Cession d'un terrain communal

Télécharger le fichier «Acceptation et réévaluation bail bureaux gendarmerie-1ère période triennale

Télécharger le fichier «Consolidation prêt n° T1NJ9LD11PR

Télécharger le fichier «Demande de subvention indemnisation des biens assurés inondations du 18 et 19 juin 2013

Télécharger le fichier «Renouvellement d'autorisation d'exploiter les jeux de hasard au Casino de Barbazan

Télécharger le fichier «Décision modificative n°5 - Virements de crédits

Télécharger le fichier «Décision modificative n°4 - Décision de créditsTélécharger le fichier «Décision modificative n°3 - Virements de crédits

Délibérations du 28 Août 2013

Télécharger le fichier "Renouvèlement du poste d'adjoint administratif de 1ère classe"

Télécharger le fichier "Augmentation des heures de CLAE modifiant la durée hebdomadaire de chaque poste"

Télécharger le fichier "Concession pour cabane de chasse à la palombe"

Télécharger le fichier " Dénomination des voies et places publiques de la Commune de BARBAZAN"

Télécharger le fichier "Demande de subvention indemnisation biens non assurés"

Télécharger le fichier "Représentation au Conseil Communautaire après les élections de mars 2014"

Délibérations du 11 Juillet 2013

Télécharger le fichier «Décision modificative n° 1 Virement crédit

Télécharger le fichier «Adoption du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

Télécharger le fichier «Achat débroussailleuse-Subvention-Choix fournisseur

Télécharger le fichier «Convention ATESAT

Télécharger le fichier «Pose de 5 lampes

Délibérations du 8 Avril 2013

Télécharger le fichier «Prime de fin d'année

Télécharger le fichier « Compte 6574

Télécharger le fichier « Vote des 3 taxes

Télécharger le fichier « Affectation du résultat d'exploitation 2012

Télécharger le fichier « Approbation compte de gestion

Télécharger le fichier « Compte administratif 2012

Délibérations du 5 Mars 2013

Télécharger le fichier «Reforme-des-rythmes-a-l-ecole-primaire

Télécharger le fichier «Adhesion-au-sicasmir

Télécharger le fichier «Repas-des-ainesTélécharger le fichier «Attribution-prime-fin-d-annee

Année 2012

Télécharger le fichier «Création d'un site internet communal

Télécharger le fichier «Développement stratégique du Lac de Barbazan

Télécharger le fichier «Palombière-Changement de propriétaire

Télécharger le fichier «Pool routier-Modification du programme 2009-2010 des travaux subventionnées par le Conseil Général

Télécharger le fichier «Assurance des risques statutaires du personnel CNRACL 2012-2013

Télécharger le fichier «Avenir de La Poste

Télécharger le fichier «Affectation compte 471 Casino Avenant n°10

Télécharger le fichier «Approbation du compte de gestion 2011

Télécharger le fichier «Compte administratif exercice 2011

Télécharger le fichier «Constitution du syndicat mixte du SCOT.

Télécharger le fichier «Projet extension périmètre CCHC

Télécharger le fichier «Prorogation du prêt relais

Télécharger le fichier «Service assurance statutaire 2014

Télécharger le fichier «Vote des 3 taxes

Télécharger le fichier «Augmentation tarifs cantine 2013

Télécharger le fichier «Compte 6574

Télécharger le fichier «Décision modificative n°1

Télécharger le fichier «Décision modificative n°2

Télécharger le fichier «Décision modificative n°3

Télécharger le fichier «Effort artistique et culturel du Casino

Télécharger le fichier «Facture Garros broyeur

Télécharger le fichier «Pavillon des Thermes

Télécharger le fichier «Repas des aînés 2012Télécharger le fichier «Affectation du résultat d'exploitation de l'exercicie 2011

Télécharger le fichier «Extension nouveau cimetière-Achat terrain-Demande subvention